Crise du 16 mai 1877

Activités : romancier/Naissance : 12 décembre 1821 à Rouen/Décès : 8 mai 1880 (à 58 ans) à Croisset :Langue d'écriture : Français/Mouvement : Réalisme/ Genres: roman, conte Œuvres principales : Madame Bovary (1857) Salammbô (1862) L'Éducation sentimentale (1869) Trois contes (1877) Bouvard et Pécuchet (1881) Gustave Flaubert est un écrivain français né à Rouen le 12 décembre 1821 et mort à Croisset, lieu-dit de la commune de Canteleu, le 8 mai 1880. Prosateur de premier plan de la seconde moitié du XIX

1871 2. Réunie le 12 février 1871 2. Œuvre de l’assemblée nationale (nom donné à l’assemblée constituante) 1. Conclure la paix 1. Résolution 17 février 1871, mise en place d’institutions provisoires 2. Mars – Mai 1871 commune de paris 3. Mai 1871 : paix conclue avec les prussiens (traité de francfort) 2. Elaborer une constitution 1. Aout 1871 : Loi Rivet, modification légère des institutions provisoires 2. Mars 1873 : Loi De Broglie rend plus difficile

Histoire du droit depuis la révolution Chapitre I : la crise d’un régime Section I La crise d’une société A- Une société en pleine mutation 1) L’essor économique 2) La modification de la société B- La contestation idéologique de l’Ancien Régime 1) Le foisonnement des Lumières a) les théories extrêmes des « monarchomaques » b) Les théories des Lumières 2) La diffusion des idées nouvelles Section II La crise des institutions A- Des institutions figée 1) Une absence de centralisation

Section 2 : L’inéluctable dérive vers le pouvoir personnel (1799-1814) Une fois au pouvoir, Bonaparte va procéder en 2 étapes : D’abord par l’institution du consulat, puis par l’instauration du premier empire. § 1 : Le consulat (13 déc 1799- 18 mai 1804) Le 13 décembre 1799, une nouvelle Constitution voit le jour après avoir été adoptée par referendum. L’ensemble du texte s’inspire essentiellement de 2 formules : « La confiance vient d’en bas, la confiance vient d’en haut », «  Si pour délibérer

du peuple allemand dans son ensemble. Bundesrat : Le Bundesrat ou Conseil fédéral est la représentation des 16 Länder allemands (Bundesländer). Il a son siège dans l’ancienne Chambre des seigneurs de Prusse à Berlin. Chancelier : Le chancelier fédéral (Bundeskanzler) est le chef de gouvernement de la République fédérale d’Allemagne en application de la Loi fondamentale du 23 mai 1949. Élu par le Bundestag, dirigeant l’action du Gouvernement fédéral et point central du pouvoir exécutif, il

république. ( page 256 doc 1 ) 1- C'est bien un régime parlementaire car le pouvoir exécutif est exercé par un gouvernement dépendant du parlement . Le gouvernement est dirigé par le président du conseil (1er Ministre ) Depuis la crise politique du 16 mai 1877, le président de la république doit se soumettre au parlement et donc il n'a plus beaucoup de pouvoir. Dans un régime parlementaire, le gouvernement, si il veut conserver le soutien du parlement, doit trouver des compromis avec une

trop compliquée, un chef de l'exécutif républicain est nommé : Adolphe Tiers. Il gouverne sous l'autorité de l'Assemblée Constituante. Adolph Tiers jouit d'un grand prestige politique et est un très bon orateur dont l'Assemblée se méfie. Mars / Mai 1871 : Communes.Mouvements d'insurrection des Républicains qui ne reconnaissent pas la légitimité de l'Assemblée à majorité Monarchique et tentent un Coup d’État réprimé dans le sang. II : Les Trois Lois Constitutionnelles Provisoires. → Diminuent

contrepartie, l’Exécutif dispose du droit de dissolution. La dissolution d’origine monarchique a d’abord été utilisée par le Roi pour faire arbitrer par les électeurs les conflits entre la monarchie et le Cabinet. Tombée en désuétude après la crise du 16 mai 1877, le droit de dissolution est rétabli dans la Constitution de 1946 mais il est fortement encadré et il ne sera utilisé qu’une seule fois le deux décembre 1955. La Vème République restaure alors pleinement le droit de dissolution qui devient

prétendant ne parvient pas à prendre le pouvoir. En 1886, le vote d’une nouvelle loi d'exil contraint le comte de Paris et sa famille à quitter le territoire national mais le prince continue à essayer d'intervenir dans les affaires de la France. À chaque crise que connaît le pays, et particulièrement lors de l'Affaire Boulanger et du Scandale de Panama, le chef des Orléans espère pouvoir monter sur le trône. Néanmoins, chaque espoir de restauration est suivi d'une nouvelle déception et le comte de Paris

car si une même loi est votée par trois législatures successives elle doit être promulguée. Le pouvoir législatif est confié à une assemblée unique chargée de voter les lois. La constitution du 3 septembre 1791 n’a pas prévue de mécanisme en cas de crise, de différent entre le roi et la chambre. Le roi n’a en effet aucun moyen de pression sur l’assemblée (peut pas ajourner ni dissoudre). En outre, s’il peut venir à la tribune, il ne peut que lire un discours et doit se retirer immédiatement. Quant