Coutume Au Moyen Age

2e partie : le morcellement du droit : la pluralité des sources médiévales Le Moyen-Age couvre une période immense, de 476 à 1453, de la chute de l'Empire Romain d'occident à la chute de l'empire romain d'Orient. Durant toute cette période, une forme d'originalité apparaît au point de vue des sources du droit. Une nouveauté dénote de l'expérience romaine : la pluralité absolue des sources du droit. Les sources au M-A sont plus nombreuses, diverses, parfois plus contradictoires, plus fragmentées

On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période qui a vu se succéder deux dynasties. La dynastie merovingienne, dont le premier représentant est Clovis. La deuxième est la dynastie carolingienne, dont le représentant est Charlemagne. C’est une période d’obscurantisme. 2. 987, Début de la 2nd période, début de la troisième dynastie : la dynastie capétienne. Avec l’avènement des capétiens commence le moyen âge. Elle s’achève à la fin de la guerre

sait pas faire face le pouvoir central, le roi n'arrive pas a proteger son territoire (invasation, raids, brigandage) alors quand il ya de l'insecurité on se tourne vers le roi ou les representant des roi alors on se tourne vers quelqun qui a les moyens de nous proteger par exemple le maitre de ;la villa qui a de l'argent et en mesure de proteger, avoir quelques hommes, il a de l'argent pour acheter des armes, l'objectif c'est de proteger physsiquement en mettant les gens derriere un mur de base

Législation Royale ; Durant le moyen age, la loi, lex désigne la loi romaine. Il convient donc de parler du pouvoir normatif du roi, de son pouvoir édictal, se définissant comme celui permettant d'imposer des normes propres, distinctes, tant des lois romaines que des lois coutumières. D'une part du phénomène coutumier. L'ordre hérité d umoyen age était un ordre plural, ce pluralisme juridique paralyasnt dans la construction de l'état monarchique, a demeuré mais il s'est atténué avec beaucoup

l’épreuve des coutumes et lois fondamentales A/ le nécessaire respect des règles de dévolution de la couronne B/ le traditionnel respect des corps et communautés du royaume II- L’absolutisme à l’épreuve de l’opposition parlementaire A/ les vicissitudes de l’enregistrement des lois du Roi par les parlementaires B/ les « frondes parlementaires » dans l’évolution de l’absolutisme monarchique Séance 4 Sujet : commentaire du texte p. 36 « coutumes générales de

possède-t-elle les coutumes constitutionnelles ? La coutume vient du latin consuetudinem qui signifie façon d’agir établit par usage, perpétuant la tradition. Pour les juristes, la coutume est un ensemble de règles à l’origine non-écrites qui grâce à un usage constant et répété acquiert force obligatoire, le sentiment que l’usage correspond à une norme juridique (l’opinio juris): elle s’oppose donc au droit écrit. La coutume constitutionnelle dont il est question, est une coutume qui se greffe

...................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens : droit romain, droits germaniques ................................................................................................................

Périodes : Histoire de la formation des sources du droit. -753 – 1804 Histoire juridique a des rythmes, qui se calent parfois sur les évolutions juridiques ou sociologiques. L’antiquité : VIII avant JC – 476 après JC (Chute de Rome) Moyen-Age : 476 – 1453 (Chute de Constantinople, Fin de la guerre de 100 ans, Découverte de l’Amérique, Prise de Grenade en 1492) Période moderne : 1453 – 1789 Période Contemporaine : 1789 – A aujourd’hui Problématique : Comment s’est formé notre

dans le reste du Cosmos. Comme les Dieux sont responsables de l’ordre ces débordements concernent les Dieux. Diké a deux fonctions : -lorsque surgit un différent entre deux hommes la mythologie montre que Diké d’efforce de montrer aux hommes les moyens pour obtenir conciliation. -mais comme les Hommes sont peu enclins à la paix le deuxième rôle de Dike est de juger. Diké est l’incarnation de l’acte juste et du jugement. A travers ces images on mesure combien la conception grecque se distingue

échappe. Elle prétend assujettir la coutume et prétend domestiquer la coutume et la jurisprudence. § I – L’ASSUJETISSEMENT DE LA COUTUME Jusqu'à la fin du moyen âge la coutume est la source dominante du droit c’est une source souple qui s’adapte aux besoins sociaux et s’adapte aux transformations de la société mais la coutume à deux défauts majeurs :  Elle engendre la diversité juridique  La coutume est incertaine en raison de son caractère oral Les coutumes émanent de la société, donc par le