Cours Institutions Administratives L1 Droit

trois parties : ENSEIGNEMENT - FORMATION...........................................................................................................................................................................................p.7 fonctions administratives.......................................................................................................................................................................................p.8 INFORMATIQUE - INTERNET - MULTIMéDIA...................

Habilitation à Diriger des Recherches PU : Professeur des Universités CR : Chargé de Recherche DR : Directeur de Recherche CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Études et de la Vie Universitaire M1/M2 : Master 1 / Master 2 L1/L2/L3 : Licence 1/ Licence 2/ Licence 3 Vulgarisation : méthode pour simplifier et rendre les sciences accessibles à tous 4 Introduction Dans le cadre de mon stage de troisième, je suis allé pendant une semaine dans une Université, à Rouen, là

football professionnel c. Les charges des clubs de football 2) Les régulations du marché au niveau européen a. L’organisation générale du football b. Le modèle économique français dépendant des droits TV c. L’exemple du Royaume-Uni : des clubs surendettés II- Les facteurs déterminants pour la mise en place de nouvelles stratégies 1) Le marché du transfert de joueurs 2) La montée des tensions dues

S1 L1 C1 IHD 03/10/2011 VOIR FEUILLE S1 L1 C2 IHD 10/10/2011 *Une cinquantaine d'empereurs, 6 vont mourir d'une mort naturelle. *Dioclétien : Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.' *L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion,

que le droit public n’est pas une procédure mais plutôt de fond : un compromis et une construction historique à partir du droit du fond, évolutif. CONSTRUCTION : Le code est extrêmement récent, c’est le Conseil d’Etat qui encadre qui fait évoluer la jurisprudence. Il n’y a pas de différence entre droit administratif et contentieux administratif. Loi 16 et 24 août 1790 interdit les tribunaux judiciaires des problèmes de l’administration : séparation des autorités administratives et judiciaires

Droit administratif Introduction générale Tous les pays connaissent un droit administratif, même s’ils n’ont pas les mêmes juridictions. Tous ont secrété un droit admin spécial. En France, le droit administratif a été créé par l’existence d’un ordre administratif, dominé par le conseil d’Etat, qui a été pendant longtemps la seule juridiction administrative compétente en premier et dernier ressort pour les litiges admin. C’est la juridiction admin qui a dégage les règles de fond du droit admin

L1 Droit constitutionnel de la Vème République Introduction : Régime constitutionnel le plus durable & le plus stable qu'ai connu la France depuis la révolution française. La naissance mouvementée de la Vème République A/ L'arrivée de charles DG au pouvoir, sous la pression d'évènements insurrectionnels Née sous des hospices agitées, puisqu'elle doit sa naissance à l'arrivée de charles DG au pouvoir. Les insurrections ne sont pas les meilleures circonstances pour faire advenir

démarche par l’audition de plusieurs experts et par un groupe de lecture. Dans ce document les axes de réflexion qui entourent la gestion du dossier sont examinés au travers des objectifs suivants : > le respect du droit des usagers, et notamment le respect de la vie privée et le droit d’accès aux informations figurant dans le dossier ; > le partage des informations utiles entre les différents professionnels dans le respect du secret professionnel ; > une démarche d’amélioration de la qualité

___________________________ Cours de Mr DIEMER ____________________________________________________________ ______________________________ ECONOMIE GENERALE ____________________________________________________________ ______________________________ 4ème PARTIE : LE FINANCEMENT DE L’ECONOMIE CHAPITRE 13 LA MONNAIE ET LE MARCHE MONETAIRE MOTS CLES - Agrégats monétaires (M1, M2, M3) - Anticipations - Banque centrale, banques commerciales - Banque Centrale Européenne (BCE) - Banque de France - Cours forcé

Droit Fiscal Introduction Générale : Définition : Le droit fiscal représente l'ensemble des règles qui déterminent le régime juridique des impositions. Observations : Le droit fiscal est une discipline juridique transversale (public/privée). Le droit fiscal par certains aspects se rapproche du droit public. Exemple : L'administration fiscale qui procède à un contrôle fiscal utilise des prérogatives de puissance publique. Or ces prérogatives se rattachent au droit administratif