Cours Résumé Des Droits Des Sociétés Commerciales Et Gie En Droit Ohada

 INITIATION A L’AUDIT ET AU COMMISSARIAT AUX COMPTES ISPP- LICENCE -FINANCES-COMPTABILITE wousseni1@yahoo.fr ilboudo.issa@yahoo.fr anneefcp@gmail.com PLAN DU COURS 1. CONCEPTS DE BASE LIES A L’AUDIT 2. OBJECTIFS ET DEFINITIONS 3. LES DIFFÉRENTS TYPES D’AUDIT 4. LA NOTION DE RISQUE 5. LA DÉMARCHE D’AUDIT 5.1 Les normes d’audit 5.2 La planification de la mission 5.3 L’exécution de la mission 5.4 Finalisation de la mission 1- CONCEPTS DE BASE LIES A L’AUDIT

COURS DE DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE PREMIERE PARTIE : DROIT DES PERSONNES Introduction au droit des personnes Les questions relatives à la personne sont diverses : dans le détail, on pourrait envisager notamment : les droits civils, la nationalité, les actes de l’état civil, le domicile, les absents, le mariage, le divorce, la filiation, l’autorité parentale, la minorité et l’émancipation, la majorité les majeurs protégés par la loi, la gestion du patrimoine des mineurs et majeurs en

DE STRATÉGIE 0. I. I.1 I.2 I.3 II. II.1 RESUME CADRE DES RELATIONS ENTRE LE DONATEUR ET LE PAYS PARTENAIRE Objectifs généraux de la politique extérieure de l’UE Objectifs stratégiques de la coopération avec le pays partenaire Principaux accords bilatéraux DIAGNOSTIC DU PAYS Analyse de la situation politique, économique, sociale et environnementale du pays bénéficiaire II.1.1 Situation politique et institutionnelle II.1.2 Situation économique et commerciale II.1.3 Situation sociale et emploi II.1

UNIVERSITE NANCY 2 FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION LE DIRIGEANT DE FAIT EN DROIT PRIVE FRANÇAIS THESE En vue de l’obtention du grade de DOCTEUR EN DROIT PRIVE (Nouveau régime) Présentée et soutenue publiquement Le 9 juillet 2008 par NZE NDONG DIT MBELE Jean-Richard MEMBRES DU JURY M. François JACQUOT, Professeur à l’Université Nancy 2 (Directeur de Recherche) Mme Christine LEBEL, Maître de Conférences, Habilitée à Diriger des Recherches à l’Université Nancy 2 ; M. Jean-Pierre

Revenu des Personnes Physiques IS: Impôt sur les sociétés Kx : Capitaux N°: Numéro NEP: Norme d'Exercice Professionnel NID : Non disponible Par : Paragraphe Pdts: Produits Pers: Personne QPC: Questionnaire de Prise de Connaissance RCCM : Registre du Commerce et du Crédit Mobilier SA: Société Anonyme SARL: Société à Responsabi1ité Limitée AMEVOR Adjo DESS/ Audit et Contrôle de gestion 2] ème promotion Pageiii Audit fiscal de PARKS SARL Togo SNC: Société en Nom Collectif SYSCOA: Système Comptable Ouest

2003-036 du 30 janvier 2004 sur les sociétés commerciales EXPOSE DES MOTIFS La société commerciale est l’instrument essentiel de l’activité économique moderne. La rénovation du droit des affaires ne peut donc être envisagée sans une refonte complète des lois relatives aux sociétés commerciales, refonte qui est instamment demandée par les opérateurs économiques : il faut en effet rappeler que la législation malgache relative aux sociétés commerciales est extrêmement ancienne puisque le texte

UNIVERSITÉ PARIS-DAUPHINE Institut Droit Dauphine LA SUBORDINATION FINANCIÈRE THÈSE Pour l’obtention du titre de DOCTEUR EN DROIT Présentée et soutenue publiquement par MEHDI BALI Le 26 novembre 2012 à 14h Jury Directeur de thèse : Monsieur François PASQUALINI Professeur à l’Université Paris-Dauphine Rapporteurs : Monsieur Jean-François BARBIÈRI Professeur à l’Université de Toulouse 1 Monsieur Nicolas MATHEY Professeur à l’Université de Paris 5 Suffragants : Monsieur Pierre-Yves GAUTIER

ANAFOR ANEMCAM ANIF APD APE ARV BAD BEAC BID BOT BTP C2D CADEL CAMWATER CAPAM CDE CDMT CEEAC CEFAM CEMAC CETIC CGI CISL CND CNDHL CNE COBAC CONAC CRE CRESMIC CTD CTS CTSE DGEPIP DSCE DSRP ECAM EDSC EESI ELECAM DSCE Afrique Caraïbes Pacifique Société Nationale d’Electricité du Cameroun African Growth and Opportunity Act Agence Nationale de Développement des Forêts Association Nationale des Etablissements de Microfinance au Cameroun Agence Nationale d’Investigation Financière Aide Publique au Développement

Introduction générale au droit du travail Le cours a pour objet le droit du travail sénégalais. Il y a lieu de définir ce que recouvre la notion avant de retracer brièvement l’évolution du droit du travail sénégalais pour ensuite aménager ses grandes orientations contemporaines avant d’annoncer la démarche qui va être suivie. Définition et champ d’application Le droit du travail peut être défini comme l’ensemble des normes qui régissent les rapports de travail dépendant, les rapports de travail

Développement Intégral du Jeune Enfant Comorien : Stratégie de traitement de la tuberculose (Directly – Observed Treatment Course) : Document de Stratégie Croissance et de Réduction de la Pauvreté vii EBC EDIC EDS EIM EPT EPT EVF EVIH FADC FAO FBCF FC ou KMF FED FEE FER FIDA FMI FR FRPC GAFTA GTS IDH IEC IFD IMF IPH IPPTE IST MA – MWE MECK MICS MIGA MPE NEPAD NTIC OCI OHADA OMC OMD OMS ONG ONU OPACO PAE PCIME : Enquête Budget – Consommation : Etude Diagnostic pour l’Intégration du Commerce