Cours De Droit De Transport

FORMAL DERNIERE MISE A JOUR : 1 DECEMBRE 2009 1.8 REGLEMENTATION DES TRANSPORTS 1.8.1 TRANSPORT PAR ROUTE 1.8.1.1 Transport de voyageurs par route a. Définitions Les transports rémunérés de personnes par route comprennent : • les services réguliers (services publics d’autobus), c’est-à-dire les services qui assurent le transport en commun de personnes selon une fréquence et sur une relation déterminée, les voyageurs pouvant être pris en charge et déposés à des arrêts préalablement fixés

La diapédèse est le passage par les globules blancs : Des capillaires Des poumons Des neurones Q2. L'hémoglobine contient du : Du plomb Du mercure Du fer Q3. L'aorte part du : Du ventricule droit Du ventricule gauche De l'oreillette droite De l'oreillette gauche Q4. On compte combien de veines pulmonaires ? 1 2 4 6 Q5. Le muscle constituant le coeur est : Le péricarde Le myocarde L'endocarde Le péritoine Q6. Le rythme cardiaque

Transport de marchandise (Page 2) - Transport de personne (Page 3) - Conclusion (Page 4) INTRODUCTION Le transport maritime est l’épine dorsale du commerce international et, par conséquent, de l’économie mondiale. En effet, 25 000 milliards de tonnes-km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7 000 pour le rail et 3 000 pour la route. Il s’agit de pas moins de 71% de tout le fret mondial transporté. Comme les modes aériens et terrestres, le transport maritime

travaux exécutés au profit de personnes physiques ou personnes morales résidentes (ces produit bruts ne sont pas déjà soumis à l’IS). Ces produits bruts sont expliqués dans L’art 15 de CGI comme suite : - redevances pour l'usage ou le droit à usage de droits d'auteur sur des œuvres littéraires, artistiques ou scientifiques… - redevances pour la concession de licence d'exploitation de brevets, dessins et modèles, plans, formules… - rémunérations pour la fourniture d'informations scientifiques

monde au sens de Fernand Braudel apparaît à l’époque moderne en Europe Occidentale, quoi que dès le VI° siècle pour le monde musulman et bien avant en Asie orientale Passage progressif de marchés locaux en marchés mondiaux (1° mondialisation) Au cours de l’époque moderne passage d’une logique de réseau à une logique territoriale, construction des empires coloniaux. (2° mondialisation) Objectif contrôle des zones de production de MP De 1750 à 1913, 53 millions de Km² colonisé par les états européens

COURS DE FISCALITE Abdoul Fataf SAVADOGO Introduction générale à la fiscalité La fiscalité est une discipline qui recourt à d’autres disciplines telles que la comptabilité, le droit et poursuit des objectifs économiques et sociaux dont l’arbitrage provoque la multiplication des règles fiscales. L’étude de la fiscalité consiste à étudier comment les différents impôts sont établis et recouvrés par les pouvoirs publics. . Introduction générale à la fiscalité suite L’essentiel du système fiscal

…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au transport……………………….24 Section2: Les dispositions

Territorialité : Une opération est réputée faite au Maroc : * Pour les ventes : lorsque celles-ci sont réalisées aux conditions de livraison de la marchandise au Maroc. * Pour toute autre opération : lorsque la prestation fournie, le service rendu, le droit cédé ou l’objet loué sont exploités ou utilisés au Maroc. B. Les opérations imposables : Il faut distinguer entre les opérations obligatoirement assujetties a la TVA, et celles qui peuvent être assujetties a la demande des entreprises concernées

comptes en vert sont exclusivement utilisés sous Hélios et réservés au comptable. 3 INTRODUCTION Plans de compte par nature Comptes de capitaux (Fonds propres, emprunts et dettes assimilées) Comptes d’immobilisations Comptes de stocks et en-cours Comptes de tiers Comptes financiers Comptes de charges Comptes de produits Comptes spéciaux Notes p. 6 p. 10 p. 22 p. 24 p. 31 p. 33 p. 41 p. 49 p. 50 p. 52 p. 55 p. 59 Liste des codes fonctionnels Liste des chapitres budgétaires Budgets votés

détail de l’expédition (marchandise et mode de transport) Les différents documents accompagnant l’expédition Toutes marchandises, n’ayant pas fait l’objet d’un BSC, ne pourra pas être dédouané Préparation du jeu de document : Il appartient à l’importateur et à son déclarant de réunir tous les documents requis pour le dédouanement. Généralement ces documents sont : La facture définitive domiciliée auprès d’une banque primaire La lettre de transport (aérienne ou connaissement) La note de colisage :