Creation De La Garde Nationale

et 6000 offices. Le droit notarial est un ensemble de règles qui s’implique au Notaire dans l’exercice de leurs fonctions. Les principales sources du droit notarial sont la loi, le code notarial, les ordonnances, les règlements, et le règlement national du 24 décembre 2009 qui défini un ensemble de règles de ddéontologie Chapitre 1 : Qu’es-ce qu’un Notaire ? Le notaire est défini comme un officier public qui est chargé de conférer le caractère authentique aux actes et contrat des particuliers

Nom : CAUDAL Prénom : Camille Classe : Vente Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création de richesses L’organisation des échanges La régulation économique dans le cadre d’une politique économique x Thème du programme : Les responsabilités civiles et pénales Axe(s) de réflexion : La justice française Connaissances

un ensemble d'actions de l'Etat visant à réduire les inégalités sociales entre les territoires, et à lutter contre toutes les formes d'exclusion. Elle apporte des réponses en matière de santé en s'inscrivant dans des démarches impulsées au niveau national qui s'appuient sur les dynamiques locales. QUESTION 1 : Contexte social : Les années 70 marquent une prise de conscience des pouvoirs publics sur la nécessité de proposer des dispositifs spécifiques qui marquent les prémices de la politique de

entraine une Révolution en 1789. 2) Les principaux actes révolutionnaires A) La Révolution a Versailles - Assemblée nationale - Serment du Jeu de Paume: serment de ne pas se séparrer avant qu une constitution est crée - Assemblée nationale et constituante B) La Révolution A Paris et dans les grandes villes de France - La Prise de la Bastille - création de la Garde Nationale - Paris et les grandes villes de Frances deviennent des municipalités C) La Révolution dans les campagnes - destruction

entraine une Révolution en 1789. 2) Les principaux actes révolutionnaires A) La Révolution a Versailles - Assemblée nationale - Serment du Jeu de Paume: serment de ne pas se séparrer avant qu une constitution est crée - Assemblée nationale et constituante B) La Révolution A Paris et dans les grandes villes de France - La Prise de la Bastille - création de la Garde Nationale - Paris et les grandes villes de Frances deviennent des municipalités C) La Révolution dans les campagnes - destruction

La Belgique, un état libéral ou national à la date de son indépendance ? Est-ce que la Belgique est-elle un petit Etat libéral ou est-elle un petit Etat national lors de sa création en 1830? Est-ce que la révolution et l’Etat belge repose sur une nation ou un complot entre divers pays de l’Europe? Pour tenter de répondre à cette problématique, nous allons faire l’analyse de divers documents tel que « L’épisode des journées de septembre 1830 » et bien d’autres. Tout d’abord, c’est une œuvre de

conséquent => Révolution). 2) Les principaux actes révolutionnaires A) La Révolution a Versailles - Assemblée nationale - Serment du Jeu de Paume: serment de ne pas se séparer avant qu une constitution est crée - Assemblée nationale et constituante B) La Révolution a Paris et dans les grandes villes de France - La Prise de la Bastille - création de la Garde Nationale - Paris et les grandes villes de France deviennent des municipalités C) La Révolution dans les campagnes - destruction

certaines monnaies appartenant à de grandes puissances économiques (dollar américain, l’euro), ces deux monnaies ont un champ d’action qui dépasse le territoire national. En résumé, on peut dire que la monnaie est un moyen de paiement bénéficiant de la confiance des agents économiques, et acceptée généralement que sur le territoire national. SECTION I : LES FONCTIONS ET LES FORMES DE LA MONNAIE I - Les fonctions de la monnaie : Les économistes sont presque d’accord pour attribuer à la monnaie trois

d’ailleurs pour cette raison que, dans le cadre de la Stratégie de Lisbonne, une ligne directrice pour l’emploi a été adoptée lors du sommet de Barcelone en mars 2002, en fixant des objectifs chiffrés concernant les taux de couverture des services de garde des jeunes enfants, en vue de permettre aux parents, particulièrement aux mères, d’accéder ou de se maintenir dans l’emploi. En effet, comme l’a souligné le Comité économique et social européen dans un avis sur les politiques familiales, l’objectif

▪ En géographie, le rayonnement se traduit par l’emprise spatiale. En ce qui concerne Paris, son emprise est évidente à plusieurs échelles : ( - Echelle locale : faire vivre Paris nécessite l’exploitation de l’espace hors les murs. - Echelle nationale : l’histogramme montre l’attractivité de Paris / la carte permet d’initier la notion de polarisation (+ réseau de communication en étoile centré sur la capitale) ▪ Paris est une ville connue et reconnue à l'échelle internationale. Elle a su garder