Cours Droit International Privé Tunisien

2011-2012 Cours de sociologie 2011-2012 Préparé par Hafsi. BEDHIOUFI Maitre assistant ISSEP Ksar Said Spécialité : Sociologie Préambule Je tiens à remercier mes collègues sociologues dans l’hexagone pour leurs sens du partage. Sans eux je ne pourrai proposer un support de cours aussi complet. PRESENTATION Pour aborder la sociologie, il faut la replacer dans un corpus de termes scientifiques que l’on retrouve dans toutes les sciences. Epistémé (grec) : Science.

l'IRPP_:impôt annuel_"}impôt annuel. 3) C’est un impôt qui {XE "Caractéristiques_:de l'IRPP_:frappe le revenu mondial_"}frappe le {XE "Revenus_:mondiaux_"}revenu mondial pour les personnes physiques résidentes. Il ne frappe que les revenus de source tunisienne pour les personnes physiques non résidentes habituellement en Tunisie. 4) Cet impôt {XE "Caractéristiques_:de l'IRPP_:s’applique sur le revenu net global_"}s’applique sur le revenu net global du contribuable. Mais, bien que le revenu soit imposé

UNIVERSITE DE SFAX POUR LE SUD FACULTE DE DROIT DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’ETUDES APPROFONDIES EN DROIT DES AFFAIRES LA PREUVE EN DROIT FISCAL Elaboré et soutenu par : Fériel KAMOUN Sous la direction de : M. Le Doyen Néji BACCOUCHE Année Universitaire 2001- 2002 http://www.profiscal.com/ 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 5 PREMIERE

deux courants se sont-ils penchés sur l’étude du lien entre les usages des médias, en général, et ceux des « médias sociaux », en particulier, et le changement social , en prenant pour exemple le « Printemps Arabe », notamment les « révolutions » tunisienne et égyptienne.  Le déterminisme technologique5 , ou technomessianisme, pour reprendre l’expression de Georges Balandier (Balandier, 2001, p. 20)6 « stipule que la société et l’individu sont modelés par les médias, les facteurs sociaux, économiques

REPUBLIQUE TUNISIENNE PREMIER MINISTERE ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION ‫ﺍﻟﺠﻤﻬﻭﺭﻴﺔ ﺍﻟﺘﻭﻨﺴﻴﺔ‬ ‫ﺍﻟﻭﺯﺍﺭﺓ ﺍﻷﻭﻟﻰ‬ ‫ﺍﻟﻤﺩﺭﺴﺔ ﺍﻟﻭﻁﻨﻴﺔ ﻟﻺﺩﺍﺭﺓ‬ CONCOURS D’ENTREE AU CYCLE SUPERIEUR Supports destinés à la préparation de l’épreuve écrite de spécialité par les titulaires du diplôme national d’ingénieur DROIT Axe 3 : Finances publiques Module préparé par Mme CHIKHAOUI Leïla Maître de Conférences en Droit Public l.chikhaoui@hexabyte.tn Septembre 2007 2 SOMMAIRE 3.1. LES PRINCIPES GENERAUX

REPUBLIQUE TUNISIENNE Im pr im er Publications de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne 2010 ie O ffi cie lle de la CODE DE PROCEDURE PENALE Ré pu b liq u e Tu n isi en ne Im pr im lle de la Ré pu b liq u e er ie O ffi cie Tu n isi en ne Loi n° 68-23 du 24 juillet 1968, portant refonte du code de procédure pénale(1). Promulguons la loi dont la teneur suit : Article premier Im pr im

leurs conseils et leurs efforts. A tous ceux qui ont participé à la réussite de cette mémoire, veuillez trouver l'expression de mes sincères salutations. Merci Remerciements J'ai l'honneur d'adresser mes remerciements à tous ceux qui m'ont aidé au cours du découlement de ma mémoire durant l'année universitaire 2006-2007. Je remercie, en premier lieu Mr. Mourad Zmemi de m'avoir accepter comme encadrement pour l'obtention de maîtrise en sciences comptables, mes sincères gratitudes s'adressent aussi

Le facteur démographique est très secondaire. Dans l'année 1890, année de pointe, on ne compte que 21 000 départs. Les facteurs politiques (grandeur nationale, rivalités internationales) semblent parfois au premier plan. Dans la recherche d'une explication globale, ces facteurs ne sauraient être négligés. Par exemple, au cours de la période qui a suivi la défaite de 1871, la défaite a joué un rôle certain comme aussi le repli européen auquel Bismarck veut condamner la France. Dans une certaine mesure

Publications de Droit Public Marocain http://www.enamaroc.forumactif.com fractal_ena@yahoo.fr PAR A.M ALIAS FRACTAL INTRODUCTION AU DROIT CONSTITUTIONNEL L’individu vit enfermé dans un ensemble de règles juridiques qui lui dictent son comportement et sanctionne ses manquement ; les règles juridique, qui concerne les rapport des individus avec autrui, ou qui concernent sa vie privée, relève du droit privé (droit civil, droit commercial, droit successorale ) par contre les règles de droit qui concernent

 Au cours de ce stage, j’ai eu l’opportunité d’intégrer la prestigieuse Société Tunisienne d’Assurances et de Réassurances « La STAR ». Le travail réalisé s’avère très enrichissant pour mon expérience professionnelle aussi bien sur le plan technique que sur le plan humain. Une bonne expérience qui m’a permis d’avoir une vision détaillée