Département du Bénin

Notre maître de mémoire Mr Byblice COOVI qui en dépit de toutes ses multiples occupations a accepté de suivre ce travail. Notre maître de stage Mr GBOYEGA DOSUNMU, qui nous a porté toute l’assistance nécessaire lors de notre séjour à Glomobile Bénin. Les membres du jury qui ont la noble mission d’apprécier ce travail. Clément M. HOUNTON

..................64 5.4.5 Activités du projet, infrastructures et échéancier..........................................................................64 6. CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE DE L'ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL EN REPUBLIQUE DU BENIN ...........................................................................................................................................................67 6.1 Cadre législatif et réglementaire...................................................

PARTIE Présentation de la SONIDEP et des différents départements I. PRESENTATION DE LA SONIDEP A) CREATION, OBJECTIF ET STATUT JURIDIQUE 1) Création 2) Objectif 3) Statut Juridique B) ACTIVITE ET ORGANISATION 1) Activité 2) Organisation II. PRESENTATION DES DIFFERENTS DEPARTEMENTS A) DIRECTION GENERALE 1) Secrétariat générale (Comité de Direction) 2) Contrôle de Gestion (CGA) 3) Audit interne (HSQE) B) DEPARTEMENT DES AFFAIRES GENERALES 1) Service Ressources

CODE GENERAL DES IMPOTS DU BENIN Version 2012 La mise à jour a été effectuée par le Dr Raymond MBADIFFO KOUAMO 1 MINISTERE DES FINANCES ET DE L’ECONOMIE LOI N° 64-35 DU 31 DÉCEMBRE 1964 PORTANT CODIFICATION DES DROITS, IMPÔTS ET TAXES FISCALES D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE PUBLICITÉ FONCIERE ET HYPOTHÉCAIRE ET SUR LES REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS (J.O.R.D. du 31 mars 1965) L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté ; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur

REPUBLIQUE DU BENIN MISSI ON DE DECENTRALISATION -------P ROGR AMM E D ’A PPUI AU D E MAR RAGE DES C O MMUNES MONOGRAPHIE DE LA COMMUNE DE PARAKOU Consultant Ousmane KORA / 90904490 Sous la supervision de M. Emmanuel GUIDIBI, Directeur Général du Cabinet « Afrique Conseil » Avril 2006 MONOGRAPHIE DE LA COMMUNE DE PARAKOU Monographie de Parakou, AFRIQUE CONSEIL, Avril 2006 2 SOMMAIRE SIGLES ET ABREVIATIONS ................................................................................

|Agriculture/ |Industrie |Services | | | | |Agroalimentaire | | | | |Cadres Moyens |Chef de Service, de Département, Responsable |NC |NC |NC | | |Cadres Débutants |Ingénieur, Chef de Produit, Chargé études, |NC |NC |NC | | | |Auditeur, etc.

cette exigence de notre institut, avons nous sollicité et obtenu un accord de stage d’une durée de trois (03) mois à la Direction des Infrastructures et Réseaux Multimédia de la société d’état Bénin Télécoms SA Cotonou. Au cours de ce stage qui s’est déroulé au Centre des Plateformes IP (CPIP) de BENIN TELECOMS S.A, les activités menées sous la direction de notre maître de stage nous ont permis de concrétiser les acquis qui nous ont été transmis par nos formateurs, puis de prendre connaissance

1990, portant Constitution en République du Bénin précisément en ce qui concerne les articles 150 à 153. C'est donc en droite ligne de cette orientation fondamentale que les cinq lois sur la décentralisation ci-dessous ont été votées : * la loi n° 97-028 du 15 janvier 1999, portant organisation de l'Administration Territoriale en République du Bénin; * la loi n° 97-029 du 15 janvier 1999, portant organisation des communes en République du Bénin ; * la loi n° 98-005 du 15 janvier 1999, portant

TIC  A propos du e-Gouvernement au Bénin AGENTIC Par Gilletta M. D. GBANHOUN - MOUYABI / Ingénieur Systèmes d’Informations Il est incontestable aujourd’hui dans notre pays que le secteur public occupe une position essentielle et joue un rôle clef dans le processus de développement de notre nation. L’administration publique se doit de répondre aux besoins des citoyens. Cette mission est en principe accomplie à travers la fourniture de services publics participatifs et novateurs par des fonctionnaires

PREFACE .................................................................................................................... i SIGLES ET ABREVIATIONS ..................................................................................... iii CARTE DU BENIN .................................................................................................... vii RESUME .................................................................................................................. viii INTRODUCTION GENERALE