Direction nationale du renseignement

Ministère de l’enseignement Supérieur de la Recherche Scientifique et du Transfert de Technologies INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES DE GESTION Semestre 1 PROJET PROFESSIONNEL PERSONNEL Thème; LA DOUANE • Présenté par ; ELLA SAIZONOU JEAN FIDELE Etudiant en licence 1 (groupe1) Travail sous la direction de ; M.OLABA AUDACE 10/05/2020 Préface Ce projet a été réalisé d’abord, par le résultat d’une réflexion personnelle et organisée sur mon avenir mais aussi par le

POUR LES CAS SPECIFIQUES, LES ORGANISMES RESPONSABLES SONT : Document / Information Carnet ATA Certificat d’Origine Organismes Contact Chambre de Commerce et d’Industrie Service du Commerce Extérieur BP M 3 98 849 Nouméa Cedex Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects 1, rue de la République BP 13 98845 Nouméa Cedex Tel : 24 31 00 Fax : 24 31 31 Web : www.cci.nc E-mail : dce@cci.nc Certificat de circulation EUR 1, EUR 2 Tel : 26 53 00 Fax : 27 64 97 Web :

* I-1. Selon LELAND et PYLE (1977) * I-2. Selon DIAMOND (1984) * II-LA BANQUE COMME PRODUCTEUR DE LIQUIDITE * SECTION 1 : COMMENT NEGOCIER LES CREDITS ? * I-1. Les renseignements sur le passé * I-2. Les renseignements sur le présent * I-3. Les renseignements sur le futur * II-1. Les données fondamentales * II-2. Négocier les conditions avec la banque * I-L'APPRECIATION DE LA SOLVABILITE DE L'ENTREPRISE * I-1. Solvabilité à

du contrôle fiscal peuvent être distingués en deux niveaux, en fonction de leurs compétences territoriales : § organes à compétences nationales ; § organes à compétences régionales ou inter-préfectorales. Section 1 : Organes à compétences nationales Sont constitués par les services de la « Direction du contrôle fiscal »7(*), créée en 2005 au sein ette direction remplie deux types de missions : § 1 : Missions de conception, analyse, programmation et suivi des vérifications Ces missions sont

III. Famille du jeune apprenti conducteur Nombre d’enfant(s) à charge Nombre de parts dans le foyer (se reporter au tableau en dernière page) VI. Renseignements concernant l’auto-école NOM et adresse de l’auto-école Tél. Date d’inscription du jeune apprenti Coût de la formation Pièce à fournir : photocopie du contrat de formation daté et signé (en application de l’arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l’apprentissage anticipé de la conduite). IV. Ressources du foyer Revenus fiscaux de référence

après-vente. | |Le Groupe Mulliez entre dans le capital en 1983, puis prend le contrôle de la société en 1986. | |En 1986 Boulanger commence à se développer à l'échelle nationale. Sous l'impulsion d'Auchan, les surfaces de ventes s'agrandissent passant de 1000 | |m² a 2000 m², les magasins s'implantent en banlieue de préférence sur un domaine foncier appartenant à Immochan faisant jouer les synergies | |financières

personnes pouvant remplir ce rôle d’assistance. 6- Obligation de conservation des documents comptables comptables et pièces justificatives pendant dix (10) ans au lieu où ils sont imposés. CHARTE DU CONTRIBUABLE EN MATIERE DE CONTROLE FISCAL  Direction Generale des Impots Les contribuables ont l’obligation de conserver tous les documents En cas de perte des documents comptables, les contribuables doivent obligatoirement en informer l’administration fiscale par lettre recommandée avec accusé

parisiens avec des équipes de Roumains, de juifs polonais et d'Italiens sans compter un détachement spécialisé dans les déraillements et des services de renseignement, de liaison et de soins médicaux. Au total 30 combattants et une quarantaine de militants. De juin 1942 à leur démantèlement en novembre 1943 par la Brigade Spéciale des Renseignements généraux, les FTP-MOI commettent à Paris 229 actions contre les Allemands. La plus retentissante est l'assassinat, le 28 septembre 1943, du général SS

................................................................................. 6 3.3. ACCORDS BILATERAUX DU TRANSPORT AERIEN............................................................................................. 7 3.4. REGLEMENTATION NATIONALE ....................................................................................................................... 8 CHAPITRE 4 : ETAT DE LA REGULATION DU SECTEUR A FIN 2003 .......................................8 4.1. TRANSPORT REGULIER

commercial l’accent est clairement mis sur la responsabilité managérial et fonctionnelle du supérieur, Mr Wulfrand qui pilote les deux chefs de ventes, l’ingénieur technico – commercial n’ayant pas de relation hiérarchique avec les individus ou la direction. 2) Comment le chef de vente va-t-il ou peut-il effectuer son leadership vis-à-vis des autres commerciaux ? Le chef de vente va effectuer son leadership vis – à – vis des autres commerciaux dans un style délégatif tout en utilisant les outils de