Création Des Tribunaux Administratif Marocain

époques…………………………………………….7 -b°) le contrat social………………………………………………..12 B°) Aperçu des libertés fondamentales sur le plan juridiques -a) sur le plan juridique marocain…………………………16 -b) sur le plan juridique français……………………………19 -c)sur le plan juridique anglo-saxon………………………21 II°)Les libertés fondamentales sur le plan international……………………………………………………………22 -a) L’ONU………………………………………………………………..23 -b) l’Union

fiduciaire NAKHIL pour leurs amabilité et leurs aides . Je saisis l'occasion pour exprimer mes respects à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce modeste travail. 1 De nos jours, la plus part des universités marocains n’encourage pas les étudiants pour faire des stages, sachant qu’ils constituent une très bonne occasion pour améliorer leurs connaissances et leurs niveaux . Pour bénéficier de ces avantages j’ai décidé de faire un stage pour une durée d’un mois

..........................................................30 Section 2 : Les causes non imputables au contribuable .................................................36  §1 : Les causes afférentes aux systèmes politique, économique et financier marocain ......37 § 2 : Les défaillances de l’administration fiscale ...................................................................47 CHAPITRE 3 – Les Procedes De La Fraude Fiscale Et Ses Consequences .......................56 Section 1 : Les fraudes

du développement social urbain est, pour le Maroc, un des enjeux majeurs des dix prochaines années, la production et la gestion du logement social seront les conditions incontournables d’un équilibre et d’une stabilité du milieu urbain, la ville marocaine, depuis plusieurs décennies, subit un accroissement d’habitation salubre multiforme, ce phénomène, du aux effets conjugues de la poussée démographique et de l’exode rural, s’est accompagné de mutations socio-économiques et culturelles profondes imposant

conformité aux règles établies par ces lois et règlements. Ainsi, et selon la position et les intérêts de chaque acteur du corps social, les actions de l'entreprise vont être appréciées sur divers plans : moral et éthique, social, juridique et administratif. L'entreprise se trouve donc investie de responsabilités de nature diverse. Ces responsabilités sont sensées être assumées et exercées au nom de l'entreprise par ses dirigeants qui sont supposés en rendre compte aux différents acteurs de la vie

globale sur le secteur bancaire au Maroc…………………………….………………………………..8 Section 1 : l’historique du secteur bancaire……………………………………….8 Section 2 : l’état de la bancarisation au Maroc………………………………….10 Section 3 : le rôle de la banque dans l’économie marocaine……………….10 Section 4 : les principaux acteurs du secteur…………………………………….13 Section 5 : le positionnement du groupe Banque Populaire………………..14 Conclusion 1………………………………………………………………………………….16 Chapitre 2 : présentation du groupe Banque Populaire…………………………………………………………

économique sous forme de service consiste à utiliser les ressources disponibles comme précité mais de façon désintéressée. C’est le cas du service familial régit par le code la famille, comme des services caritatifs et publics régit par le droit administratif. La convoitise du revenu donne cependant à l’activité économique un but intéressé dans sa forme de travail. Avec cette forme, l’agent économique utilise les ressources disponibles comme précité non par amour, par charité ou par obligation publique

historique du ……………… ………………………………………13 3. L’organigramme…………………………………………………….13 4. structure et fonction………………………………………………14 CHAPITRE II : Les travaux applique durant le stage I- Les travaux juridiques 1 : pièces a fournir par la création d’entreprise A- la personne morale :……………………………………17 a- cas de la société anonyme ……………………….17 b- cas de la SARL………………………………………17 c- cas de la société non collective………………….18 d- cas de la société commanditée simple………

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Cours n°01. Introduction: Le CA peut être définit comme le contentieux de l’administration mais pas réellement, le Contentieux des actes et des activité des autorité administrative n’est pas du monopole de JA d’une part certains procès intentés a des personnes publics se font devant le juge judiciaire ex: SPIC, accident avec un véhicule administratif. Les tribunaux judiciaire statuent sur des contentieux de l’administration. Principes du SP sont appliqués par les

L’organigramme du centre d’affaires..……………………………………….21 2. Les différentes activités du centre……………………………………………22 3. Les logiciels utilisés...………………………………………………………. 32 IV. Les tâches effectuées durant le stage……………………………………………34 1. Volet administratif….………………………………………………………...35 2. Volet commerce international…………………………………………………36 3. Volet secrétariat engagement………………………………………………….37 Conclusion…………………………………………………………………………. 39 [pic]