Devoir 3 Economie Droit Bts Theme 3 Repartition Richesse

LOI DE MODERNISATION DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE ETUDE D’IMPACT JANVIER 2010 Sommaire INTRODUCTION TITRE I – Définir et mettre en œuvre une politique publique de l’alimentation 1. Diagnostic 1.1 1.2 1.3 1.4 2. 3. 4. Situation actuelle Description des dispositifs juridiques en vigueur Problèmes à résoudre Objectifs poursuivis p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. 14 18 18 18 21 23 24 25 30 31 31 31 32 32 34 35 35 36 36 36 37 Les options possibles

a été saisi par décision de son Bureau en date du 28 mars 2006 en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social) III SOMMAIRE AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 28 février 2007 ........... I - 1 Première partie - Texte adopté le 28 février 2007....... 3 I - NOUVEAUX ENJEUX, NOUVEAUX DÉFIS .................................6 A - UN NOUVEAU CONSOMMATEUR

Premier ministre de Madame Catherine DUMAS, Sénatrice de Paris Septembre 2009 Sommaire Introduction ______________________________________________________________ 1 20 propositions pour une nouvelle dynamique en faveur des métiers d’art __________ 3 I. Dans leur diversité, les métiers d’art constituent un atout certain pour la France ______________________________________________________________ 5 A. Une hétérogénéité à maîtriser pour plus de visibilité________________________ 5 1. Les définitions

Table des matières PARTIE I L’environnement bancaire Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3 Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6 Fiche 7 Fiche 8 Fiche 9 L’organisation du système bancaire La mercatique bancaire La segmentation des clientèles La connaissance du client bancaire Le cycle de vie du client L’analyse externe de l’agence L’analyse interne de l’agence La rentabilité de l’agence et du portefeuille Un zoom sur la négociation bancaire 3 9 14 17 19 22 25 30 36 PARTIE II Le compte et les moyens de paiement Fiche

Applications corrigées Philippe Monnier Sandrine Mahier-Lefrançois © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053655-9 Table des matières PARTIE I L’environnement bancaire Fiche 1 L’organisation du système bancaire 3 Fiche 2 La mercatique bancaire 9 Fiche 3 La segmentation des clientèles 14 Fiche 4 La connaissance du client bancaire 17 Fiche 5 Le cycle de vie du client 19 Fiche 6 L’analyse externe de l’agence 22 Fiche 7 L’analyse interne

ministre de Madame Catherine DUMAS, Sénatrice de Paris Septembre 2009 Sommaire Introduction ____________________________________________________________ __ 1 20 propositions pour une nouvelle dynamique en faveur des métiers d’art __________ 3 I. Dans leur diversité, les métiers d’art constituent un atout certain pour la France ____________________________________________________________ __ 5 A. Une hétérogénéité à maîtriser pour plus de visibilité________________________ 5 1. Les définitions

d’établissements………………………………………………….39 II - 3. La construction européenne……………………………………………………41 II - 4. Des évolutions prévisibles……………………………………………………..44 II - 5. L’université et le service public d’enseignement supérieur…………………...47 III - Les conséquences sur les structures du microcosme universitaire……………...52 III - 1. Les Pôles de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES)……………….54 III - 2. Le Réseau Thématique de Recherche Avancée……………………………….55 4 III - 3. Les pôles de compétitivité……………………………………………………

travail saisonnier à la pluriactivité : un chemin à construire par les acteurs économiques le 29 novembre 2006, Angers, Lycée du Fresne 2 SOMMAIRE PROGRAMME DU SÉMINAIRE....................................................................3 SYNTHÈSE..........................................................................................5 INTRODUCTION parJean PRESSELIN- Président de l’ADEFA..............................8 CONFÉRENCE par Bertrand HERVIEU - Sociologue...............

(hors développement durable) 15 http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2011/b2857-tiii-a33.asp 02/12/2010 N° 2857 annexe 33 - Rapport de M. Jean-Pierre Gorges sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2... Page 2 sur 56 3.– La répartition des financements et la cohérence entre eux 15 D.– LA SITUATION DE L’EMPLOI EN 2011 ET LES MESURES RELATIVES AUX CARRIÈRES 16 II.– L’APPORT DU GRAND EMPRUNT AU FINANCEMENT DE LA RECHERCHE 18 A.– LES FINANCEMENTS OUVERTS POUR LA RECHERCHE 18

CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE 2 3 NDUKUMA ADJAYI KODJO CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE Une contribution au Droit congolais Préface de Evariste BOSHAB PRESSES UNIVERSITAIRES DU CONGO P.U.C. Kinshasa, 2009 4 PUC 2009 1 trimestre 2009 Dépôt légal N° A/3.0904 – 57057 N° ISBN : 99951 – 15 – 03 - 4 er 5 A toi, ma fille, Koan Ndukuma Feza, du haut de tes trois ans d’âge, tu grandiras et tu liras pour la mémoire