Direction générale de la Santé

d’atteinte à la santé physique et mentale de ses salariés et de mettre en place des mesures de prévention adaptées. Des dispositions particulières peuvent, en outre, s’appliquer à certains facteurs de stress. Réglementation générale La loi définit une obligation générale de sécurité qui incombe au chef d'établissement (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d’évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer et protéger la santé physique et

Cabinet du Maire 14 2.4 Le Secrétariat Général 14 II- ORGANISATION FONCTIONNELLE 16 1- Les Différentes Directions et leurs Sous-directeurs 16 1.1- la Direction des Affaires Economique et Financières 16 1.2- La Sous-direction du Recouvrement 17 1.3- La Sous-direction de la Comptabilité, de la Programmation et des Comptes 17 2. La Direction de l’Administration Générale, de la Formation et de la Gestion du Personnel 17 2.1- La Sous-direction de l’Etat Civil, des Archives et de la Documentation

Le travail confié à notre groupe consiste en une étude plus particulièrement axée sur le comportement des différents acteurs de l’entreprise METALEUROP. Conformément au plan fixé par madame Michèle NATAF, nous avons tenté de brosser un tableau général en intégrant les dimensions : * Sociales et environnementales * Juridiques * Commerciales * Professionnelles * Économiques Certains aspects, comme l’implantation, l’historique et l’aspect économique n’ont pas été traités en profondeur

Rapport de stage  Stage en polyvalence de secteur au Centre Médico-Social d’Avermes dans l’Allier. J’effectue mon stage de deuxième année d’une durée de six mois, en tant qu’élève assistante de service social au sein du Conseil général de l’Allier au centre médico-social d’Avermes. Durant cette période, j’ai pu suivre un assistant de service social qui travaille en polyvalence de secteur dans une zone rurale. I - Présentation de l’institution Le Département est une collectivité territoriale

Risques, santé, déchets Grenelle 1 : Le chapitre 1 est relatif à l’exposition à des nuisances lumineuses ou sonores. L’article 66 propose des dispositions préventives afin de lutter contre la pollution lumineuse, et diverses sanctions applicables à certains ouvrages, équipements et installations. Les articles 67 et 68 décrivent des mesures en faveur d’une réforme de l’ACNUSA, en élargissant ses compétences aux nuisances aéroportuaires, autres que sonores, Générées par l’aviation sur

EDUCATIF PERSONNELS PEDAGOGIQUES OCCASIONNELS REFERENT ANIMATEUR Conclu en vertu des articles L.432-1 à L.432-6 et D.432-1 à D.432-9 du code de l’action sociale et des familles. ⧫⧫⧫ ENTRE EEVA Club Evasion, dont le siège est situé au 101 Avenue du Général Leclerc - 75685 PARIS CEDEX 14, immatriculé à l’URSSAF de Paris (N° de Siret : 524 270 089 00013), représentée par son président, Monsieur GALLOUL. D’une part, ET Mademoiselle BALAVOINE Leenzi, né(e) le à , de nationalité FRANCAISE, demeurant

Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 En règle générale, les importations au Brésil de produits alimentaires (tous produits) font l'objet d'un contrôle sanitaire, qui peut être effectué soit par le L´agrément des établissements Ministère de l’Agriculture, de l´Elevage et de l´Approvisionnement exportateurs dépend soit du (MAPA) soit par l´ANVISA (Ministère de la Santé) , portant sur les MAPA, soit de l´ANVISA, en éléments suivants : fonction de la nature du

L’Etat Major Il existe cinq états majors différents en France : l’Etat Major des Armées (EMA), état-major de l'armée de terre (EMAT), état-major de l'armée de l'air (EMAA), état-major de la marine nationale (EMM) et la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN). Mais c’est l’EMA qui dirige les quatre autres états-majors. I) L’organisation de l’Etat Major des Armées a) Le chef d’Etat Major des armées (CEMA) C’est actuellement l’amiral Edouard GUILLAUD qui est à ce poste

REPOBLIKAN'I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana ————— MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE, CHARGE DE LA DECENTRALISATION ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ————— DECRET N° 2007-531 Portant organisation générale des Régions LE PREMIER MINISTRE, CHEF DU GOUVERNEMENT, Vu la Constitution ; Vu la Loi n° 2004-001 du 17 juin 2004 relative aux Régions ; Vu l’Ordonnance n°93-027 du 13 mai 1993 relative à la réglementation des Hauts Emplois de l’Etat ;

ordres du patron et lui fait rapport.3. Direction des Ressources HumainesLa direction des ressources humaines est subdivisée en deux grandes parties à savoir : le recrutement et l’administration. Elle a le mandat de recruter et de gérer le personnel ; dans l’administration, nous n’y trouvons pas seulement les dossiers administratifs des agents mais aussi la gestion de pointage et la paie du personnel salarié.4. Direction des finances et comptabilité Cette direction s’occupe de toutes les comptabilités