Cours De Droit Civil 1ère Année De Licence De Droit

DOSSIER D’INSCRIPTION Année universitaire 2011/2012 (réservé à l’administration) N° étudiant apogée : N° de quittance : A - Pour les nouveaux bacheliers (à renseigner obligatoirement, sauf pour les bacheliers agricoles), indiquez le n° BEA figurant sur votre relevé de notes du baccalauréat : B - Pour les étudiants précédemment inscrits dans une université, une école, un institut, un lycée... indiquez le n° INE figurant sur votre carte d’étudiant : C - Pour les étudiants déja inscrits à

Recensement ou 7 en Attente ? §PREMIERE INSCRIPTION DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANÇAIS Année : |__|__|__|__| /|__|__|__|__| Établissement : ............................................................................................................................................................................................................... PREMIERE INSCRIPTION EN UNIVERSITE PUBLIQUE FRANÇAISE Année : |__|__|__|__| /|__|__|__|__| Établissement : ..........................................

UNIVERSITÉ PANTHÉON ASSAS CENTRE VAUGIRARD Guide d’Inscription en Première Année de Licence (Document d’aide à l’inscription administrative et pédagogique) Consultez attentivement ce guide qui a été rédigé pour vous aider dans vos démarches administratives. Le guide est organisé en cinq parties : 1- L’inscription administrative (p. 5 – 10) 2- L’inscription pédagogique (p. 11 – 14) 3- Le choix des horaires de travaux dirigés (TD) (p. 15) 4- Les conseils pour bien préparer sa rentrée (p

avec précision, cochez les cases correspondant à votre situation FICHE INDIVIDUELLE DE L’ETUDIANT N° Étudiant Vous avez déjà été inscrit à l’Université des A Antilles et de la Guyane, indiquez votre n° étudiant : |__|__|__|__|__|__|__|__| Etat civil NOM (de jeune fille pour les femmes mariées) : ................................................................. NOM MARITAL : ................................ .............................................................. 1er Prénom : ..........

Fiche de TD n°1 - Acquistion et fin de la per sonnalité juridiqueLICENCE I – SERIE D – 2022/2023 Cours magistral : Madame le Professeur Christine Bidaud Assistants : Massilia Amzal - Axel Berna – Hugo Bordin – Hugo Joly - Rémi Gatto - Marie Potus. 1 TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT DES PERSONNES Séance n°1 La personnalité juridique : L’acquisition et la fin de la personnalité juridique Travail à réaliser : Des méthodologies du cas pratique et de la fiche d’arrêt sont à votre disposition

FACULTE DE DROIT, DES SCIENCES POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION Université de Nice-Sophia Antipolis ANNEE UNIVERSITAIRE 2009 – 2010 1ère SESSION – 1ER SEMESTRE FILIERE : DROIT Année d'Etude : Licence I Intitulé précis de la matière (conforme au Régime des Examens) : Histoire des constitutions N° de l’unité : U2 Durée : 1 h Groupe : A Nom de l'Enseignant auteur du sujet : M. Bernard ASSO Type d’épreuve : Ecrit Nombre de sujets à traiter : traiter l’ensemble des questions

L’inscription à un diplôme est assortie de la délivrance d’une carte étudiante multiservice gratuite. Celle-ci atteste de votre statut d’étudiant(e) qui comporte des droits et des devoirs. Vous devez toujours l’avoir sur vous dans l’enceinte de l’Université, ainsi que le certificat qui l’accompagne. La carte autorise l’accès aux cours, enseignements dirigés, travaux pratiques et l’entrée dans les salles d’examens. Elle vous permet de bénéficier de la bibliothèque, des oeuvres universitaires et d’une

de la Terre Baccalauréat sciences expérimentales Diplôme des Etudes Universitaires es -Sciences et Techniques Diplôme des Etudes Universitaires Générales Concours National Commun Certificat Universitaire des Etudes Scientifiques Moyenne Générale Licence ès -Sciences et Techniques Diplôme Universitaire de Technologie Diplôme de Technicien Spécialisé Maîtrise ès Sciences et Techniques Maîtrise ès- Sciences Spécialisées Mathématique -Physique Moyenne des Matières de Base Technologie et sciences industrielles

Capacité en Droit Responsable 1ère année : M. PIPART Alain, Maître de Conférences Responsable 2ème année : M. Robert ETIEN ; Maîtres de Conférences Secrétariat Michel Renauld Faculté de Droit, Sciences politiques et Sociales 99 avenue JB Clément - 93430 Villetaneuse Tél. : 01 49 40 33 14 - Bureau H 209 michel.renauld@univ-paris13.fr L'accès aux études de Capacité Les aspirants au certificat de Capacité en Droit prennent deux inscriptions annuelles. Ils doivent être âgés de dix-sept ans accomplis

Université Paul Cézanne Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille TRAVAUX DIRIGES DROIT DES PERSONNES Licence 1ère année / Division A Premier semestre Cours de M. Jean-Michel MARMAYOU Centre de la Canebière - Marseille Année universitaire 2010-2011 Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille TRAVAUX DIRIGES DROIT DES PERSONNES Licence 1ère année / Division A Premier semestre SEANCE 1 : INTRODUCTION I – Test de positionnement : 15 minutes II – Première