Décemvir

Rome, il est alors impossible de le contourner. Il constitue le fondement du droit civil. Il était vénéré, d’après Tite-Live il s’agissait de rédiger des lois sur l’imperium consulaire pour en fixer les limites. Une magistrature extraordinaire, les Décemvir composés de dix hommes fut chargé de rédigé les lois, le principal objet étant de reconnaître certains droit aux citoyens et de leurs donner les moyens de les faire sanctionner. La loi apparaît comme l’expression la plus haute du droit civil, la

coutumes. Cette commission, c’est-à-dire les décemvirs, commencent leurs travaux et sont alors dotés des pleins pouvoirs. La cité est alors sous le gouvernement de 10 hommes. La commission n’est pas composée que de plébéiens ou que de patriciens, c’est une commission mixte. Ils vont mener une enquête sur le contenu du droit, qui va les mener hors de l’Italie. Ils vont aller en Grèce et en Egypte pour voir comment connaît-on le contenu du droit. Les décemvirs se sont en partis inspirés des dispositions

les revendications politiques de la Plèbe : une organisation autonome - les causes immédiates : la demande de rédaction des coutumes par la plèbe § 3 - La procédure de rédaction de la Loi des Douze Tables : - la convocation des decemvirs - le travail des decemvirs § 4 - La portée politique et la signification juridique de la Loi des Douze Tables : - l’incident Appius Claudius et le soulèvement populaire - le rétablissement des pouvoirs institutionnels - la naissance du droit « civil »

comme le dit Pomponius dans le texte « il fut résolu par l'autorité publique d'envoyer 10 hommes dans les cités grecques, pour y demander des lois ». Avec cette phrase Pomponius veut faire référence à la commission de dix membres que l'on appelle « Decemvirs », ces membres sont en effet dotés des pleins pouvoirs, ils représentent une forme de magistrature originale, ils seront donc par la suite chargés de rédiger les lois. C'est donc à ce moment que naît la Loi des XII Tables, en 450 2 tables furent

(confiscation) mais aussi économiques (fort endettement). Résultat : création nouvelle magistrature pour protéger les plébéiens : les tribuns de la plèbe. Les patriciens ont le pouvoir mais les plébéiens ont le nombre (plebs, pléthos). Episode des decemvirs de 451 à 449, 10 hommes au pouvoir exceptionnels. Accord entre patriciens et plébéiens qui résultent de ça : les patriciens reconnaissent les tribuns de la plèbe en 449. Rédaction de la loi des XII tables : mise par écrit du droit, accessible et

repris année après année par les tribuns de la plèbe. Après un long conflit politique de neuf ans, trois représentants partent à Athènes en 453 avant J-C transcrire les lois de Solon. À leur retour d'Athènes, une commission extraordinaire, les décemvirs, est établie pour rédiger des lois écrites. Nommés pour un an, ils sont munis de l’imperium consulaire. Les tables sont rédigées en deux fois, dix en 450 avant J-C et deux en 449 avant J-C et publiées la seconde année sur douze tables en bronze.

contre-pouvoirs de magistrats qui sont réservés à la plèbe.La loi des 12 tables : 450-449 av JC : constitue le premier corpus de lois romaines écrites. Leur rédaction est l'acte fondateur du ius scriptum, le droit écrit. Le corpus est rédigé par un collège de décemvirs entre 451 et 449 av.Les consuls ont pu être parfois remplacé par des tribuns militaires. Ces tribuns sont choisis par la plèbe. Cela signifie que le consul s’ouvre donc à la plèbe. Lois licinio-sextiennes : Ensemble de lois qui ont été votés en 367-366

patriciens = aristocrates A partir de 462, la plèbe demande la connaissance du droit. En 454, les patriciens acceptent qu’une magistrature soit créée dans ce but. Cette magistrature= collège, réunion de 10 hommes (les decemvir) chargés de rédiger un code avec l’investigation de l’ impérium consulaire (consul). En 451, 10 tables rédigées + 2 en 450. Tables votées par la comices centuriates et exposées

différences dans la solution des principaux problèmes du droit. • EVOLUTION HISTORIQUE Intérêt de tout temps par les juristes, dans but d'en tirer de nouvelles règles.  Solon parcourut le monde connu pour établir les lois d'Athènes au VIe.  Les decemvirs se sont rendus en Grande Grèce pour rédiger la Loi des Douze Tables au milieu du Ve. Intérêt à varier selon les époques  Jusqu'à la fin du XIX = moyen d'améliorer la législation nationale. Etude des codes européens au fur et à mesure de leur

différences dans la solution des principaux problèmes du droit. 2. Evolution historique Intérêt de tout temps par les juristes, dans but d'en tirer de nouvelles règles. 1. Solon parcourut le monde connu pour établir les lois d'Athènes au VIe. 2. Les decemvirs se sont rendus en Grande Grèce pour rédiger la Loi des Douze Tables au milieu du Ve. Intérêt à varier selon les époques 3. Jusqu'à la fin du XIX = moyen d'améliorer la législation nationale. → Etude des codes européens au fur et à mesure