Crim 13 Octobre 2009

narration : + ou – 3 heures Temps durée de fiction : un peu plus d’un an Temps époque narration : 2001-2002 (époque + ou – actuelle) Temps époque fiction : Les années 2000. Temps éditeur : imprimé en janvier 2009 Temps auteur : époque actuelle Temps du lecteur : Septembre 2009 Quelques descriptions (TF>TN ) durant tout le récit servant à détailler et expliquer des morceaux importants du récit pour facilité la compréhension. Quelques flash back explicatifs durant tous le récit. Expliquant

Crouzatier-Durand • Fiches de Macroéconomie, Claude Ménendian Téléchargez gratuitement les dernières mises à jour de la matière sur www.editions-ellipses.fr (fi che détaillée de l’ouvrage) ISBN 978-2-7298-5167-5 © Ellipses Édition Marketing S.A., 2009 32, rue Bargue 75740 Paris cedex 15 Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a), d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées

et eaux du Kenya et de la Tanzanie) ; golfe de Guinée (Nigéria principalement), et en Amérique du sud 1 Mathey J-M., “Piraterie : les leçons de l’histoire”, « Combattre la piraterie maritime », dans Sécurité Globale n°7, printemps 2009, Paris, Editions Choiseul, 2009, pp. 21-36. 2 La 3e mondialisation vient après celle « portée par les grandes découvertes, la Renaissance et le capitalisme marchand du XVIe siècle d’une part, puis celle issue de la révolution industrielle et démographique du XIXe

ce qui est primordial quand on veut créer une révolution. Pour s’intéresser a cet extrait de discours, il faut primordialement mieux connaitre Fidel Castro, l’un des plus grands acteurs de la révolution cubaine. Premièrement, Fidel est né le 13 aout 1926 à Biran dans les mains d’une famille aisée. Le père de Fidel Castro s’appelait Angel Castro y Argiz. Il s’est marié avec Maria Luisa Argota, une institutrice. Cependant, malgré le fait qu’ils eurent deux enfants ensembles, Fidel est née du

préalable pour obtenir le nom des complices en 1788, la même année les juges se voient l'obligation de motiver leur décision. En 1789: suppression des justices seigneuriales, publicité des audiences répressives. En 1791: introduction du jury pour les crimes En 1792: 1er CPP, structure l'organisation judiciaire au niveau du canton, de l'arrondissement et du département. Au 1er niveau c'est le juge de paix. Ce code prévoit une procédure publique et contradictoire. An IV: Code des délits et des peines

  Indicateurs du commerce extérieur | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | Importations de biens (millions USD) | 2.157 | 2.591 | 2.200 | 2.500 | 3.800 | Exportations de biens (millions USD) | 6.309 | 9.506 | 5.500 | 8.400 | 12.500 | Importations de services(millions USD) | 1.455 | 1.632 | 1.279 | - | - | Exportations de services (millions USD) | 168 | 195 | 172 | - | - | Importations de biens et services(croissance annuelle en %) | 13 | 3 | 20 | 2 | 7 | Exportations des biens et services (croissance

l’audiovisuel 17 janvier 1989 : dit que l’article 8 ne concerne pas que les peines, doit trouver application pour toute sanction ayant caractère de punition. Décision importante à différents égards. Elle a été dépassée par la décision CCEL 10 juin 2009 qui portait sur la loi ADOPI. Quelle est la conséquence de l’application de l’article 8 aux sanctions à caractère de punition ? Va être appliqué à toutes ces sanctions le principe de légalité, avec exigence un peu différente pour sanction non pénales

créer de nouvelles dispositions. Longtemps on a considéré qu’en cas de lacune du CPP on pouvait se référer au code de procédure civile mais pb car ce code est lui d’origine règlementaire en grande partie. La cour de cassation admet dans un arrêt du 13 décembre 2005 d’appliquer certains textes règlementaires dans la PP seulement si la règle énoncée est générale et si il n’y a pas d’équivalent. B) les sources non écrites On admet une source essentielle qui est les principes généraux. Ces principes

d’influence, Elle commence avec les premiers signes de dégel : - Refus de conflit nucléaire en Corée. - Mort de Staline en 1953 et arrivée de Khrouchtchev en URSS. - En 1956, lors du XX ème Congrès du PCUS, Khrouchtchev dénonce dans un rapport les crimes de Staline et le culte de la personnalité et propose une « coexistence pacifique ». Ce rapport critique la façon de gouverner de Staline mais ne remet pas en cause le modèle soviétique. Khrouchtchev propose cette « coexistence pacifique » à cause

républicaines : consécration jurisprudence Front national 10 avril 1998. C’est au syndicat qui conteste de prouver que le syndicat ne respecte pas ces valeurs. Il y a une présomption simple de respect des valeurs républicaines. Cass 8 juillet 2009 et 13 octobre 2010. La cass est venu poser l’idée d’une présomption sur ce critère pour éviter que chaque syndicat ai à éviter de détailler dans ses statuts toutes les valeurs qu’il compte respecter. L’indépendance : est présumée. Celui qui conteste qui