Décemvir

PBLQ ; Annonce du plan Séance 1 : l’expérience romaine (I). Les créations du droit. Dissension : Opposition violente d'avis, de sentiments, d'intérêts ; divergence, désaccord Le texte porte sur l’élaboration des lois par les Consuls, et les décemvirs. Il présente le fait que les lois doivent être inspirées des lois grecques. Elles sont d’abord élaboré au nombre de 10. Puis autres viennent se rajouter à la suite. Les Tribuns exigent que les patriciens acceptent que l’élaboration des lois ne

loi prescrivit d'employer cette procédure en matière de partage de succession ... » « advocati (Verginiae) ... postulant, ut (Ap. Claudius) ... lege ab ipso lata vindicias det secundum libertatem. Les défenseurs de Virginie ... demandent au décemvir (à Appius Claudius) ... selon la loi d'accorder la liberté provisoire. » Table III « aeris confessi rebusque iure iudicatis XXX dies iusti sunto. Une fois la dette reconnue ou l'affaire jugée en procès légitime, que le débiteur ait 30 jours

loi des XII tables par les decemvirs. « on décida de créer un collège de decemvir » En 454 av JC, les patriciens acceptent que les magistratures ordianaires : les consuls qui feront l’objet de la rédaction de certaine loi pour stoper l’arbitraire, soient remplacées par une magistrature exeptionnelle : « une comission de légilateurs, choisis dans le patriciat et la plèbe(…) qui ne seraient, dans cette année, accompagnés d’aucune autre magistature » ce sont les decemvir ils sont au nombre de 10 et

des Douze Tables APPIUS CLAUDIUS est à l’origine d’un incident qui va provoquer une révolution populaire car il a voulu abuser de son pouvoir. Il est un des décemvirs. La mort de Virginie, tuée par son père pour empêcher qu’elle soit soumise en esclavage par Appius, a engendré une révolte. Cette dernière permet le départ des décemvirs et le rétablissement des institutions normales. Les 12 tables vont être gravées sur la place de Rome. Une fois gravées elle orchestre le passage d’un droit orale

d’une succession de rois belliqueux et conquérants, la République cherche elle à perdurer dans le temps en répondant à ces «troubles» par une décentralisation du pouvoir royal au travers d’une réforme institutionnelle. B) LE RÔLE FONDAMENTAL DES DÉCEMVIRS Cette réforme institutionnelle passe aussi et avant tout par une innovation majeure, «l’institution d’un collège de dix membres», connue sous le nom de décemvirat. C’est par ce décemvirat et au travers de sa loi des XII Tables que la République va

des tribuns de la plèbe se dissout mais décide de rédiger des lois écrite : « les lois des douze tables » En – 453, la création des décemvirs redonnera le pouvoir politique aux patriciens mais suite à la publication de dix autres tables, il y aura une parfaite égalité entre les deux classes. En -449, la création de deux autres Tables, par de nouveaux décemvirs, fera Reignier la terreur. Une situation de guerre s’installe dans le pays, par conséquence la plèbe s’exile au Mont Sacré. Valerius

d'Athènes et des villes grecques d'Italie du sud[3], une commission extraordinaire, les Décemvirs, Decemviri, fut établie pour rédiger des lois écrites. Nommés pour un an, ils furent munis de l'imperium consulaire[4]. Les tables furent rédigées en deux fois, dix en 451 av. J.-C., et deux en 450 av. J.-C. et publiées la seconde année sur le Forum romanum sur douze tables en bronze [5]. La seconde commission de Décemvirs tenta se de maintenir son pouvoir absolu, mais devant la sécession de la plèbe, retirée

projet repris année après année par les tribuns de la plèbe. Après un long conflit politique de neuf ans, trois représentants partent à Athènes en 453 av J-C transcrire les lois de Solon. A leur retour d’Athènes, une commission extraordinaire, les décemvirs, est établie pour rédiger des lois écrites que l’on connait sous le nom de « lois des XII Tables » I. Du droit religieux au droit des hommes. A. La coutume et les lois royales Comme il a été dit précédemment la période archaïque qui a

femme de bonne et honorable conduite, d'une chasteté indiscutable, donna le jour à un enfant dans le onzième mois après la mort de son mari, et on lui fit des difficultés comme si la conception avait eu lieu après la mort de celui-ci, puisque les Décemvirs avaient écrit que L'ENFANTEMENT DOIT AVOIR LIEU DANS LES DIX MOIS, non le onzième (Gell., 3, 16, 12 ; Cf. Tab. IV, n. 4b). 3 Histoire du droit des obligations Yves Lassard – 2009/10 (4b) L'ENFANT QUI EST ENCORE DANS LE SEIN DE SA MÈRE EST

les DECEMVIRS, magistrats spécialement nommés pour établir une législation écrite. "ils sont changés de faire des lois afin de rendre pour tous des plus grands au plus petits la liberté égale". 2° les Decemvir les oeuvres : ( selon Tite live) ces 10 magistrats extraordinaire vont établir un code de loi de 10 tables qui sont rédigées en 450 avant JC. on trouve selon Tite-Live la source de tout le droit privée et public. en mai 450 ----> 2 tables de plus. (second collège de decemvirs) le