Definition Et Principes Budgetaire Au Maroc

Année universitaire : 2009-2010 Introduction Chapitre I : Le contrôle de gestion dans les entreprises publiques I- Les concepts généraux : 1-Defintion de contrôle de gestion 2-Entreprise publique : définition et caractéristiques II- Le contrôle de gestion dans les entreprises publiques : Origine et fondement 1-Origine de contrôle de gestion dans les entreprises publiques 2-Fondement du contrôle de gestion dans les entreprises publiques III-

Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized 28067 Le Royaume du Maroc ÉTUDE D’ÉVALUATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES Groupe de Travail National du Ministère des Finances et de la Privatisation au Maroc et la Banque Mondiale Octobre 2003 MNACS DEPARTEMENT DE LA RÉGION DE L ‘AFRIQUE DU NORD ET DU MOYEN ORIENT LA BANQUE MONDIALE EVALUATION DE LA GESTION TABLE DES DES FINANCES

» - 10 - 4. Le contribuable « solliciteur » - 10 - Chapitre3 : systèmes fiscaux comparés - 11 - I- contraintes et complexités des analyses comparatives des systèmes fiscaux - 11 - II- Le choix des systèmes fiscaux à comparer à celui du Maroc - 11 - III- convergences et divergences des systèmes fiscaux étudiés - 11 - 1. En matière de l’IS - 12 - 2. En matière de l’IR - 12 - 3. En matière de la TVA - 12 - 4. En matière des tarifs douaniers : - 13 - IV- Voies possibles

Introduction générale: 4 Premiere partie: pme et stucture financiere 5 Chapitre 1: Définition de la PME et différentes approches: 5 Section 1 : IMPORTANCE DE LA PME AU MAROC : 5 Section 2 : Répartition des PME par branche d'activité économique: 6 Section 3:Évolution de la PME au Maroc : 7 Section 4 : Contraintes au développement des PME: 8 Chapitre 2 : Structure financière de la PME : 10 Section 1: Stratégies et besoin de financement

au maroc Plan Introduction I)-La notion d’impôt A- Définition de l’impôt B- Les éléments constitutifs de l’impôt a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C- La détermination de l’impôt D- La classification des impôts E- Les rôles de l’impôt II)-Historique du système fiscal marocain : F- La fiscalité marocaine avant le protectorat  G- La fiscalité marocaine pendant le protectorat  H- La fiscalité marocaine après le protectorat 

CERDI, Etudes et Documents, E 2007.17 Document de travail de la série Etudes et Documents E 2007.17 Economie politique de la réforme de transition fiscale : le cas du Maroc Jean-François Brun*, Gérard Chambas**, Martial Laurent*** Maître de Conférences CERDI, **Chargé de Recherches CNRS-CERDI ***Consultant international, expert en finances publiques 01 juin 2007 1 CERDI, Etudes et Documents, E 2007.17 Table des matières Résumé..........................................

Partie 2 : Les instruments de l’intervention étatique 2-3 La politique budgétaire : 2-3-1 Le Budget Données budgétaires au Maroc : loi de finances 2009 et 2010 |En millions de DH |2009 |2010 |Variation en % | |Recettes ordinaires |177 585 |165 912 |- 6,6

Phase de tests UUc- Points à approfondir 59 59 UU1.5.Pré requis nécessaires au pôle Contrôle de Gestion de la BMCI pour la réalisation des tâches confiées 5 UU1.6. Résumé 5 UU2. UU2.1. UU2.2. UU2.3. UU2.4. UU2.5. UU2.6. UU2.7. L’ABC Costing Définition Concepts Organisation ABC Le schéma de la méthode ABC Chaîne des valeurs Des clients vers la stratégie, la production avec ses supports Méthodologie 64 67 6 6 6 6 6 6 6 6 UUa- Phase 1 - Allocation des coûts aux centres d’activité de profit

nombre de travaux empiriques traitant le thème de la gouvernance, dans le vaste champ des sciences de gestion, n’a pas cessé d’accroître (Larcker 2003). La question de la gouvernance d’entreprise n’est pas l’apanage des seuls pays développés. Au Maroc, la gouvernance d’entreprise a véritablement émergé au cours de ce début de millénaire en raison d’une volonté affichée par les différents intervenants, tant public que privé, pour faire de ce sujet une variable motrice pour la promotion de l’investissement

change, parce que le Maroc se développe, la Société d'exploitation des ports, Leader national de la manutention portuaire, a l'ambition de consolider sa position dans ce domaine et la développer en vue d'être un opérateur logistique global, et ce grâce à la satisfaction des clients à travers sa précision et sa force au service de leurs performances et mettre à leur disposition de nouvelles activités et de nouvelles prestations. Toutefois 98% des échanges commerciaux du Maroc passent par les ports