Direction générale de la Santé

Ministère du Travail Direction Générale du Travail Ministère "Sécurité Sociale" 3 Direction de la Sécurité Sociale CAT-DRP DIRECCTE MIRT Inspection du Travail CNAM CTN DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES CARSAT Sce Prévention CTR CPAM Carsat Rhône-Alpes 2011 Polytech’Gre PRIHSE Ministère du Travail Direction Générale du Travail Ministère "Sécurité Sociale" Conseil d’Orientation sur Les Conditions de Travail Direction de la Sécurité Sociale

INTRODUCTION GENERALE « Face au monde qui change, il vaut mieux penser le changement que changer le pansement. » Francis BLANCHE 1. De l’origine à la thèse L a Santé-Sécurité au Travail occupe depuis plusieurs années une place fondamentale chez une majorité d’entreprises. Les enjeux humains, sociaux, économiques, éthiques et juridiques de sa maîtrise sont devenus capitaux. Pour donner une idée générale de la situation, il faut savoir qu’environ 704 000[1] accidents

Environnement politique 10 A.1.5. Environnement écologique 11 B. Historique et évolution d'entreprise 13 3. Recherche empirique et analyse 15 A. Entrevue 15 B. Analyse 15 B.1. Planification 15 B.2. Organisation 16 B.3. Direction et décision 17 B.4. Contrôle 19 4. Recommandations 20 Bibliographie 25 Annexes 1. Problématique de l'entreprise Dans le cadre de notre cours met2100, nous analysons les problématiques d’une entreprise de notre choix en équipe

CMF-CHU Rapport de stage-2013 Dans l’hôpital civil : [IBN TOFAIL : Logo de la société] A [Marakech] Rapport effectué Par : Anas MGHAZLI Sous la Direction de : *Mr. M.Bado Surveillant général de l’hôpital civil IBN TOFAIL Marrakech Aout-Oct 2012 [Stage de Maitrise] -2- CMF-CHU Rapport de stage-2013 Année [2012] Du Centre [Croissant Rouge Marocain] [Logo du CRM] -3- CMF-CHU Rapport de stage-2013 PRÉSENTATION CE DOCUMENT SERT À LA PRÉSENTATION DU RAPPORT DE STAGE. IL FUT INSPIRÉ EN PARTIE

Le secteur des soins de santé et la violence faite aux femmes Le secteur des soins de santé et la violence faite aux femmes Document de travail établi pour la Division de la prévention de la violence familiale de Santé Canada Juin 1993 Louise Hanvey Dianne Kinnon Les opinions exprimées dans le présent document ne reflètent pas nécessairement celles de Santé Canada. Reproduction encouragée, moyennant mention de l’origine, mais la reproduction à des fins commerciales est interdite. Cat

relatives au Comité d’Entreprise (C.E.) 25 • Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la médecine du travail 26 • Ce qu’il faut retenir des lois relatives à l’amélioration des conditions de travail : disposition générale 26 • Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la santé au travail 27 II-C/ Jurisprudence 28 • Jurisprudence - suicide au travail 28 • Jurisprudence - dépression 29 • Jurisprudence - souffrance au travail 29 • Branche AT-MP 29 II-D/ Les institutions 31 •

des lois relatives au Comité d’Entreprise (C.E.) 25 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la médecine du travail 26 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à l’amélioration des conditions de travail : disposition générale 26 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la santé au travail 27 Jurisprudence - suicide au travail Jurisprudence - dépression Jurisprudence - souffrance au travail Branche AT-MP 28 29 29 29 22 II-C/ Jurisprudence 28 II-D/ Les institutions 31 II-E/ Stress

1560/DEF/EMA/OL/2 du 16 juillet 2002 (BOC, 2002, p. 7553. ; BOEM 105*, 110*). Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 8. En application des principes fixés dans la directive citée en référence, la présente instruction précise l'organisation générale et les modalités de fonctionnement des commandements permanents interarmées outre-mer (COMIA), détenus par les commandants supérieurs dans les collectivités territoriales d'outre-mer (COMSUP), par les commandants des forces françaises à l'étranger

 Ministère de l'emploi et de la solidarité Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Santé Sécurité Travail REFERENTIEL DES ACTIVITES & DES COMPETENCES DES MEMBRES DE CHSCT Dans le cadre de la réflexion conduite par la Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle d’Aquitaine et la CRAM Aquitaine en matière de formation des membres de CHSCT, le travail mené se concrétise par l’élaboration de deux outils

Silvère RENATIER psychologue du travail et M. Bernard TUH ergonome, pour leur accueil chaleureux et leur soutient, ainsi que M. Dov HADDAD, le directeur général et mon tuteur dans l’entreprise Editions Communications Régionales de m'avoir accepté en tant que stagiaire au sein de son entreprise et pour son encadrement. D'une façon plus générale, je remercie l'ensemble de la société en particulier les téléprospecteurs et les agents commerciales pour l'intéret qu'il m'ont porté tout au long de mon