Coutume Au Moyen Age

pour la première fois sans doute, en Grèce et à Rome (chap. I). Rome lègue à l’Occident, et donc au monde, un droit déjà très riche ; il s’enrichit encore, par diverses voies, tout au long de ce millénaire que nous appelons, si improprement, le Moyen Âge (chap. II). Vient ensuite, pour le royaume de France auquel il nous faudra ici réduire notre propos, le moment d’un « droit national », expression juridique de l’indépendance française (chap. III). Et enfin, il y a deux siècles, la réduction du droit

L’indépendance de la jurisprudence Mal assurée à la fin du Moyen Âge, la jurisprudence devient lentement réalité tout au long des trois siècles de l’Ancien Régime. Elle est désormais considérée comme une source de droit à part entière. L’article 14 de l’édit de Saint-Germain de 1679 qui organise l’enseignement du droit français dans les universités fait une place à la jurisprudence française à côté des ordonnances et des coutumes. Caractérisée avant tout par son morcellement et son extrême

juste. Le droit positif ne peut acquérir sa valeur que sur une norme supérieure et selon Cicéron cette loi supérieur, il pense la trouver dans la nature, la raison, « droite raison ». Il pense aussi qu’on peut la trouver dans l’âme humaine.2. Le moyen Agea. St augustin.Sa pensée fondée sur deux principes contradictoires. Il Considère en effet que les lois d’origine profane sont essentiellement injustes. Il faut néanmoins obéir à ces lois malgré leur caractère injuste. Son but politique en dévalorisant

droits romano-germaniques. L’autre grande famille ce sont les droits de common law (anglo-saxon). Plan : - La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain

la royauté qui doit affronter des crises : guerres de religions, minorités des Rois (Louis XIII, XIV, XV). L'institution monarchique a progressé. Elle reste fidèle aux principes du Moyen Age, mais elle s'oriente vers la monarchie absolue. Limites Chronologiques de l'Ancien Régime: 1453 – 1792 1453 : Fin du Moyen Age, début des temps modernes ; Jeudi 21 septembre 1792 : date du décret par lequel la Convention abolit la royauté. Les idées : la monarchie est vraiment absolue sous Louis XIV avec

juridique paraît indispensable. Les droits savants vont être facteur d’unification du droit sur deux aspects. Premièrement c’est un droit canonique unique qui va unifier l’Europe occidentale à une époque où chaque pays avait des centaines de coutumes locales. Ensuite, le droit romain va être particulièrement déterminant concernant les techniques juridiques de la famille romano-germanique. Le droit savant est un droit de professeur, élaboré dans les universités et marqué par les enseignements

société. L'approche historique permet donc d'échapper à la seule vision historique du droit, de relativisé cette technique en comprenant par avance que les règles de droit sont amené à évolué dans le temps. La loi fait partie des études de droit, la coutume, la jurisprudence, puis d'autres notions plus tard. Comment fabrique-t-on du droit ? Les règles dr droits changent. On ne produit pas du droit à Rome comme on le fait aujourd'hui. Plan du cours chronologique : - Chapitre 1 : Droit du proche-Orient

lois qui laisse l’empereur au dessus de certaines lois du droit privée. A la suite d’Ulpien que ce droit public concerne l’ensemble des rapports ou étaient impliqué le peuple romain dans sa globalité appartenait à la sphère du droit public. Au Moyen-âge cette distinction était rentrée dans l’oublie parce que le fond sacré du DP romain était incompatible avec les valeurs du christianisme. La 2ieme raison, est que cette distinction était inopérante dans la société médiévale de l’époque, absence de

 QU’EST-CE QUE LA COUTUME ? Si l’on s’en réfère à sa définition stricte, la coutume est un « usage juridique oral, devenu habituel avec le temps et accepté par la population d'un territoire déterminé ». C’est une des sources du droit, une règle de droit non écrite. I - LA NOTION DE COUTUME   On appelle coutume les usages anciens et généraux ayant force de loi, et dont l'ensemble forme le droit coutumier. La coutume est une source du droit qui tire son autorité de l'assentiment

apparition d’une «race nouvelle» Il y a donc une fusion des individus travaillant à des tâches réputées non nobles et ne pouvant prouver leur état de liberté. Il y a des esclaves, des affranchis, des colons, des recommandés. Il y a au début du Moyen Age une généralisation du servage, peut être ce mouvement est moins sensible dans le midi. La régression du servage est en marche autour du13° siècle. Le mot serf est le terme général, on trouve le nom d’hôtes (hostices, hospitalitas : personnes qui