Dicté Après Juillet 1830

fréquemment révisée (24 révisions). PREMIERE PARTIE : LES INSTITUTIONS FRANÇAISES DE 1789 A 1958 Ce qui est frappant dans cette succession des constitutions, c’est que la France a expérimenté à peu près tous les régimes politiques possibles. Même après 1789, on retrouve la Monarchie, l’Empire, la Royauté, la République, le régime Parlementaire et Présidentiel, et ainsi le régime hybride. Ce désordre apparent a certainement des causes : ce qui fait problème dans nos institutions est la question du

l'indépendance de leur terre. Il mourut des fièvres à Trente Six ans, en Grèce, en 1824 après avoir été élu au Comité grec de libération contre la domination turque. Sa mort en fit plus encore un héros romantique. Carmen p.91 * Le récit de Mérimée En 1845, Prosper Mérimée (1803-1870) publie sous forme de feuilleton sa nouvelle, Carmen, dans la Revue des Deux Mondes. L’action se déroule dans les années 1820-1830 en Espagne où un célèbre bandit, Don José qui attend en prison d’être exécuté, raconte

appartient. L'interprétation n'est pas un acte libre et discrétionnaire. - les approches réalistes. L'interprétation prévaut toujours sur la lettre du texte; cela se voit surtout quand le sens direct du texte est neutralisé par l'interprétation dictée par la volonté d'éviter soit l'inapplication de la règle de droit ou des conséquence socialement ou morale- ment inadmissibles. - interprétation créatrice. Cover: idée que dans la vie du droit, tous les sujets interprètent librement la règle de

les autres, qu’on pourrait franchir. Il y aurait donc une mobilité sociale. 1. Contextualisation, 19ème siècle et les classes sociales (très politique) La période de la restauration à la 3ème République (1815-1830), passage à la monarchie constitutionnelle. En 1830-1840, la littérature sur le mouvement porte très vite sur la classe ouvrière, le prolétariat. La prise en compte du point de vue des ouvriers est au centre de nombreux ouvrages. C’est la naissance du peuple ouvrier. Adolf

internationale. Il faudra réfléchir aussi à la question des frontières qui se constituent et se modifient, les géographes français jouent un rôle important dans la définition des frontières en particulier après la Première Guerre Mondiale. Les frontières sont refaites en 1871, 1919, et après 1990 par exemple. Le cours proprement dit : • Analyse sur la longue durée ; • Etude du 19ème siècle (2 séances) o Formation des nations o Les nouveaux rapports de force qui se

de la règle de droit Section 1 : Le contenu du principe de légalité Parag.1 : Les sources de la légalité (bloc de la légalité ou pyramide de la légalité) A/ Les sources extra administratives de la légalité . Le traité : C’est une source de légalité après ratification, publication (CS, 29 janvier 1975, « SEGA SECK FALL », à propos de la fédération du mali) et réciprocité (c'est-à-dire sous réserve de l’application par l’autre partie). Voir CE, 20 octobre 1989, NICOLO, sur l’abandon de la théorie de

de souffrances physiques ou morales. Exemplaire par sa fidélité à son seigneur, il est élu pour sa perfection et représente toujours une collectivité dont l'existence est en jeu. La mort est le moment le plus émouvant du récit et recèle une leçon dictée par la vision religieuse et féodale de la société : la souffrance et la mort sont nobles lorsqu'elles sont subies pour Dieu et le suzerain . Ainsi le public, qu'il soit chevaleresque ou populaire, est appelé aux grandes émotions collectives et religieuses

république * La difficile stabilisation de la IIIème république (du 4 juillet 1870 au 10 octobre 1940) La IIIème république est un régime politique instable qui va connaitre de nombreuses crises politiques. Début 1870, l’empereur Napoléon III déclare la guerre à la Prusse. Le 2 juillet 1870, l’armée française capitule et l’empereur est fait prisonnier. L’empereur incarnait alors la seule source de pouvoir en France. Le 4 juillet 1870 on proclame la république. C’est donc la date officiel auquel commence

émanent du peuple. Directoire 1795. Pouvoir législatif : deux assemblées qui sont le Conseil des Anciens et le Conseil des 500. 5 directeurs et les ministres ont le pouvoir exécutif. Les juges sont toujours élus. Monarchies Constitutionnelles 1814 et 1830. Exécutif : Roi. Législatif : une chambre des députés : chambre basse, chambre haute : chambre sénatoriales : chambres des pairs. Problème avec le pouvoir judiciaire car les juges sont attachés au roi. 1848 : Deuxième République. Séparation des pouvoirs

des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants. Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus 1ère PARTIE : le leg juridique antique (3000 avant JC à 533 après JC ) de la loi de Dieu à la loi des hommes. Chapitre 1 : les droits orientaux : droits révélés et casuistiques Section préliminaire : les monarchies orientales I- la royauté mésopotamienne monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y