Cours De Droit International Privé Marocain

PowerPointLe droit Le droit national Le droit international Le droit privé Le droit public Pr Jamal EL MANSOURI 1 Le droit civil (droit commun) Le droit commercial - Contrats - Activités civiles - Rapports familiaux, succession, héritage…. - Rapports commerçants - Actes de commerce - Obligations commerçants – Contrats commerciaux…. - - Rapports privés (Élément d’extranéité, conflit des lois) - Les rapports entre Etats -Droit constitutionnel - Droit administratif - Droit fiscal; -droit budgétaire

SECTION 5 SECTION 6 3 : VECTEUR DE 9 13 15 22 27 32 : DEFINITION ET ROLES DES PORTS : EVOLUTION DES PORTS MARITIMES : REGIMES D’ADMINISTRATION DES PORTS : LA POLITIQUE PORTUAIRE NATIONALE : L’ODEP : OUTIL D’EXCELLENCE DU SECTEUR PORTUAIRE MAROCAIN : AXES DE LA REFORME PORTUAIRE DEUXIEME PARTIE : ANALYSE-DIAGNOSTIC DE LA SITUATION DES ZONES INDUSTRIALO-PORTUAIRES DE JORF LASFAR SECTION 1 SECTION 2 SECTION 3 : DE LA NECESSITE D’AMENAGEMENT DES ZONES INDUSTRIALO-PORTUAIRES : MONOGRAPHIE

vue de mieux répondre à ces questions, nous ferons d’abord une analyse de la politique économique internationale du Maroc depuis l’indépendance, ensuite il s’agira pour nous de présenter respectivement les accords de libre échanges Maroc/UE , Maroc/USA, <accord d’Agadir>.Enfin nous terminerons par un bilan de ces différents accords depuis leur ratification. Politique économique internationale du Maroc depuis l’indépendance Depuis son indépendance le Maroc a adopté le libéralisme alors

MEDICAMENTS AU MAROC............................................ 6 1.5 L’ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE .................................................................................... 8 1.6 PRODUCTION DU SECTEUR DE L’INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE MAROCAINE........................ 8 2. LA STRUCTURE DE L’OFFRE .................................................................................................................. 9 3. STRUCTURE DE LA DEMANDE ................................................

Pourquoi les jeunes marocains fuient leur pays ?  Auteur : Rachid BEDDAOUI Pendant longtemps, les gens ont été forcés de fuir leur pays du fait de la famine, d’une pauvreté extrême et des guerres, en quête d’une vie meilleure. Les migrations, qui ne connaissent aucune frontière géographique ou légale, sont et seront l’un des problèmes centraux de ce siècle. L’immigration clandestine notamment des jeunes est désormais un problème délicat auquel se trouvent confrontés les pays aussi bien développés

ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTERE Ministère Chargé de la Communauté Marocaine Résidant à l’Etranger ÉLABORATION D’UNE STRATÉGIE DE RENFORCEMENT DES POLITIQUES, DES MÉCANISMES ET DES INSTRUMENTS RELATIFS A LA MOBILISATION DE L’ÉPARGNE ET DE able des matières L’INVESTISSEMENT DES MRE AU PROFIT DE L’ÉCONOMIE NATIONALE ET IntroductionMOYENS LES DE RÉDUCTION DES COÛTS DE TRANSFERT DES FONDS. INTEGRAL Résumé, Conclusions et Recommandations RAPPORT I- Le contexte de l’étude Janvier

------------------------------------------------- Le label de la Confédération Générale des Entreprises Marocaines Réalisé par : Encadré par : EL GUERTIT Lamyaa M. BELKHEIRI Omar LOTFI Hayat SOMMAIRE Introduction Partie théorique : La CGEM et son label pour la responsabilité sociale de l’entreprise Section I : La CGEM et sa structure Section II : Les règles d’attribution du label CGEM : Partie pratique : Cas Cosumar Section I : Présentation de Cosumar Section II : Engagement

Chapitre 2 : Le transport ferroviaire national de marchandises IIILa réforme du secteur ferroviaire La tarification du transport ferroviaire Chapitre 3 : Le transport maritime national de marchandises IIIIIIIVVVIOrganisation du secteur portuaire marocain : Trafic commercial global portuaire Un trafic commercial prépondérant Les problèmes rencontrés par le transport maritime La réforme du secteur portuaire Le tarif du transport maritime Chapitre 4 : Le transport aérien national de marchandises

Dans le domaine de la démocratie et des droits de l’Homme, le Maroc s’est présenté à la 13ème session de l’Examen périodique universel et a accepté 141 des 148 recommandations du Conseil des droits de l’Homme. Le Maroc a signé en 2012 une convention du Conseil de l'Europe et poursuivant sa coopération avec cette organisation. Une visite au Maroc du rapporteur des NU sur la torture a eu lieu en septembre 2012 et un rapport du Conseil National des Droits de l'Homme (CNDH) concernant les prisons

I. Introduction : Dans le monde entier, les télécommunications sont reconnues comme un facteur de développement favorisant la croissance économie. Cette croissance génère 3% pour l’économie marocaine, Ce secteur a connu une évolution technologique et une croissance du marché et l’émergence d’une panoplie de niveaux services. Ce secteur stratégique joue un rôle de premier plan dans le développement économique et social du royaume et représente actuellement près de 5% du PIB. Le développement