Digeste Justinien

Nom de famille et nom d’usage, la place de la loi et de la coutume « Qu’importe que le peuple manifeste sa volonté par un vote ou par son comportement. » Cet extrait du Digeste (partie des compilations de Justinien recueil d’opinions de juristes romains) s’avère révélateur d’une conception égalitaire de la prise en compte de deux sources constitutives du droit que sont la loi et la coutume. Si, dans une acception large, la loi se conçoit comme toute règle écrite formulée par un organe compétent

sensibilité) Au sens figuré, l’être droit est un être loyale (droit chemin pour l’honnêteté). Le juriste aurait un esprit loyale et franc voir insaisissable. 2e siècle, juriste romain: Celse ouvre sur le digeste (c'est une partie du corpus iruris civilis (compilation sous l'empire romain Justinien 482-565 , plus vieux code) deuxième partie les institutes et le codex (ensemble des lois) et les novelles (toutes les constitutions impériales)) " Jus est ars poni et eaqui " Le droit est l'art du juste

les affaires de ceux qui on du pouvoir. Titre 1 : LA MATRICE ROMAINE -La république (-509 avant JC a -27 avant JC) -Le Haut empire (-27avant JC à 284 après JC) -Le bas empire (-284 âpres JC à 565 après JC) avec l’élaboration du code Justinien) A- La Formation de Rome Les jumeaux Romulus et Remus sont à l’origine de la création de Rome sur le Palatin selon la légende. Rome est fondée sur la violence et le sacrifice, Romulus tuant son frère pour gouverner la cité. En effet, La

violation de valeurs jugées essentielles. Elle a pour mission e faire respecter la paix publique. Le droit concerne le fonctionnement de la société entière. 2) Le droit différent de la justice. « Le droit est l’art du bon et du juste » (Justinien dans Le Digeste, 600). Etymologie : droit, jus et justice, justicia : notions liées. Quelle est la place de la justice dans le droit ? Il existe des distinctions entre la justice normative et la justice individuelle ; et entre la justice commutative

1 La maturité du droit des obligations dans l’Europe du droit commun (circa 1200 - ca. 1800) Introduction Reprenant les leçons des juristes romains, les matériaux retrouvés dans les livres de Justinien et surtout les méthodes employées par les juristes classiques, appliquant en particulier le principe de l’autonomie scientifique du droit, les juristes européens entre le XIIIe et le XVIIIe siècle ont élaboré un droit auquel on a donné le nom de jus commune, le droit commun. On l’a appelé

déterminer si quelqu’un est libre ou pas (affranchi ou esclave). Digeste : un ingénu est un être libre dont la mère a été esclave, même au moment de la conception, mais est libre le jour de la naissance. A contrario, l’embryon n’est pas sujet de droit. Ce n’est pas une personne. Partus (fœtus) ≠ Homo (être humain). Le partus est une portion des viscères. Un morceau des entrailles de la mère. Il faut naître vivant : Selon le Digeste : les mort-nés ne peuvent prétendre au titre d’enfant. Il y a une

= Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563).  SECTION 2: LES SOURCES DU DROIT Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent à devenir

sont de grands juristes : ils ont approchés les empereurs de très près : ils ont exercés de très haute fonction au sein de l’empire : préfet du prétoire (celui qui est chargé de la sécurité à Rome). Leur œuvre a été reprise quand les compil de Justinien ont été écrites au 6e siècle. Ces juristes qui sont dans le conseil de l’empereur : ont joué un rôle dans l’élaboration de la législation impériale. Apogée du 1120 au 3e siècle Les choses vont évoluer après le 3e siècle, parce que les juristes

l’empire. →La plus grande compilation est celle faite pat l’empereur justinien au 7e siècle après JC. Justinien est l’empereur d’Orient. En 529, justinien demande une énorme compilation de droit romain. Il veut que soit regroupé tout le droit romain depuis la République jusqu’à l’empire. Le code justinien est donc très important car ses travaux sont diffusés en occident. On en retrouve dans le code civil de 1804. * Justinien veut reconstruire la grandeur de Rome. Il engage de grandes conquêtes

sous le principat des sources diversifiées. Sous le dominat, le pouvoir de l’empereur se renforce. 2) LA LOI SOUS LE DOMINAT L’empereur est un monarque absolu, c’est la seule source créatrice du droit. Le premier c’est Théodose II (401-450) et Justinien (527-565) a) la primauté de la loi impériale Les constitutions portent le nom de l’eges et ttes les autres formes normatives ont disparu au profit du droit de l’empereur. On a tjs des édits, des décrets et des mandats. Mnt ces textes sont fait