Droit privé comparé

Il n’y a pas de manuel à recommander. S’agissant de l’examen, c’est un oral qui a lieu à la fin du semestre et c’est un oral que l’on passe sans préparation. Être très vigilant lors de l’apprentissage. Il faut apprendre de manière précise.

Introduction du cours de droit privé:

On va d’abord voir la notion de droit comparé. Ensuite, on verra qu’est-ce que c’est que le droit comparé. Puis, nous étudierons les fonctions du droit comparé. Une fois que nous aurons vu les fonctions, on parlera un peu plus rapidement des difficultés du droit comparé. Quels obstacles rencontre le comparatiste. Enfin, on fera une histoire du droit comparé.

I/ La notion de droit comparé

Qu’est-ce que le droit comparé? En soi, l’expression droit comparé n’a pas de sens. C’est une expression impropre. Il n’existe pas un droit qui serait comparé comme il existe le droit de la famille, le droit des contrats, le droit fiscal. Le droit comparé, à l’inverse de tous ces droits, ne ressemble pas un ensemble de normes, de règles obligatoires. En ce sens, il est tout à fait particulier car il ne prescrit pas et donc, il n’est pas un ordre juridique. Il est plutôt une science, une discipline.

Pour être plus exact, plutôt que de parler de droit comparé, il faudrait parler de comparaison des droits. Néanmoins, tous ceux qui font du droit comparé continuent à parler de droit comparé, bien qu’ils reconnaissent que l’expression est impropre.

L’étude du droit comparé couvre deux domaines: l’étude des droits étrangers eux-mêmes. On retrouvera cette étude sous le nom de « grand système ». Les juristes vont classer les droits du monde en systèmes. Et puis, le deuxième domaine est l’étude comparative de certains thèmes, de certaines questions juridiques précises.

En somme, le droit comparé consiste non seulement à observer les droits étrangers, à les décrire et les comprendre. Mais encore, de manière plus dynamique, il consiste à les mesurer les uns aux autres. On va