Direction nationale du renseignement

fr/web/revues/home/prescript/article/mefr_1123-9891_1996_num_108_1_4421 DIDIER GEORGAKAKIS LE COMMISSARIAT GÉNÉRAL À L'INFORMATION ET LA «DRÔLE DE GUERRE» «À côté de quelques hommes consciencieusement appliqués à des tâches obscures de documentation et de renseignement, figurait un bizarre mélange d'ambassadeurs en retraite, de comitards électoraux sans emploi et d'éditeurs à la recherche de commandes officielles, sans compter quelques fantaisistes, heureux d'étaler de flambants uniformes. Le choix le plus paradoxal

septembre 2014. www.entreprises-coloniales.fr ALBERT PORTAIL SAVOYARD, IMPRIMEUR ET LIBRAIRE À SAÏGON ET PNOM-PENH, PLANTEUR DE CAOUTCHOUC Albert Portail arriva à Saïgon le 13 avril 1905, engagé par l'Imprimerie MénardRey, dont il prit la direction en 1908. En 1910, il acquit l'Imprimerie Nouvelle Coudurier & Montegout, ex-maison Claude, fondée en 1881. Cette imprimerie possédait une petite librairie à Saïgon, 109, rue Catinat, et à Phnom-Penh, cinq compartiments sur les quais. En concurrence

organisationnelle de la régie. a) Niveau décisionnel : Comme toute entreprise publique, la gestion de la R.A.D.E.E.S est partagée en principe entre deux types d’organes : * Un organe délivrant : le Conseil d’Administration et le Comité de Direction qui administre la régie. * Un organe exécutif : le Directeur général qui veille à son tour à la gestion des différents services et divisions et de la régie. i. Le conseil d’administration : Il est composé de : * Huit membres élus par

répondre à cette exigence de notre institut, avons nous sollicité et obtenu un accord de stage d’une durée de trois (03) mois à la Direction des Infrastructures et Réseaux Multimédia de la société d’état Bénin Télécoms SA Cotonou. Au cours de ce stage qui s’est déroulé au Centre des Plateformes IP (CPIP) de BENIN TELECOMS S.A, les activités menées sous la direction de notre maître de stage nous ont permis de concrétiser les acquis qui nous ont été transmis par nos formateurs, puis de prendre connaissance

contrôle A. méthode de contrôle B. Pouvoir d’appréciation C. procédures de rectification D. les procédures de notification III- Les recours devant les commissions et le recours judiciaire A. La commission locale de taxation B. La commission nationale du recours fiscal C. Le recours judiciaire IV- Procédure de redressement des droits d’enregistrement A. obligation en matière de droits d’enregistrement B. le contrôle en matière de droits d’enregistrement Chapitre 4 : Les sanctions fiscales

illégaux commis dans des banlieues ou cités. Toutefois les Violences Urbaines ne sont pas nécessairement commises en zone urbaine mais aussi en zone rurale et elles se nomment Violences Rurbaines. C’est un terme inventé en 1994 par la gendarmerie Nationale pour des faits commis dans des zones périurbaines. - Quelques exemples : Au titre de Violences Urbaines, on peut citer les dégradations réalisées en groupe, en particulier les incendies de véhicules ou les détériorations par jets de projectiles

effectués en liquide, dépassent les 15 000 EUR). Ces entités et personnes doivent appliquer le principe de vigilance à l’égard de la clientèle, en tenant compte des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Des cellules de renseignement financier (CRF) sont mises sur pied pour traiter les transactions suspectes signalées. ACTE Directive 2005/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du

contrefait Nature : Article internet Date : Non daté Source : http://tpelacontrefacon.blogspot.fr/ Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre

effectuées durant le mois considéré. Cet état devra être adressé, au plus tard le dix du mois suivant celui de référence, à la Direction Nationale de la BCEAO et à la Direction chargée des Finances Extérieures. Art.6.- Le agréés de change manuel sont tenus de se soumettre à tout contrôle du Ministère chargé des Finances et de la BCEAO et de leur fournir tous renseignements nécessaires, à leur réquisition. Art.7.- La présente instruction entre vigueur à compter du 1er février 1999. Art.1.- Les agréés

L’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Settat Rapport de stage Bank Al-Maghrib agence de Safi Par : Israe Abouelghoualem Remerciements Faire mon premier stage à Bank Al Maghrib a été un plaisir grâce à bon nombre de personnes qui m’ont beaucoup appris aussi bien au niveau professionnel qu’au niveau des relations entre collègues. Alors avant d’entamer mon rapport de stage il apparait primordial d’adresser des remerciements à toute l’équipe de Bank Al-Maghrib de Safi. Cette équipe