Cours Du Droit Des Affaires Au Maroc

Française des Affaires, qui ne cesse de nous apprendre, de nous former et de nous encadrer pour faire de nous des futures responsables, capables de relever les défis de la croissance et du développement dans une conjoncture économique très difficile. Sommaire Remerciements Introduction 1 I. Le secteur des assurances au Maroc :

Maroc Economie ouverte et plateforme d’exportation Maroc : Economie ouverte et plateforme d’exportation 1 Maroc Economie ouverte et plateforme d’exportation SOMMAIRE 01 02 03 04 05 Structure des échanges commerciaux 10 Cadre réglementaire 13 Cadre institutionnel 14 Principales orientations stratégiques 16 Principaux accords commerciaux conclus par le Maroc 19 COMMERCE EXTERIEUR LEVIER DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL De nos jours, le commerce extérieur constitue l›un

Commerce Arrêt n° 62/2008 du 08/01/2008 Dossier n°2113/07/17 Mots Clé :  Commercial : marque de commerce - Enregistrement international - demande d'extension de protection au Maroc - protection à l'intérieur du territoire national (oui) - enregistrement - Office Marocain de la Propriété Industrielle - effet déclaratif (oui) - droit de propriété (non). » Consulter l'arrêt  en arabe   Commentaire Aux termes de l’article 133 de la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété Industrielle, promulguée

Economique I. Progrès au cours de la dernière décennie 1. Depuis 2001, le Maroc a pu relever le rythme de croissance à un palier supérieur et a enregistré une solide performance économique. La croissance économique a atteint 5,1 pourcent en moyenne pendant la période de 2001 à 2008, soit presque deux fois plus que le taux moyen dans les années 90 (2,8 pourcent). Grâce à cette bonne performance de croissance économique, le revenu par habitant a presque doublé au cours de la dernière décennie, pour

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL Dr. Hassan RAHMOUNI CHAPITRE I L ETAT DE DROIT ** INTRODUCTION • • • • • • I. LA NOTION D'ETAT : • • II Besoin historique d'organisation de la société humaine Regroupement des familles en clans, puis en tribus, etc… Rudiments d'Etat dans les cités grecques du 5ème siècle avant J.C. : " Polis ". La notion de " Res-publica " sous l'Empire Romain Les théories politiques du contrat social : J.J. Rousseau, Thomas Hobbes et John Locke. …..L'Etat résulte alors d'un besoin

: Pourquoi un droit spécial pour l’administration ? Section 1 : Le domaine du droit administratif 1. droit administratif - droit d'administration Section 2 : Les caractères du droit administratif A- La notion fonctionnelle B- La notion organique de l’administration C- L’administration soumise à un régime juridique spécifique Section II : Le champ du droit administratif Section III : Les caractères du droit administratif Paragraphe 1 : Le droit administratif est un droit autonome Paragraphe

ASSOCIATION MAROC--UE Introduction Des son accession à l’indépendance en 1956 le Maroc apte pour une voie politiquement et économiquement tourné vers l’europe, un choix qui jusqu’a nous jour garde son ampleur et demeure un corollaire des relation extérieures du royaume après le déclare d’annexée au traité de Rome le 14 dec 1963 une demande de négociation avec la CEE et entreprise officiellement par rabat. Dés le début des négociation la Maroc adhérait pour un accord de coopération

PROFIL: L’UNION DU MAGHREB ARABE (UMA) 1. ADRESSE: UMA Secretariat 14, Rue Zalagh, Rabat-Agdal Maroc www.maghrebarabe.org 2. ÉTATS MEMBRES: Algérie Libye Mauritanie Maroc Tunisie Ph: +212-37-671 274/78/80/85 Fax:+212-37-671 253 3. HISTORIQUE ET ORIGINES: Le Conseil Permanent Consultatif du Maghreb a été établi à Tunis en 1964 entre l’Algérie, le Maroc, la Libye et la Tunisie. Mettant à profit les travaux de la Grande Commission maghrébine, réunie à l'automne

I. introduction . Le Maroc constitue aujourd’hui une plate-forme régionale incontournable de valorisation et d’exportation de produits de la pêche. Le secteur des industries de la pêche regroupe les activités de la conserve de poisson, de la semi-conserve de poisson, du conditionnement à l’export des produits de la mer frais, de la congélation, de la fabrication de farine et huile de poisson et du traitement des algues marines. Motivé par sa vocation de grand pays exportateur de poisson et à l’écoute

CB RICHARD ELLIS MarketView Maroc www.cbre.ma Octobre 2010 “Le secteur de l'immobilier traverse sans doute une période de transition décisive, caractérisée par des opportunités nouvelles, des prises de décisions courageuses, le travail soutenu faisant appel à la créativité et la persévérance dans la voie de professionnalisation de notre secteur. Ceux qui sauront précisément analyser la situation actuelle et adapter leurs stratégies en conséquence réussiront à se renforcer dans un secteur amené