Décemvir

certain nombre de privilèges : immunité des charges et taxes publiques, banqueter au frais du peuple, places d’honneur aux jeux… Collèges majeurs Jusqu’en 196 avant notre ère, les collèges majeurs étaient trois : les pontifes, les augures et les décemvirs. En 196 fut créé un quatrième collège, celui des triumuiri epulonum. Les pontifes conseillaient les magistrats, le sénat et les autres collèges sacerdotaux sur les rites et les coutumes du culte traditionnel et sur le droit sacré. Aux particuliers

point soit contesté, notamment par les anthropologues du droit. La Loi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites. Leur rédaction est l'acte fondateur du ius scriptum (droit écrit). Elle est rédigée par un collège de décemvirs autour de 450 av. J.-C.. L'apparition de ces lois écrites marque une certaine laïcisation du droit romain, par rapport au droit romain oral pratiqué auparavant, ainsi qu'un conflit entre la plèbe et les patriciens. La codification justinienne

que l’on peut consulter facilement. Vers 462 avt JC, la plèbe se révolte une nouvelle fois pour obtenir un droit plus sur mais l’aristocratie tient bon. C’est en -451 qu’elle cède en réunissant une commission de plusieurs hommes qui sont les DECEMVIRS. * Cette dernière est chargée de rédiger les lois romaines et notamment faisant cela de poser les limites du pvr des consuls. * Travail effectué en 2 ans : loi des 12 Tables : premier monument du droit romain qui est propre à la période

même démarche que Platon, il a visité 150 cités et il a regardé le type d'organisation qui dirigé chaque cité. Dans la loi des 12 Tables (1ère constitution de l'Empire Romain), rédigée en 450 avant J.C. , 2 collèges ont été mis en place (= les decemvirs) pour visiter les cité grecques du Sud de l'Italie pour étudier les règles mises en place. Les précurseurs d'un droit comparé en Europe jusqu'au 19ème siècle A partir du Moyen Age, mise en place d'un embryon du droit comparé. Des auteurs

de la plèbe du nom de d’Arsa demande la publication du droit. Durant 8 années les pontifs et patriciens s’y opposent puis en 454 avt JC les magistratures habituelles sont suspendues et remplacées par un collège de 12 hommes qu’on nommé les décemvirs. Les décemvirs se voient accorder les pleins pouvoirs et ont pour mission de rédiger le droit coutumier afin de mettre fin aux tensions. En 450 avt JC le chef de cette commission Appius Claudius av déclencher un révolte lorsque ses prétentions à prendre

refus du patriciat. Sécession de la plèbe. La codification des lois confiée à 10 magistrats extraordinaires, les decemvirs choisis pour un an et revêtus de l’imperium consulaire. Ce code = loi des XII tables, marque de l’influence grecque. Domaine de la justice : procédure fixée (lieu et date de comparution sont communiqués) Définit le moyen d’accéder à la propriété. L’œuvre des decemvirs est soumise aux comices centuriates qui le votent ; le patriciat conserve 2 prérogatives (le monopole de l’accès

fit autant et s’en trouva bien.(a) Rome, dans son plus bel âge, vit renaître en son sein tous les crimes de la tyrannie, et se vit prête à périr, pour avoir réuni sur les mêmes têtes l’autorité législative et le pouvoir souverain. Cependant les décemvirs eux-mêmes ne s’arrogèrent jamais le droit de faire passer aucune loi de leur seule autorité. « Rien de ce que nous vous proposons, disaient-ils au peuple, ne peut passer en loi sans votre consentement. Romains, soyez vous-mêmes les auteurs des’ lois

fit autant et s’en trouva bien.(a) Rome, dans son plus bel âge, vit renaître en son sein tous les crimes de la tyrannie, et se vit prête à périr, pour avoir réuni sur les mêmes têtes l’autorité législative et le pouvoir souverain. Cependant les décemvirs eux-mêmes ne s’arrogèrent jamais le droit de faire passer aucune loi de leur seule autorité. « Rien de ce que nous vous proposons, disaient-ils au peuple, ne peut passer en loi sans votre consentement. Romains, soyez vous-mêmes les auteurs des’ lois

patriciens et les plébéiens. Ce sont les LEGES PROGATAE qui nous interressent le plsu car elle se rapprochent le plus de nos loi. Parmis les loi qui apparaissent au fil du temps, la loi la plus populaire c'est la loi des 12 tables (450/451 AV J.C) (DECEMVIRS) avec l'avénement de la république vers 509 av JC seul le roi et les pontifes peuvent avoit la connaissance du droit coutumier et globalement le peuple reste dans l'ignorance des régles. Progressivement le peuple en à assez d'être dans l'ignorance

fit autant et s'en trouva bien.(a) Rome, dans son plus bel âge, vit renaître en son sein tous les crimes de la tyrannie, et se vit prête à périr, pour avoir réuni sur les mêmes têtes l'autorité législative et le pouvoir souverain. Cependant les décemvirs eux-mêmes ne s'arrogèrent jamais le droit de faire passer aucune loi de leur seule autorité. "Rien de ce que nous vous proposons, disaient-ils au peuple, ne peut passer en loi sans votre consentement. Romains, soyez vous-mêmes les auteurs des' lois