Cours De Droit Civil 1ère Année De Licence De Droit

UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON III FACULTE DE DROIT LICENCE 1ère ANNEE DROIT CIVIL 2ème semestre : Droit des biens Année universitaire 2009/2010 Cours : M. le Professeur Zenati Castaing TD : M. Barry T. Berthillier G. Casu V. Cohen S. Duval E. Meiller V. Pezzella B. Waltz Séances de T.D. n° 3 : La propriété I – La notion de propriété A. Usus Civ. 1ère, 10 mars 1999 : D. 99, 319 ; JCP. 99, II, 10078, RTDCiv. 99, 859 Ass. Plén. 7 mai 2004 : D. 2004,1545, n. J.M. Bruguière, 1547, n.E. Dreyer

septembre au samedi 18 décembre 13 semaines Vacances de Noël : du lundi 20 décembre 2010 au dimanche 2 janvier 2011 1ère session du 1er semestre du lundi 3 au samedi 15 janvier 2011 du lundi 24 janvier au samedi 14 mai 2011 13 semaines Vacances d’hiver : du lundi 21 au samedi 26 février 2011 Vacances de Printemps : du lundi 11 au samedi 23 avril 2011 1ère session du 2ème semestre du lundi 16 au samedi 28 mai 2011 SESSION de RATTRAPAGE des 1er et 2ème semestres du lundi

Licence de Psychologie 2011-2015 Livret de l’étudiant Licence de Psychologie 2011-2015 2 Institut de Psychologie Sommaire Présentation de l’Institut Le mot de la directrice de l’Institut Administration Enseignants Titulaires Code de déontologie des Psychologues La Scolarité Réunions de rentrée Remise des contrats pédagogiques Mobilité académique internationale Demande d’accès Validation des acquis - Transferts Règlement général de scolarité Licence de Psychologie Licence de Psychologie

insertion professionnelle Année 2009-2010 SOMMAIRE Introduction 3 Les écoles 4 Définir les écoles, comment les choisir ? 5 Les Ecoles pour l’option Finance-comptabilité (FC) 7 Les Ecoles pour l’option Ressources Humaines (RH) 11 Les Ecoles pour l’option Petites et Moyennes Organisations (PMO) 15 Les licences 18 Définir les licences, comment les choisir ? 19 Les licences générales pour l’option FC 21 Les licences générales pour l’option RH 29 Les licences générales pour l’option PMO

METHODOLOGIE DU TRAVAIL UNIVERSITAIRE AU MOMENT DE L’ENTRÉE A L’UNIVERSITÉ Cours de M. Emmanuel Bayo LICENCE DE DROIT - 1ère année de LICENCE – 2015-2016 Dernière mise à jour : 9 Novembre 2015 SOMMAIRE SOMMAIRE .................................................................................. 1 INTRODUCTION .......................................................................... 4 TITRE 1- S’ORGANISER ET TROUVER L’INFORMATION EN DROIT 7 CHAPITRE 1- LA GESTION DU TEMPS 9 SECTION 1-LES ACTIVITES OBLIGATOIRES

Université Toulouse I Capitole 1ere année de Licence en Droit – Groupe de cours n°3 Travaux dirigés d'Introduction au Droit privé Année 2013-2014 Cours de M. L. IZAC Equipe de TD : Romain SCABORO (chef d'équipe), Karine BERNARD, Sabrina BRINGUIER-FAU, Myriam CASTEL, Axel HOUËLCHE, Frédéric KARAVAEFF, Natalys MARTIN, Laury PAPAIS Séance n° 1 – Initiation au Droit privé I – Méthodologie - Explications générales sur le déroulement de l’année - Utilisation du Code civil II – Documents Document

Licence 1 Semestre 2 Année 2010-2011 TD Droit de la famille Cours : Professeur C. Marie SEANCE DE TD N° 3 : LES CONDITIONS DE FORMATION DU MARIAGE I - LES CONDITIONS D’ORDRE PHYSIOLOGIQUE - Document n° 1 : Cass. civ. 1ère, 13 mars 2007, D. 2007, p. 1389 et 1375 II – LES CONDITIONS D’ORDRE PSYCHOLOGIQUES - L’existence du consentement des époux au mariage - Document n° 2 : Cass.civ. 1ère, 28 octobre 2003 - Document n° 3 : CA Pau, 24 février 2009 - Document n° 4 : Cass. civ. 1ère, 4 juillet 2007 - L’intégrité

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 3 LICENCE PROFESSIONNELLE 2013-2014 Titre du cours…………… FISCALITE……………………………………………………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures Hors examen) soit 8 séances de 3H00 …………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma 1er janvier 2014 1. Objectif

IS -EST CRÉTEIL FACULTÉ DE DROIT DROIT CONSTITUTIONNEL Cours de Monsieur le Professeur Pierre de Montalivet Licence 1 de droit Division B Année universitaire 2015-2016 Semestre 1 SEANCES DE TRAVAUX DIRIGES Séance n° 1 Méthodologie Bibliographie indicative ARDANT Philippe, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, coll. « Corrigés d’examens », 9e éd., 1997. BENESSIANO William, CHARPY Chloé, GHEVONTIAN Richard, LAMOUROUX Sophie, Droit constitutionnel. Cours, cas pratiques et exercices

1 DROIT SPÉCIAL DES CONTRATS Licence Droit 3e année Année universitaire 2023-2024 Cours: David Gantschnig Travaux dirigés : Maher Ayroud, Antoine Brulé, Antoinette Alaba Séance 1 L’IDENTIFICATION DU CONTRAT DE VENTE EXERCICE En vous appuyant notamment sur les documents ci-dessous, vous effectuerez un commentaire de l’arrêt du 12 octobre 1967. La séance n° 1 ne sera pas relevée au hasard DOCUMENTS - Cass. civ. 1ère, 12 oct. 1967, Bull. civ. I, n° 292 : SUR LE PREMIER