Discours Danton 2 Septembre 1792

              Jusqu’en 1789, il n’existe pas de constitution écrite en France, mais il existe en revanche des lois fondamentales du royaume qui tiennent lieu de constitution matérielle. La première constitution formelle française est la Constitution du 3 septembre 1791, qui fut rédigée en trois ans – elle est monarchiste. On trouve ensuite un Acte constitutionnel et déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, en date du 24 juin 1793. Cette première constitution républicaine n’est pas appliquée, puisqu’on

VICTOR HUGO EN 1848 : LA LÉGITIMITÉ DU DISCOURS En mars 1870, Hugo écrivait en regard du dossier de Choses vues pour l'année 1848 : J'ai écrit ces notes, très consciencieuses du reste, dans les premiers mois de 1848. [...] J'observais cela dans un étrange état d'esprit, comprenant peu cette révolution et craignant qu'elle ne tuât la liberté. Plus tard, la révolution s'est faite en moi-même ; les hommes ont cessé de me masquer les principes. 1 Cette lecture rétrospective indique assez l'évolution

du centre de l’Italie à Venise, Florence, Gênes. Ces régions italiennes ont restitués la res publica, et les formes de régimes républicaines. Ces communes italiennes vont inspirer un auteur Machiavel qui est l’auteur du Prince. Il est l’auteur des discours de Machiavel où il rappelle l’idéal du régime républicain et le réhabilite. Son principal combat est la papauté qui est l’obstacle pour un régime républicain possible. Cela joue un rôle de référent fondamental car toutes les communes du Moyen-âge

Question : ONU responsable des dommages qu'elle cause ? Plaideur affirmait que l'ONU était tel un État, engage donc la même resposabilité. Mais pas possible car ONU n'a pas de territoire → L’ONU n’est pas un Etat : Convention de La Haye. Section 2 : L’étendu du territoire Le territoire peut être terrestre, maritime (Zone d’Economie Exclusive, ZEE) ou aérien. Les États riverains avec territoires marins partagés, détermnation selon codes et conventions. → différence ZEE et Haute mer. Le

l’Angleterre et le poids de la Prusse). La monarchie mourra finalement de l’impuissance de Louis XVI : la Révolution de 1789 et ses soubresauts violents transformeront fondamentalement l’Histoire de la France qui deviendra une République le 21 septembre 1792. La naissance en 1776 de la République des États-Unis d’Amérique, soutenue par la France contre l’Angleterre, symbolise aussi l’entrée dans un monde nouveau à la veille du XIXe siècle où apparaît le personnage de Bonaparte. Par ailleurs, au

avait pas de réception (=application) du droit romain. Les cours de justice et les lois donnés par les rois pouvaient prendre des tournures de droit romain, mais ils les interprétaient aussi comme ils le voulaient. 1ère idée de révolution : Il y a donc 2 droit romain, le basique et le nouveau. Le nouveau droit soutient l’idée qu'un droit doit être conforme au naturel du peuple auquel il doit être appliqué. Donc il n’est pas question d'appliquer un droit étranger. 2eme idée de révolution: l’idée que le

(28/29/30 juillet : Les Trois Glorieuses) ; Fuite de Charles X (†1836) et de son fils Louis XIX († 1844) qui se réfugient à Görz en Autriche (aujourd’hui Gorizia en Italie) ; (9 août) : Louis-Philippe, cousin de Charles X, prend le pouvoir ; (11 septembre) : loi autorisant le retour des « régicides ». http://fr.wikipedia.org/wiki/Chevaliers_de_la_Foihttp://fr.wikipedia.org/wiki/1822http://fr.wikipedia.org/wiki/1827http://fr.wikipedia.org/wiki/Francehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Russie_imp%C3%A9rialehttp://fr

du droit ne résulte pas du niveau de civilisation matériel. * L’histoire du droit éclaire les enjeux du monde actuel (instrument de comparaison). Et donne une culture durable. Programme 1) Présenter les sources de la Constitution. 2) Etudier l’évolution des idées politiques, sociales et religieuses de la Révolution Française à la période contemporaine * Qu'elle est la nature du pouvoir politique? Vient-il de Dieu, des Hommes? * Le titulaire du pouvoir exerce-t-il

par ordre perdurait. En janvier 1789, les parlements de plus en plus nombreux, disent que les états généraux doivent se tenir dans leur forme ancienne, cela dégénère dans les principales villes, début de guerre civile, climat tendu, Paragraphe 2 : les élections : A- Le système électoral : Le règlement royal du 24 janvier 1789 : système organisé dans le cadre territorial des baillages ou des sénéchaussées, circonscriptions judicaires deviennent circonscriptions électorales. Les modalités

très vite transformer leur réunion en une tribune politique, en une Assemblée nationale qui va exercer le pouvoir de manière conjointe avec le roi. S'opère le renversement de l'Ancien Régime. Cette société d'Ancien Régime est repoussée à partir de 1792 lorsqu'est mis en place un gouvernement qui aspire à appliquer de manière stricte tous les principes révolutionnaires. Pour eux, il faut faire table rase du passé et instaurer la république. Le terme république est faux puisqu'il y a aura plusieurs