Cours De Système Juridique Comparé

Grand Système de droit étrangers Introduction Section 1: L'évolution de la matière Étudier les grands système de droit revient a faire du droit comparer, c'est une discipline scientifique récente. On peut considérer que jusqu'au début du XX ème siècle, les juristes ne préoccupé que très peu de faire des comparaisons. En effet, pendant longtemps, le but de l'étude du droit était de trouver une justice qui serait conforme soit à la volonté de Dieu, soit à la nature, soit à la raison. La tendance

Systèmes juridiques comparés Systèmes juridiques comparés, discipline étudiant les différents modèles juridiques existant dans le monde et tendant à en dégager les points communs et les oppositions. Cette discipline est ancienne. Aristote déjà, lorsqu'il écrivit son Traité sur la politique, étudia préalablement plus d'une centaine de Constitutions qui régissaient les différentes cités grecques et barbares de l'époque. Plus tard, au Moyen Âge, le droit canon et le droit romain firent l'objet de

Introduction: Intitulé du cours fait hommage à R.David, plus célèbre comparatiste français de la 2nde moitié 20ème siècle. Traite du système anglais, américain, soviétique, arabe, japonais... Cela sous-entend qu'il y des plus petits systèmes juridiques contemporains , donc cela a fait de nombreuses critiques. Idée est de remettre la France dans la position où elle est, où il existe une bipolarité droit Privé/ Public unique en France, modèl casi unique, d'autres pays ont une base jurisprudentielle

Ouvrages: Droit(s) constitutionnel(s) comparé (s), Marie-Claire Pontoraux ? Droits constitutionnels comparés Droits constitutionnels européens, Constance Grewe et Hélène Ruiz Fabrui Le droit constitutionnel des pays d'Europe de l'Est, Jean-Pierre Massias Les grands arrêts des Cours constitutionnelles européennes Revues: Revue de droit public Revue française de droit constitutionnel Revue de pouvoir Revue international de droit comparé I.L'objet du cours Dans le droit constitutionnel européen

Ohadata D-07-02 LES GAULOIS, NOS ANCÊTRES ? SUR LA CIRCULATION ET L’INFLUENCE DU MODELE JURIDIQUE FRANÇAIS ∗ EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE ( ) Par Mr. Louis-Daniel MUKA TSHIBENDE Assistant à la Faculté de droit de l’Université Protestante au Congo-Kinshasa Doctorant à l’Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) - Centre de Droit Economique « Du coup, on nous apprît aussi que nos ancêtres étaient les Gaulois… » Maurice Nkouendjin Yotnda, in Recueil Penant, 1973. SOMMAIRE INTRODUCTION (§§

: Le droit comparé n’est pas une discipline autonome, ni par son objet, ni par son objet car son contenu est emprunté à d’autres matières et modèles. Définition droit du droit comparé : application de la méthode comparative à tt ou partie de systèmes juridiques dans le but essentiel d’en améliorer la connaissance. 1. Les questions fondamentales du droit comparé : • L’evolution historique du dt comparé. La comparaison des droits est très ancienne alors que le droit comparé en tant que science

Droit privé comparé Il n’y a pas de manuel à recommander. S’agissant de l’examen, c’est un oral qui a lieu à la fin du semestre et c’est un oral que l’on passe sans préparation. Être très vigilant lors de l’apprentissage. Il faut apprendre de manière précise. Introduction du cours de droit privé: On va d’abord voir la notion de droit comparé. Ensuite, on verra qu’est-ce que c’est que le droit comparé. Puis, nous étudierons les fonctions du droit comparé. Une fois que nous aurons vu les fonctions

INTRODUCTION AU DROIT COMPARE INTRODUCTION Comparer , c'est mettre en parallèle pour faire apparaitre des similitudes et des différences. Cela étant, on ne peut comparer que ce qui est comparable. On peut comparer des éléments qui ne sont pas identiques car s’ils l’étaient, sa n’aurait aucun intérêt. Mais ces éléments doivent appartenir au même ordre sinon la comparaison est forcément impossible. On peut faire des comparaison en littérature, en économie, en politique et aussi en droit. Ainsi,

Le droit compare du mariage INTRODUCTION I. celebration du marriage a. la forme de la celebration b. la capacite c. les empechement au marriage II. les principaux effet du marriage a. le regime matrimonial b. le contrat du marriage c. les effets patrimoniaux DROIT COMPARE March 3, 2011 Contents 1 Les familles juridiques 3 1.1 La “common law “ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1.1.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS INTRODUCTION Plusieurs méthodes d’enseignement du droit : * Méthode diversifiée * Méthode concomitante ou intégrée * Méthode successive Méthode successive = modèle qui consiste à créer des programmes séparés, un 1er consacré à 1 système de droit et un deuxième consacré à un (ou des) autre(s) système(s) de droit. Par exp dans un programme on utilise le droit civil et dans un autre programme on utilise la common law. C’est le