Coutume époque Féodale

Deuxième partie : Le morcellement du pouvoir et du droit à l’époque féodale (fin Xème – milieu XIIème siècle) Cet épisode comment à la fin du X siècle après des temps obscures, une période assez longue d'insécurité. On peut dire que à la fin du X siècle c'est une ère nouvelle qui commence. Dans quels mesures ? Pendant 8 siècles on avait vu des mouvements migratoires de peuples , invasion germaniques , scandinaves , arabes de différentes sortes. A la fin du X siècle cette longue période migratoire

période de 987 a 1453. - 3eme période : 1453-1789. « Epoque Moderne » ou « Ancien Régime », et qui prend avec la Révolution Fr. But du cours : situation des deux dernières périodes. (987-1789), soit 8 siècles. Analyse des dr et des instits. Se pencher sur l’ens des règles destinée à organiser la vie de la Sté, étudier le statut jq des gpes sociaux, évoquer les formes de l’organisation sociale. Le dr va permettre à n’importe quelle époque, de vivre ensemble, de vivre en Sté. Le dr organise les

une personnalité juridique à la femme. Chez les germains, le pouvoir du père est moins absolu que chez les romains. 1) Le legs franc Les francs vont donner naissance à la dynastie mérovingienne. Cette dynastie a connu une époque de vraie grandeur. Cette époque a connu un roi (Clovis 481-511), qui est parvenu en l’espace d’un règne à unifier la Gaulle et il est parvenu à fortifier la légitimité de son pouvoir puisque ce roi s’est fait baptisé. En se faisait baptiser, il accompli un geste

juridique à la femme. Chez ces peuples, le pouvoir du père, du chef de famille, est moins absolue que le pouvoir du père chez les romains. L’apport (le legs) franc Clovis, fondateur de la dynastie des merovingiens. Cette dynastie va connaitre une époque de grandeur, justement avec Clovis. Clovis qui a régné de 481 à 511. Autrement dit, ce roi est parvenu en l’espace d’un règne, à unifier toute la gaule, et surtout à fortifie la légitimité de son pouvoir en se faisant baptiser. Clovis accomplit la

se voient soustraits à la justice seigneuriale. La justice dite concédée, seigneuriale ou ecclésiastique, survivra jusqu'à la Révolution. En effet, la justice avait été monopolisée à cette époque féodale par des particuliers, des collectivités agissant pour leurs propres noms. De même, à cette époque, la conception de la justice était très élargie, le juge rendant des actes aussi bien judiciaires, administratif, réglementaires que législatifs. Nous verrons, par la suite, que le droit de justice

Séance 8, dissertation de synthèse, « Le roi et la féodalité ». En France, le droit féodal est jusqu'à la fin du 12ème siècle, le seul système de règles sur lequel s’appuie le roi pour exercer son pouvoir, en dehors du domaine de la couronne. Il faudra plusieurs siècles à la dynastie capétienne pour affirmer leur souveraineté sur l’ensemble du royaume, et peu à peu s’émanciper du système féodal. Il faut rappeler que le roi est censé être au sommet de la pyramide des fiefs ; il est en haut

effondrement de cet ordre, le premier ut avec l’Empire Romain. Il est plus problématique dater la sortie du phénomène car on sort de la féodalité avec la reconstruction de l’état. Cette reconstruction s’est opérée dans des cadres différents avec des époques différentes. On ne peut pas comparer l’Angleterre et l’Italie par exemple. L’Angleterre fut conquise par les Normands (1066, Bataille d’Hastings), elle a été unifiée par les rois qui sont devenu la première dynastie royale de l’Angleterre. Ses frontières

Du 5eme au 15 siècle de notre histoire notre droit est marqué par une très grande diversité juridique. Les sources du droit sont particulièrement variée, en particulier au haut moyens âge jusqu'au 9eme siècle de notre ère et pendant la période féodal c'est à dire du 9ème au 11ème siècle. Par la suite après le 11eme siècle l'affirmation de la royauté capétienne s'accompagne du renouveau de la législation et on va assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant

science du droit qui est en fait la science du juste et de l’injuste. Les romains ont été le premier peuple à laïciser le droit. Ce lègue de laïcité va se perdre au cours du moyen âge, de part la plus grande importance que va jouer l’église a cette époque. Le retour à la laïcisation va se faire à partir du 14e sur le modèle romain. B) L’apport chrétien Il est double : dans le domaine du droit et du pouvoir. 1) Eglise et pouvoir Il est également double : L’église apporte d’une part des

est la plus vaste (476 : chute de l’empire romain d’occident, jusqu'à R° de 1789) Titre embrasse 3 périodes : franque, féodale & monarchique. L’ancien droit ne doit être confondu avec l’Ancien Régime qui ce dernier désigne une période restreinte qui va du 16è siècle à la R°. Cette période de l’ancien régime, marque l’essor de l’Etat, l’Ancien droit est + vaste. 476-987 : époque franque (5è au 10è siècle) (987 : avènement d’Hugues Capet) Deux dynasties ont régné durant cette période : les mérovingiens