Cours De Droit Civil 1ère Année De Licence De Droit

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU U.C.B B.P :285 BUKAVU FACULTE DE DROIT La Conférence Internationale sur la Région des Grands Lacs et le règlement du conflit au Nord-Kivu : Bilan et perspectives Directeur: Professeur Moïse CIFENDE K. Présenté par : Willem MBONEKUBE BITAKUYA Rapporteur : C.T. Adolphe KILOMBA S. Travail de fin de cycle présenté pour l’obtention du diplôme de Licencié en Droit/Option Droit public Année Académique : 2012-2013 I DEDICACE A l’Eternel Dieu tout

NOTORIÉTÉ L’ESG Management School est régulièrement classée : • dans le trio de tête des écoles de commerce post-Bac " Également dans le trio de tête, l'ESG Management School profite de son réseau et d'une notoriété ancienne : selon un sondage mené cette année par la Chambre de commerce de Paris, c'est l'école postbac la plus connue des recruteurs." L'Étudiant - octobre 2010 • dans le Top 20 des écoles de commerce délivrant le Grade Master. LE CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT Le conseil de perfectionnement

FRANCE ET EN ALLEMAGNE (modèle simplifié) FRANCE Âge Filières Classe Âge ALLEMAGNE Filières Classe 19 18 17 16 14 ou 15 13 ou 14 Collège 12 ou 13 11 ou 12 10 9 8 7 6 École Primaire 5e 6e CM2 CM1 CE2 CE1 CP 10 9 13 12 11 Hauptschule Lycée Terminale 1ère 2nde 3e 4e 18 17 16 15 Abitur Abitur Abitur (13) 12 11 10 9 Gesamtschule 14 Realschule 7 6 5 Orientation 4 3 Grundschule 8 6 ou 7 5 4 3 École Maternelle 6 5 Kindergarten / Jardin d’enfants 4 3 2 1 Gymnasium 8 CIDAL - Centre d’Information

de la demande Feuillet 5 : liste des documents joints à votre dossier (1page) La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux réponses faites à ce formulaire. Elle garantit au candidat un droit d’accès et de rectification pour les données personnelles le concernant auprès de l’autorité académique. - Académie de Toulouse – Validation des Acquis de l’Expérience – Livret 1 – Mise à jour : le 02/03/10 DEMANDE DE DIPLÔME DÉLIVRÉ PAR LA VALIDATION

 (1805-1859) pour ne citer que quelques grands noms. Le débat récurrent porta sur le contenu de cette science. À l’origine, ce fut surtout la philosophie et, dans une moindre mesure l’histoire, qui alimentèrent la réflexion sur la politique. En France, le droit joua un rôle prépondérant à partir de la fin du XIXe siècle avant que la sociologie ne devienne le cœur de la discipline depuis une vingtaine d’années. A - Le primat originel de la philosophie politique Encore aujourd’hui, la

Introduction Ce cours s’oppose au droit général des obligations. Les contrats ne sont pas spéciaux mais c’est l’application du droit général des obligations, c’est pour cela qu’on les désigne sous le terme de contrats spéciaux. Tous les contrats ne sont pas étudiés (contrats commerciaux, contrats relatifs aux sûretés, contrats relatifs à la famille etc.) car le sont dans les matières qui leur sont spécifiques. On y trouve traditionnellement les contrats règlementés dans le code civil. On y trouve

universitaires 1870-1940, Seuil, 1994. Christophe Charle, Jacques Verger, Histoire des universités, XII-XXI èmes siècles, PUF, 2012. [1ère éd 1994] Béatrice Compagnon, Anne Thévenin, Histoire des instituteurs et des professeurs, de 1880 à nos jours, Perrin, 2010. [1ère éd 2001] Françoise Mayeur, Histoire de l’éducation et de l’enseignement, t. III, 1789-1930, éd Perrin, 2004. [1ère éd 1981] Documents joints : Ch Charle, La république des universitaires, tableau 4 : pp 328-329, 336-337, 338-339 Fr

UNION – DISCIPLINE – TRAVAIL ANNEE ACADEMIQUE 2011 – 2012 FACULTE DE DROIT CIVIL COURS A LA DISPOSITION EXCLUSIVE DES ETUDIANTS DE LA LICENCE 2 – FACULTE DE DROIT CIVIL – UCAO UUA VIRTUALISE PAR Abu Kader SANOGO Team Licence 2 Avec les Participations Spéciales de Raynaud Davey POLY Werell OUFFOUET Youssef OUATTARA & Ahmed Kader SOUMAHORO Copyright by licence2online.wifeo.com – Mars 2012 Science Politique CHERS CONDISCIPLES ATTENTION! CE COURS D’INTRODUCTION A LA SCIENCE

Université de Picardie-Jules Verne Faculté de Droit et de Science Politique Année universitaire 2012-2013 Documents de travaux dirigés Licence de droit - 1ère année - 1er semestre Droit constitutionnel - Cours du professeur E. de Crouy-Chanel Fiche n° 3. La souveraineté nationale Document 1 : E.-J. Sieyès (1748-1836), Qu'est-ce que le Tiers état ? (janvier 1789) Document 2 : J.-B. Bossuet (1627-1704), Politique tirée des propres paroles de l’Écriture Sainte (1677) Document 3 : S. Pufendorf

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES Port-au-Prince, Haïti Sujet : La puissance quasi-illimitée du Parlement et la fragilité de la suprématie de la Constitution de 1987 Mémoire présenté et soutenu par l’étudiant : Destin JEAN Pour l’obtention du grade de licencié en droit Sous la direction du professeur : Camille Junior EDOUARD Promotion CEDRUS 2004 -2008 Juillet 2009 Soutenance Mémoire soutenu le lundi 21 décembre 2009 au local de la Faculté de droit et des sciences