Décemvir

l'histoire romaine, à quel point un juge unique peut abuser de son pouvoir. Comment Appius, sur son tribunal, n'aurait-il pas méprisé les lois, puisqu'il viola même celle qu'il avait faite ? Tite-Live nous apprend l'inique distinction du décemvir. Il avait aposté un homme qui réclamait devant lui Virginie comme son esclave; les parents de Virginie lui demandèrent, qu'en vertu de sa loi, on la leur remit jusqu'au jugement définitif. Il déclara que sa loi n'avait été faite qu'en

bourgeois avaient voulus affaiblir l'aristocratie, le résultat sera légèrement différent), n'aboutira pas à l'instauration d'une démocratie, apportera à la Plèbe ce qu'elle souhaite, mais conserve la structure de l'aristocratie romaine. b) L’œuvre décemvir Se présente sous la forme des X tables puis des XII tables. Seront au départ gravée en Ivoire, exposé au forum. Seront par la suite remplacée à partir du IVème siècle (pillage gaulois) par des tables de bronze. Table I et II : Tables de procédure

maintenue, droit testamentaire, droit de propriété) Droit pénal (délits + dispositions de procédures) Elle a été rédigé de façon particulière : lutte pr la publicité du droit. Rédact° confiée à un collège qui avait quasi tous les pvrs = collège des decemvirs (=10 H choisis parmi le patriciat ac pvrs spéciaux vers -450) => la loi des 12 tables reconnait l’égalité des loi entre patriciens et plébéiens (sauf mariages). Elle a été détruite par les gaulois qui ont envahis Rome vers -380. Mais Cicéron, Aulu-Gen

troupes qu'ils le jugeraient à propos. La concession d'un pouvoir si étendu donna pour appui à la loi les personnages les plus considérables de Rome. Antoine, le collègue de Cicéron, fut des premiers à la favoriser, dans l'espérance d'être un des décemvirs. On croit qu'il n'ignorait pas les desseins de Catilina, et qu'accablé de dettes, dont ils lui auraient procuré l'abolition, il n'eût pas été fâché de les voir réussir ; ce qui donnait plus de frayeur aux bons citoyens. Cicéron, pour prévenir

anciennes gentes). Les Plébéiens ignoraient les coutumes en vigueur étaient soumis à l’arbitraire des Ma. Ils réclament dc la connaissance de la loi. Le patriciat va céder et confie à une commission de 10 membres, elle a pr mission d’écrire le dt. DECEMVIRS : 10 membres Loi DICEMVIRALE Une fois rédigée : la loi votée par les comices et en 450 ces dispositions st affichées au forum sur 12 tables (d’ou le nom) Chacun peut connaître la loi malgré la destruction des tables en 390. La loi des 12 tables

l’aristocratie. Le moyen pour elle de poser les limites est d’accéder à la connaissance du droit pour garantir la protection de tous et établir une certaine égalité entre eux. En 462 av JC, la Patricia cède et confie à un collège de 10 membres, les decemvir, la confection des lois. Ces magistrats nommés pour 1 an possèdent l’Imperium. En 451 av JC, 10 tables sont rédigées et 450 av JC 2 autres tables sont ajoutées. Cela représente une véritable réussite du droit decemviral, il reste en vigueur jusqu’au

XII Tables, une codification ? », Droits, 27, 1998, pp. 87-111 ; Remo Martini, « XII Tavole e diritto greco », Labeo, 45, 1, 1999, pp. 20-37). Le jurisconsulte Pomponius (IIe s. ap. J.-C.) rapporte qu'en 450 une commission de 10 membres, les décemvirs, composa dix lois qu'elle fit graver sur des tables d'ivoire, disposées à la vue de tous en plein forum (place de Rome, située entre le Capitole et le Palatin, où le peuple s'assemblait pour discuter des affaires publiques). L'année suivante, une

providentiel : Pour Jean Jacques Rousseau, dans l’histoire de chaque peuple, il y a un homme providentiel (protecteur, bienfaiteur) qui vient donner l’exemple d’une société. D’abord, Moïse en Grèce, Solon à Athènes, Lycurgue un législateur de Sparte, les décemvirs auteurs de la loi des 12 tables qui est le 1er code romain. Napoléon sera comme Auguste, qui s’était donné pour mission de sauver les institutions républicaines avec l’esprit républicain. Il se propose de sauvegarder l’héritage de la Révolution

loi La loi est la plus ancienne qui nous soit parvenue. La loi des 12 tables a été rédigée par un collège de 10 individus (Décemvir), et a cherché à fixer des limites au pouvoir du magistrat. La loi des XII tables est la loi la plus ancienne nous parvenant de Rome. Elle est venue à la suite d'un conflit patricio-plébéien. Elle est rédigée par un collège de décemvir. Cette loi ne remet pas en question le droit antérieur mais tente de préciser le contour du droit intérieur, coutumier et cherche

discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit lui même. SOLON 6ème siècle avant JC un des premiers qui parle de démocratie. Pour établir les règles de la constitution idéal il avait parcouru l'ensemble des citées grecques. A Rome les décemvirs en rédigeant les 12 tables avait pris le soin d'aller étudier le droit grec. Aristote s'était intéressé à l'étude comparée des 158 citées grecques et barbares. Au moyen âge, ce que l'on appelait les DISPUTES = discussion/débat à la Sorbonne pour