Coutume Au Moyen Age

L'évolution du droit français du V° s au XIX° dans le cadre Européen 2 thèmes : - le moyen Âge Partie I : Le Moyen Âge (V°s -> XV°s) : diversité ou unité du droit ? Introduction : Le M-A commence en 476 avec la chute de l’empire romain d’occident et s’achève en 1453 avec la chute de l’empire romain d’orient (et non 1492 avec découverte de l’Amérique) Histoire Romaine : Rome a été créée en 753 avt J-C et est tombée en 476 après. Elle a connu 3 régimes politiques successifs : - La

avec chaque civilisation. Les règles de droits naissent et se transforment progressivement. Période historique divisée en 3 sous périodes : -Antiquité : Env. 1000avant JC / VIème siècle après JC -Moyen Age : VIIème siècle/ XVème siècle -Ancien Régime : XVIème siècle/ XVIIIème siècle Moyen Age : à partir du 12ème siècle, il y a une longue période de paix. Il y a une renaissance économique avec le commerce qui va bien fonctionner. On découvre les sources du droit romain, naissance des premières

la violation de la règle entraîne une sanction émanant de l'autorité publique. Il existe néanmoins des règles juridiques qui ne sont pas forcement assorties de sanctions (engagement sur l'honneur : signature d'un document). Les juristes du Moyen-Âge considéraient en fait que ce qui constitue une règle de droit est avant tout le sentiment qu'à la société de son caractère obligatoire : le droit n'est pas nécessairement écrit. D'où l'existence d'un droit coutumier. Cette règle obligatoire doit

ces lois sont exécutoires, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements cessent d’avoir force de loi générale ou particulière dans les matières qui sont l’objet desdites lois composant le présent code ». Au Moyen-Age les coutumes occupaient une place très importante dans l’ordre juridique français, elles étaient en effet considérées comme la source première du droit.  Une coutume peut se définir comme une règle qui n’est pas édictée en forme de

anciennes sont des règles de très grande qualité, qui permettent de servir de modèle, de cadre aux juristes actuels, qui peuvent apporter la solution aux problèmes contemporains. Ces règles servent de socle au droit positif. Certaines règles datent du Moyen-âge et sont toujours utilisées aujourd'hui. Il faut se débarrasser de l'idée qui dit que la législation actuelle est le nec plus ultra du système juridique. Cette idée est très commune et fausse, elle montre les préjugés. Il en a existé d'autres, de

qui font alors débat. Or son œuvre, très appréciée par le peuple, a été mal reçue par la Sorbonne, université faisant à l'époque autorité, et représentant la culture officielle, décidant de l'enseignement à donner aux jeunes étudiants de la fin du Moyen-Âge. L'œuvre de Rabelais est-elle un reflet de la culture populaire, ou est-ce que cette culture populaire lui permet-elle juste d'attaquer la culture ''officielle'' ? Dans un premier temps, nous remarquerons que la littérature de Rabelais reflète

argument repose sur un lieu commun très courant au Moyen Âge (l’inconstance féminine) et le second sur un raisonnement assez spécieux (qui suppose la réversibilité du sentiment). Ces deux arguments sont donc peu convaincants, même si la suite du récit donne raison à Yvain (le « romanesque » l’emporte sur le « réalisme »). 13. Quelle raison rend vraisemblable le revirement de Laudine ? Que révèle-t-elle sur la condition de la femme noble au Moyen Âge ? Une raison rend vraisemblable son revirement :

portee gen decret leg du conseil de lemp rescrit reponse mandat ordre au prov 3 :DROIT POST CLASSIQUE: 4eme siecle Partie occidentale(chute en 476) du au changement pol div de lempire fin 2eme reconaissance de la coutume et lempreur source de droit constantin dit coutume doit etre ancienne rationelle et consentement public regime imperial et absolut(empreur passe plus par senat et leg par rescrit(porte gene) edit et rescrits augmentent et donc on codifit les legislation imp (prive publique

par deux moyens : - autorité qui est en charge de les faire respecter, c'est le juge qui à a connaître de ces normes, qui est conduit à les appliquer et à les interpréter. - activité de justice fait naître de nouvelles règles, ou atténue les règles formelles existentes. Les normes formelles étoffent encore de l'activité sociale, d'un comportement spontané observé par l'activité sociale, la société se fait presque toute seule. La Loi ne fait que consacrée une habitude sociale, une coutume sociale

 L'histoire de la codification avant le code civil : Il faut aller dans l'histoire de l'Ancien droit qui présente un paysage juridique morcelé. On a, dans l'ancien droit, une mosaïque de coutumes et lois. Rien ne fait songer à la codification dans ce paysage, car elle suppose un droit unifié, or, il n'y a aucune unité juridique en France. La France est le système des privilèges (privata leg : Loi privée) : Les statuts particuliers en fonction des individus. La loi n'est pas générale. Ex : le bourgeois