Delegation Des Peche Maritime

Dossier d’entreprise : Transport maritime Année universitaire : 2011/2012 2 S OMM AIRE P ARTI E I : H ISTO RIQUE ET PRINCIP ALES DONNEES SU R LE TR ANSPORT M ARI TIME A L ’ ECHELLE MONDI ALE A B REVIAT IONS ET NOTES EXPLICAT IVES I NTRODUCTION GENERALE Historique et principes de base...................................................................... 6 I. Réglementation du transport maritime international..........................7 II. Principales statistiques................

sur l’île de Djerba. L’île fait partie de la zone soumise à la marée du Golfe de Gabès, entre Sfax et la frontière libyenne ; elle est située sur une plateforme marine entourée, surtout au sud, par des hauts-fonds marins. Gouvernorat de Medenine, Délégation de Houmt Souk (parfois épelé « Houmet essouk »; commune de Houmt Souk. Située sur la côte nord de l’île, entre la ville de Houmt Souk (44.555 habitants en 2004) et la zone touristique du nord-est. 8. Élévation: (moyenne et/ou max. & min.) 0 m

Les acteurs du débat local ont donc comme souci d’identifier les atouts et faiblesses de leur territoire, et de renforcer sa capacité à attirer les activités nouvelles et à retenir les activités existantes. Selon une étude publiée en 2001 par la Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT), l'attractivité est entendue comme la capacité à attirer et à retenir les activités, les entreprises et les populations, à travers l’existence de facteurs divers qui

dont le débit reste très faible. Végétation : Les Potentialités Economiques L’économie de la région repose principalement sur l’agriculture et l’élevage, le tourisme, l’industrie de transformation, l’artisanat et dans une moindre mesure sur la pêche. Habitat et construction : 73% des ménages régionaux étaient propriétaires de leur logement en 1994 (50% dans les villes contre 88% dans les campagnes). Près de 40% des ménages habitaient par contre dans des logements ne disposant au plus que de

............................................................. 91 Article 135.-Octroi de la sous-délégation. ........................................................................................91 Article 136.-Eligibilité au régime de la sous-délégation...................................................................92 Article 137.- Documents à fournir pour l’obtention de la sous-délégation.......................................92 Article 138.-Opérations autorisées. ......................

- LES IMPORTATIONS E- RISQUE PAYS - ANALYSE DE RISQUE PAYS I- NEGOCIATION COMMERCIAL - LE VENEZUELA ET LA FRANCE - DES RECOMMANDATIONS LE VENEZUELA État d'Amérique du Sud, le Venezuela possède au nord et au nord-ouest une longue façade maritime sur l'océan Atlantique (mer des Antilles) ; il est limité à l'est par le Guyana, au sud par Le Brésil, à l'ouest par la Colombie. C'est un État fédéral, qui se compose d'un District fédéral et de 22 États : Amazonas, Anzoátegui, Apure, Aragua,

des dépôts et consignations sont acquises par l'Etat selon les règles fixées au premier alinéa de l'article L. 518-24 du code monétaire et financier. Chapitre VII : Dispositions diverses. Article L1127-1 Les biens culturels maritimes situés dans le domaine public maritime sont acquis par l'Etat selon les règles fixées à l'article L. 532-2 du code du patrimoine. Article L1127-2 Dernière modification du texte le 01 mars 2012 - Document généré le 29 mars 2012 - Copyright (C) 2007-2008 Legifrance

de certains secteurs jugés économiquement prioritaires. Il s'agit notamment de: La Banque Nationale pour le Développement Economique « BADE ; instrument privilégié de la politique d'investissement pour les activités industrielles, minières, maritimes, artisanales et de transport... La Caisse Nationale de Crédit Agricole « CNCA »; spécialisée dans le financement du secteur rural à court, moyen et long terme. Le Crédit Immobilier et Hôtelier „ CIH » ; spécialisé dans le financement des

volontaire, - convocation par procès-verbal, - comparution immédiate ; − à certaines administrations afin d'assumer la répression des infractions commises au détriment des intérêts qu'elles gèrent, notamment : • les fonctionnaires chargés de la pêche en eau douce, • les ingénieurs de l'État, membres de l'administration chargée des forêts (Office national des Forêts), • les directeurs départementaux de l'Équipement en matière de voierie routière, • des agents de l'administration fiscale ou douanière

conférences de l’enseignement supérieur agricole ............. Arrêtés du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 22 février 2008, portant homologation des deux plans d’aménagement foncier de Baten El G’zeh 1 et Baten El G’zeh 2 de la délégation de Menzel El H’bib, au gouvernorat de Gabès .............. Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 22 février 2008, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour