Coutume de Paris

mangeait du seigle avec de la terre pour tromper la faim. On assiste à la disparition de toutes les infrastructures romaines (route, des aqueducs ; de la civilisation urbaine, des bibliothèques.)La civilisation urbaine disparait (l’ile de paris suffit pour contenir Paris) L’unique document écrit de la Garonne antérieur au 10ème siècle est une Charte de l’an 680 a été retrouvé dans le cartulaire de l’abbaye de st pierre de Moissac : il s’appelle la CHARTE Nizezus qui nous explique qu’un couple très riche

gallicanisme. SECTION 1. LE DROIT DES COMMUNAUTES : DES LOIS PERSONNELLES AUX COUTUMES LOCALES § 1. LES LOIS PERSONNELLES DES BARBARES ET LA PERSONNALITE DES LOIS A. La rédaction des coutumes barbares B. Les lois romaines C. Le système de la personnalité des lois § 2. LE DEVELOPPEMENT DES COUTUMES SOUS LA FEODALITE A. L’origine des coutumes féodales B. Nature des coutumes féodales C. Contenu et preuves des coutumes § 3. LE RENOUVEAU DU DROIT ECRIT : LES CHARTES A. Les chartes d’hommages B. Les

TD3: La coutume Merlin de Douai : juriste forme a la faculté de douai dont est licencié en 1772 et devient avocat en 1775. A traversé les différents régimes po qui se sont succèdes brutalement. A participé activement a la révolution étant élu député du tiers état et a participé a la rédaction des 3 premiers code civil de révolution souhaitée par Cambacérès. Participe a l embryon d un code pénal ; Code des délits et des peines et lui doit la création du Tribunal de Cassation. A traversé l empire

CapucineUniversité de Panthéon – Assas (Paris II) Semestre I Histoire du DroitMonsieur Quentin LejartTRAVAUX DIRIGÉSSÉANCE 5 :EXERCICE DE TD Commentez le document 3 : Ordonnance ou Établissement pour la réformation de la justice, Montils-lès-Tours, avril 1453, avant Pâques (DECRUSY, ISAMBERT, JOURDAN, Recueil général des anciennes lois françaises, t. 9 [1438-1461], p. 252-254). COMMENTAIRE A la fin du XVIIème siècle, l’économiste anglais Charles d’Avenant définissait la coutume par ces mots ‘ elle est

Introduction  au  Droit  Privé  –  L1  Droit  –  Université  Paris  13  –  2012-­‐2013   INTRODUCTION  AU  DROIT  PRIVE   COURS  DE  MME  L.  USUNIER   PLAN  DETAILLE       INTRODUCTION   1ère  PARTIE  –  LA  DEFINITION  DU  DROIT   TITRE  I  –  DROIT  ET  NON-­‐DROIT   Chapitre  1.  Le  droit  et  les  sciences   Chapitre  2.  Le  droit

Histoire du droit, Paris,Dalloz, 1999 B. BASDEVANT-GAUDEMET, J. GAUDEMET, Introduction historique au droit, Paris, LGDJ. J.-F. BREGI, Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, J.-M. CARBASSE, Introduction historique au droit, Paris, PUF, coll. Droit fondamental. CASTALDO, Introduction historique au droit, Paris, Précis Dalloz. E. GASPARINI, E. GOJOSSO, Introduction historique au droit et aux institutions, Paris, Gualino J. GAUDEMET, Les naissances du droit, Paris, Montchrestien. J. GILISSEN

INTRODUCTION Charles-André DUBREUIL, Professeur de droit public, Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA 4232 I - Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIX e SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE. Florent GARNIER, Professeur d'histoire du droit LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF. Aude LAQUERRIERE-LACROIX, Professeur d'histoire du droit REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES SOURCES COUTUMIERES DU DROIT

ARBITRAIRE C. Les limites juridiques de l’absolutisme : le rôle de la coutume En dépit des difficulté avec ses Parlements, le roi est le législateur suprême. Mais il nepeut légiférer que dans le domaine de l'ordre public. En effet le vaste secteur du droit privé estrégi par des usages populaires répétés, par des coutumes. Situation qui, ici encore, s’apparentemal à l’idée que nous nous faisons de l’absolutisme monarchique.La coutume est un usage juridique oral qui tire sa force de la répétition, et

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

La coutume dans les observations des tribunaux d’appel sur le projet de code civil. À partir de 1801 un avant projet de code civil a été adressé au fin d’observation à tous les tribunaux d’appel de la République et au Tribunal de cassation. D’une manière générale, les observations approuvaient assez largement l’avant-projet. Certain tribunaux servirent de défendeurs des particularismes juridiques tandis que d’autre se sont montrés méfiant à l’égard des anciens usages et des coutumes qui se