Decret No 91 197 Du 19 Février 1991

Risques contractuels et commerciaux 4.2.3. Risques et litiges significatifs impliquant AREVA 16 16 18 19 6.2. Clients et fournisseurs d’AREVA 6.2.1. Les clients 6.2.2. Les fournisseurs 6.2.3. Situation de dépendance de l’émetteur 55 55 56 56 4.3. Risques industriels et environnementaux 4.3.1. Risques nucléaires 4.3.2. Gestion des risques chimiques 4.3.3. Autres risques environnementaux 19 20 28 29 6.3. Présentation générale du groupe et de sa stratégie 6.3.1. 6.3.2. 6.3.3. 6.3.4.

c’est en cas de freinte de route. Il y a beaucoup de marchandises qui “souffrent” de freinte de route, c’est-à-dire une diminution du poids ou du volume de la chose transportée, due uniquement à sa nature, ce qui est un cas particulier de vice propre[19]. Cette perte est inévitable, peu importe les soins qu’on apporte à ces marchandises. Et même si cette perte est minimale, elle est quand même considérable vu le volume transporté. Les transporteurs maritimes et les assureurs des marchandises peuvent

4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 Définitions Processus d’intoxication Intoxications et maladies professionnelles Concentrations limites des substances toxiques dans l’air Pollution de l’environnement Principaux produits chimiques industriels dangereux 89 89 91 99 113 120 122 5 • Les réactions dangereuses et le risque d’incendie-explosion 5.1 5.2 5.3 Réactions chimiques dangereuses Risque d’incendie-explosion Réglementation 131 131 139 150 B Prévention du risque chimique 6 • La détection et l’évaluation

Généralités 75 3.2 Classification des risques chimiques 78 3.3 Principaux paramètres agissant sur les risques chimiques 83 4 • Le risque d’intoxication 89 4.1 Définitions 89 4.2 Processus d’intoxication 91 4.3 Intoxications et maladies professionnelles 99 4.4 Concentrations limites des substances toxiques dans l’air 113 4.5 Pollution de l’environnement 120 4.6 Principaux produits chimiques industriels dangereux 122

Anna Boschetti, op. cit., p. 76, 81. 12. Son texte sur « Le droit à l’insoumission, le surréalisme et la guerre d’Algérie » a paru dans Surréalisme et politique, politique du surréalisme, dir. W. Asholt et H. T. Siepe, Rodopi, Amsteerdam, 2008, p. 197-214. 17 Intellectuel surréaliste (après 1945) autrement13. De ce point de vue-là, les surréalistes ne sont pas des rassembleurs mais une minorité et ils agissent selon une logique de minorité14. Mais cette minorité se pense comme une avant-garde

existence, sa nature, ses constituants, ses conditions d’apparition ou de disparition, son développement, etc. C’est précisément à ces interrogations que répond l’ouvrage de Laurent Bloch et Christophe Wolfhugel. Un tel état de grâce ne s’obtient ni par décret, ni par hasard. C’est le résultat d’une confluence opiniâtre de comportements et de solutions techniques. Ces dernières sont présentes depuis l’article séminal de Diffie et Hellman [40] en 1976 qui a permis de résoudre le problème, ouvert depuis des

doit à la fois assurer l’acquisition par tous les élèves d’un socle commun de connaissances, de compétences et de règles de comportements indispensables et s’adapter à leur diversité » Pour une école de la réussite, Rapport Thélot, 2004. Loi 11 février 2005 :Loi pr « l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des pers handicapées » 2005 : l'école doit évoluer et proposer des parcours de scolarisation adaptés aux handicaps (principe fort de la loi : droit à compensation

tous les systèmes juridiques. L' ordre public est fluctuant dans le temps et dans l'espace. D'où un principe d'actualité de l' ordre public: le juge doit apprécier au jour du prononcé de sa décision à quel principe jugé d' ordre public il doit 19 confronter la loi étrangère. - S'il y a eu évolution de ses principes, c'est au moment du prononcé que le juge va se prononcer. Peut-on tenir compte des valeurs d'ordre public des systèmes juridiques étrangers ? (Effet réflexe de l' ordre public)

............................................ 19 Section 1 : Pratiques commerciales trompeuses et publicité ............................................................................................................................................ 19 Sous-section 1 : Pratiques commerciales trompeuses ...................................................................................................................................................... 19 Sous-section 2 : Publicité .................

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chapitre 8 186 186 188 189 190 191 192 194 195 196 196 197 198 199 201 Le portfolio de développement professionnel à l’université : enjeux et significations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 205 France Merhan 1. Les écrits professionnalisants à l’université : un genre discursif