Décemvir

dix personnes appelés les Décemvirs (Homme en latin), qui se sont rendus en Grèce et qui réalisent le premier monument juridique de droit romain entre 451 et 449, 12 tablettes ont été rédigées durant ce laps de temps. Pourquoi XII tables car le texte initial a comporté 12 parties et qu’apaprement, chacune de ces parties a été gravée sur une tablette en pierre, affichée au forum (lieu de réunion des citoyens de Rome), ont les as jamais retrouvées. Le nom des Décemvirs a bien été trouvé, la langue

Cette situation est dénoncée par la Plèbe qui réclame la rédaction des coutumes. Les patriciens acceptent finalement de transiger, ceux-ci désignent un collège de dix hommes : les "décemvirs" qui vont être chargés de rédiger les lois/mettre par écrit les règles. Entre 450 et 449, douze tables sont rédigées par les décemvirs. Il s'agit, sans doute, de tables de bronze qui sont affichées sur le forum. A plusieurs reprises elles seront détruites, lors des invasions, puis reconstituées. Cicéron explique

autant et s'en trouva bien. (a) Rome, dans son plus bel âge, vit renaître en son sein tous les crimes de la tyrannie, et se vit prête à périr, pour avoir réuni sur les mêmes têtes l'autorité législative et le pouvoir souverain. Cependant les décemvirs eux-mêmes ne s'arrogèrent jamais le droit de faire passer aucune loi de leur seule autorité. «Rien de ce que nous vous proposons, disaient-ils au peuple, ne peut passer en loi sans votre consentement. Romains, soyez vous-mêmes les auteurs des' lois

très sagement, décidèrent, sur une dispute entre un noble Vénitien et un gentilhomme de terre ferme, pour une préséance dans une église, que, hors de Venise, un noble Vénitien n'avait point de prééminence sur un autre citoyen. Elle fut mise par les décemvirs dans les deux dernières tables. Voyez Denys d'Halicarnasse, liv. X [60]. Comme dans quelques aristocraties de nos jours. Rien n'affaiblit tant l'État. Voyez dans Strabon, liv. XIV [2,5], comment les Rhodiens se conduisirent à cet égard. Montesquieu

=> les décemvirs (10 magistrats) élus et investis du pouvoir consulaire, sont chargés selon Tite-Live : «  de faire des lois afin de rendre pour tous, des plus grands aux plus petits , la liberté égale » . §2. Les Decemvirs et leurs œuvres. Ils reçoivent les pleins pouvoirs pour rédiger un code de loi. En 450 av JC, 10 tables de loi sont rédigées. On y trouve selon Tite-Live «  la source de tout le droit privé et public ». On élit en mai 450 av JC un nouveau collège de décemvirs qui va

de personnes qui a entrainer l’esclavage, leur seul moyen de régler leur dette étant de se vendre. Les tribuns vont demander la rédaction de ces mores. En 455 av JC, à la demande des tribuns, le Sénat va créer une commission de 10 membres, les décemvirs, decem viri (virile). Ceux ci vont écrire les lois, ce sont 10 sages, le collège va décider d’aller faire une enquête chez les Grecs pour prendre inspiration. Ce voyage, Dracon et Solon vont être les principaux inspirateurs de la loi des XII tables

pour fuir la bureaucratie et les contraintes administratives. III. La création de la norme : 1. La loi des 12 tables (-450)  1er fois que l’on distingue droit et religion (auparavant, pontifs expliquaient le droit)  Loi rédigée par les décemvirs (10 personnes) à la demande des consuls.  Le texte prévoit toutes les actions juridiques possibles. 2. Le processus d’élaboration de la loi a) Le consul ou le prêteur rédige le projet de Loi b) Assemblée du peuple vote la loi c) Le sénat approuve

pol (-462) mené par 1 tribun de la plèbe qui réclamait aux patriciens que les dt des citoyens soient connus. Ils s’agissaient de passer d’1 régime d’arbitraire à 1 état de dt. Apres qlq années de résistance acceptent que des magistrats spéciaux « decemvirs » rédigent les lois qui s’appliqueront à ts les citoyens. Les 10 1ère tables ont été rédigées en -451. 2 autres en -450. Elles étaient de grds panneaux en pierre sur lesquels étaient transcrites les dispositions du dt. Elles étaient affichées

l'influence grecque semble à peu près nulle. Seule la règle d'après laquelle la propriété d'une chose vendue n'est transmise qu'après le paiement du prix pourrait être d'origine grecque. ⇨ En 450 av. J.-C., une commission de 10 membres, les décemvirs, composa dix lois qu'elle fit graver sur des tables d'ivoire, disposées à la vue de tous en plein forum (place de Rome, située entre le Capitole et le Palatin, où le peuple s'assemblait pour discuter des affaires publiques). L'année suivante, une

une base légale, le fait que ce droit coutumier (orale) soit connu que par les patriciens cela pouvait avantager les patriciens. En 451 avant JC, après 10 ans de demande, 10 membres sont nommés par les commisses centuriates : ce sont les décemvirs. Ces décemvirs doivent rédiger les lois romaines. On envoie une délégation en Grèce pour étudier la législation du droit grecque qui a été rédigé. 10 tables sont rédigé en 450av JC. En 449av JC, 2 nouvelles tables sont rédigés, ces tables sont ratifiés