Cours Droit International Public Licence 3

universitaire ? : 1 - Seul(e) sans enfant 2 - Couple sans enfant 3- Seul(e) avec enfant(s) 4 - Couple avec enfant(s) Si vous avez un handicap pouvant nuire à votre scolarité, et si vous souhaitez obtenir une aide, précisez sa nature : A - Auditif XX - Autres : Veuillez contacter le service de la Médecine Préventive avant toute inscription. Quelle est votre situation militaire pour l’année universitaire ? (sont concernés les étudiant(e)s français(es) : 3 - Exempté 4 - Service accompli 5 - Recensé 6 - Journée

les compagnies d’assurances continuent d’offrir des opportunités de carrière aux jeunes diplômés. Pour vendre leurs produits et gérer les contrats, les assureurs recherchent en priorité des commerciaux, principalement de niveau bac + 2 ou + 3 (BTS, DUT, licences pro…), pour des postes de chargé de clientèle, gestionnaire de contrats… Mais, avec la sophistication des produits d’assurance et la diversification des activités (produits financiers, produits d’épargne…), les bac + 5 sont également très appréciés

recherche académique et dans l’industrie B- Les principales modalités des transferts de technologie III-IMPACT DES TRANSFERTS DES TECHNOLOGIES SUR LES RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES 1- Le renforcement du protectionnisme 2- La problématique du transfert des technologies pour les pays en développement et les pays pauvres 3- Les détenteurs de technologie ne veulent pas partager leur monopole Conclusion Bibliographie INTRODUCTION Le transfert des technologies consiste en un échange de

Panthéon – Assas Licence en droit 3 – 2011 - 2012 DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Serge Sur Ce plan n’est ni un mémento ni un substitut de notes de cours. Il retrace l’articulation des développements de l’enseignement oral. L’ouvrage qui correspond au programme traité et à l’esprit du cours est le précis Domat, 9 édition 2010 Droit international public, par Jean Combacau et Serge Sur Les éléments du précis qui correspondent le plus directement au cours sont les chapitres

info li c en c e ILE-D ILE-DE-FRANCE Sciences humaines, sciences sociales histoire LES UNIVERSITÉS D'ÎLE-DE-FRANCE Licence mention histoire ATTENTION ! Réforme des licences. Des changements peuvent intervenir à la rentrée 2014. Les intitulés sont donc « sous réserve ». Se renseigner sur le site www.admission-postbac.fr et auprès des universités. Dotés d’une solide culture générale, les historiens peuvent envisager des débouchés variés : enseignement, documentation, patrimoine, journalisme

Les droits de douane : un droit de douane est un impôt sur les importations. On en distingue deux catégories : un droit de douane spécifique et un droit de douane ad valorem. Le premier correspond au prélèvement d’un montant fixe par unité de bien importé (ex : 3 euros par baril de pétrole). Le second est une taxe correspondant à une part de la valeur du bien importé (ex : une taxe de 25 % appliquée à la valeur de chaque camion importé). Dans les deux cas, cette mesure de protection tarifaire a pour

des compétitions. Les informations spécifiques à une année donnée (horaires, dates, lieux, minima, etc …) seront communiquées chaque année pour chaque championnat sur le site www.athle.com et sur Infos FFA. Des correctifs peuvent être apportés en cours de saison, ils seront publiés sur le site internet : www.athle.com et dans « Infos FFA ». En raison de la modification du registre des compétitions, de nombreuses modifications, par rapport à la saison 2010, ont été réalisées dans ce livret. Elles

...... page 8 Chapitre IV - Entente de deux associations pour une équipe fanion .... page 11 Chapitre V - Dissolution d’une association en cours de saison ............page 15 Chapitre VI - Les organismes agréés .....................................................page 16 TITRE II Règles concernant les joueurs et dirigeants Chapitre I - Les licences ..................................................................... page 19 Chapitre II - Les mutations .................................

concurrents ? 2.2.2 - La marque est-elle licite ? 2.2.3 - La marque est-elle disponible ? 2.3 - L'utilisation et la surveillance de la marque. 2.4 - Les contrats liés aux marques. 2.4.1 - La licence de marque. 2.4.2 - La cession de marque. 2.4.3 - Le nantissement de marque. 3 - Le contentieux du droit des marques 3.1 - Les atteintes du fait des tiers. 3.1.1 - La contrefaçon 3.1.1.1 - La contrefaçon aujourd'hui. 3.1.1.2 - La contrefaçon c'est : 3.1.1.3 - Comment prouver la contrefaçon? La

________________________________________ 13 2.6 Promouvoir l’association __________________________________________ 13 3. Le marché du don aujourd’hui _____________________________________ 14 3.1 La nature des dons_______________________________________________ 14 3.2 Panorama de la générosité des Français en 2004 ______________________ 15 3.3 Donateur et non donateur : qui sont-ils ?______________________________ 17 3 Audrey Chambonnet – Les outils de communication des associations humanitaires – 2005 Chapitre