Direction générale de la Gendarmerie nationale

de vitessse, rouler sans permis de conduire, rouler sous l'emprise d'un état alcoolique. Les peines peuvent être de différentes importance selon le délit et l'a gravité de l'acte : prison avec surcis, prison ferme, amende, heures d'intêret généraux. Le Juge énonce les faits, ensuite le Procureur de la République donne son avis. Il est la pour représenter tous les citoyens et doit agir pour toute la société. Après c'est au tour de l'avocat de la défense d'essayer de prouver l'innocence ou d'atténuer

Stage effectué au sein du cabinet d’assurance MOHAMED BENNIS, intermédiaire de l’agent général de la compagnie RMA WATANYA. Ce rapport est la synthèse de différentes activités et production que l’assurance offre à ses clients et aussi de quelques tâches réalisées durant mon stage. RAPPORT DE STAGE ASSURANCE MOHAMED BENNIS Réalisé par : BENNIS Samia Sous la direction de : Mr Mohamed BENNIS Encadré par: Mr. IBNELHAJ Niveau : 1ère année Année universitaire : 2008/2009 Rapport de stage

aux motifs qu’à la suite de l’ouverture, le 31 juillet 2009 par le tribunal de commerce de Dijon, d’une procédure de redressement judiciaire à l’égard de la SAS Ceric automation, une enquête pénale était confiée à la section de recherche de la gendarmerie de Dijon en vue de vérifier l’existence d’agissements susceptibles de recevoir une qualification pénale et qui paraissaient avoir été commis dans la gestion de la société défaillante ; que cette enquête permettait d’établir qu’à compter de l’exercice

établir, mettre en place, ériger. Les institutions sont nombreuses : institutions politiques, judiciaires, administratives. - administration est synonyme d’administration publique, sa va dans notre intérêt. Le but est de satisfaire l’intérêt général et non l’intérêt privé. 2ème but est de gérer les affaires publiques. Dans la vie de tous les jours notre carte d’identité, passeport, paiement des impôts, contrôle de la police sur la route fait partie des institutions administratives. - administration

Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel AVANT-PROPOS CE DOCUMENT PRÉCISE, APRÈS UN RAPPEL DE LA MISSION DU PROFESSEUR EXERÇANT EN COLLÈGE, EN LYCÉE D’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE OU EN LYCÉE PROFESSIONNEL, QUELLES SONT LES COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES GÉNÉRALES QUE LA FORMATION INITIALE DOIT S’ATTACHER À CONSTRUIRE, QUELS QUE SOIENT SA DISCIPLINE ET SON ÉTABLISSEMENT D’EXERCICE. Il s’agit ainsi

SOMMAIRE REMERCIEMENTS2 INTRODUCTION2 I.LE PARC NATIONAL ANKARAFANTSIKA2 A.CREATION3 B.HISTORIQUE3 C.BIODIVERSITE D’ANKARAFANTSIKA3-4 D.LES CIRCUITS D’ANKARAFANTSIKA4 II.La Chambre de Commerce et de l’Industrie(CCI)4 A.MISSIONS5 B.ATTRIBUTIONS5 C.ACTIVITES5-6 III.BIANCO6 LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION (LCC)8-9-10 IV.Association pour le Développement de l’Energie Solaire(ADES)11-12 A. STRUCTURE DE L'ADES………………………………………………………………………………….13 B.LES PRODUITS DE L’’ADES14-15-16

comprennent : les Douanes, la Police, la Gendarmerie, la Justice, les ambassades de France et missions économiques françaises, le Comité national anti-contrefaçon, l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) ainsi que le DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes). Au niveau européen : En avril 2009, l’Observatoire européen de la contrefaçon et du piratage a été lancé sous la tutelle de la Direction générale du Marché intérieur afin de mieux

| |1 |La description du PNDCC |3 | |2 |Les caractéristiques écologiques et socioéconomiques générales du Bénin |6 | |2.1 |Les zones écologiques |6

2006 Mot(s) clef(s) : Organisation générale - Terre. Classement dans l'édition méthodique : BOEM 112 _____ La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de Terre à partir du 1er juillet 2007. La présente instruction est complétée par trois annexes : 1. Annexe I. Le schéma de l’organisation du commandement organique. 2. Annexe II. La répartition des formations par commandement et direction de service. 3. Annexe III. La

intéressante entre l’activité cybercriminelle et la conjoncture économique5. Les licenciements dans le secteur des technologies de l'information et l'abandon de projets dans le secteur entraînent un brusque mouvement ascendant de l’activité criminelle en général, et l’on doit s’attendre dans le ralentissement actuel à une forte croissance de l’activité cybercriminelle. 1.3 La cybercriminalité : Une activité rentable Pour attirer l’attention de son auteur, une opération cybercriminelle devrait désormais