Creation De La Garde Nationale

1951 : Traité de Paris Création de la communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) 1957 : 2 traités de Rome Création de la CEE (qui n’existe plus aujourd’hui) : Création d’un marché commun, et de 4 libertés de circulation (libre circulation des biens, des services, des personnes et des capitaux) Création de la communauté européenne de l’énergie atomique (CEEA) QUELLE EST LA NATURE DE L’UE ET DU CONSEIL DE L’EUROPE ? Exemple : les Etats-Unis Règles nationales : elles sont propres

Concorde à Paris. Mirabeau est un homme politique favorable à la Révolution. Grâce à son intelligence, il siégea à l’Assemblée Nationale. Pour une monarchie constitutionnelle, il s’opposa souvent au roi et à la cour. Cependant, il entretiendra dès 1790, une relation secrète avec Louis XVI en devenant son conseiller. L’année suivante, il prendra la tête de l’Assemblée Nationale. Mais en avril 1791, il meurt des suites d’une maladie, et dont certains croiront qu’il a été victime d’un empoisonnement. Surnommé

puisqu’elle ne peut accéder de façon directe à l’épargne publique ; comme elle ne peut octroyer des crédits, elle est donc comptée parmi les organismes financiers publics spécialisés. La caisse de dépôt et de gestion CDG occupe depuis sa création une position originale au sein du système financier Marocain. Cette originalité, elle la tient d’abord de confiance et qui lui impose en particulier de veiller à la bonne marche des fonds qui lui sont confiés. Elle découle en suite du rôle particulier

renforcement des droits de la défense et de pouvoir mettre en place un système contradictoire lors du jugement. La fin de l’AR a tenté de réformer sa justice, Louis XV a abolit la torture pour obtenir aveux. En 1788 les Edits de Lamoignon, garde des sceaux de Louis XVI, comportait les principes de Beccaria : on s’oriente donc d’une justice pénale qui se détache du système royal (même si toujours prérogatives) Edits rejetés pourtant et c’est la révolution française qui va aboutir à cette réforme

conséquent => Révolution). 2) Les principaux actes révolutionnaires A) La Révolution a Versailles - Assemblée nationale - Serment du Jeu de Paume: serment de ne pas se séparer avant qu une constitution est crée - Assemblée nationale et constituante B) La Révolution a Paris et dans les grandes villes de France - La Prise de la Bastille - création de la Garde Nationale - Paris et les grandes villes de France deviennent des municipalités C) La Révolution dans les campagnes - destruction

Anna M.  LE MOUVEMENT DADA  La période Dada de 1916 à 1924, montre la radicalité de ce mouvement pluridisciplinaire  Dada, l’un des mouvements les plus marquants de l’avant-garde historique Né en Suisse durant la Première Guerre mondiale autour d’un groupe d’artistes, d’écrivains, de musiciens cosmopolites réfractaires à la guerre et au système culturel et social qui y aboutit, le mouvement Dada proclame un mépris rageur pour les valeurs en place, y compris celle de l’art. Après avoir fait table

Jean –paul . Dirigé oar sont fils PERFICACE : Fondée en 1975 Président Mr MARTIN CREATEUR MR JEAN- PAUL MARTIN RAISON SOCIAL SA Collaborateur 80_100 personnes Chifffre d’affaire 8.500.000,00 € S’adresse au particulier / professionnel Création de la société de déménagement des particuliers Cette nouvelle direction a engagé, ainsi, PERFICACE dans une politique de croissance interne et a développé une organisation en départements avec des fonctions clairement définies. Stratégie agressive

tiers-états ainsi que quelques députés de la noblesse et du clergé se proclament Assemblée Nationale au nom de la souveraineté nationale. → les députés du tiers-états représentent 96 % des Français. Souveraineté nationale = principe politique qui fait de la nation et de ses représentants les détenteurs du pouvoir politique. - C'est une attaque décisive contre la monarchie absolue. Souveraineté nationale = c'est la nation et non plus le roi qui détient l'autorité suprême. → le roi interdit

I), avant de s’interroger sur ces modes après la mise en place de la dire loi (Chapitre II). A – Les modes de travail avant l’avènement de la réforme portuaire Avant l’entrée en vigueur de la loi n° 15-02 relative aux ports et portant création de l’Agence Nationale des Ports et de la Société d’Exploitation Des Ports, la manutention matérielle des marchandises pendant leur passage dans l’enceinte portuaire, était marqué par sa dualité. En effet, l’office d’exploitation des ports détenait un monopole

ressortissant ; soit du pays ou le diplôme lui aura été délivré sous réserve dans tout les cas de la vérification du titre ou du diplôme par le secrétaire générale du gouvernement statuera sans recours après avis des ministres de al santé et de l’éducation national ». Selon le dahir portant loi n 1-93-139du 10 septembre 1993 : le pharmacien doit être âgé de 25 ans. Depuis 1973 ; un quitus de fin de service militaire ou civil a été exigé. Donc ; pour exercer la profession de pharmacien ; trois conditions