Discours De Carnot Au Tribunat 3 Mai 1804

. 48 b - Le contrôle à posteriori...................................................................................... 48 b - Les conditions de situation...................................................................................... 49 3 a - Le contrôle par voie d'action............................................................................... 49 b - Le contrôle par voie d'exception......................................................................... 49 DEUXIEME PARTIE

..... 48 b - Le contrôle à posteriori...................................................................................... 48 b - Les conditions de situation...................................................................................... 49 3 a - Le contrôle par voie d'action............................................................................... 49 b - Le contrôle par voie d'exception......................................................................... 49 DEUXIEME PARTIE : DROIT

..... 48 b - Le contrôle à posteriori...................................................................................... 48 b - Les conditions de situation...................................................................................... 49 3 a - Le contrôle par voie d'action............................................................................... 49 b - Le contrôle par voie d'exception......................................................................... 49 DEUXIEME PARTIE : DROIT

politique ne va rien comprendre. D'où la révolution. Depuis la Révolution française, si l'on regarde les différents courants politiques, on peut constater qu'il y a deux sortes de régimes : - ou l'exécutif est puissant : Napoléon 1, Napoléon 3, le régime de Vichy, Sarkozy - ou le législatif est puissant : IIIe République, IV République Là, se pose la question du parlementarisme. Est-ce qu’il doit reposer sur la société, ou sur un rôle important de l'exécutif (Ve République). ! Chapitre

. 48 b - Le contrôle à posteriori...................................................................................... 48 b - Les conditions de situation...................................................................................... 49 3 a - Le contrôle par voie d'action............................................................................... 49 b - Le contrôle par voie d'exception......................................................................... 49 DEUXIEME PARTIE

. 48 b - Le contrôle à posteriori...................................................................................... 48 b - Les conditions de situation...................................................................................... 49 3 a - Le contrôle par voie d'action............................................................................... 49 b - Le contrôle par voie d'exception......................................................................... 49 DEUXIEME PARTIE

 Cours de Mme. Nathalie MARCON Cours se constitue en trois parties: 1° Tableau de la vie politique depuis 1789 (naissance des partis politiques, les différentes guerres...). 2° Les institutions politiques. 3° Les acteurs de la vie politique: électeurs, citoyens, partis politiques, syndicats. Acheter: Dictionnaire juridique, Cornu, PUF *** Thème 1: Présentation de la vie politique depuis 1789 Titre 1: De la révolution à la fin de la IIIème République I - Fondement

s’appliquant à la région méridionale en tant que coutume générale. Mais il y a aussi des lois 1 2 Sénéchaussée d’Anjou. Ressort qui est devenu principalement judiciaire. Territoire qui ressemble le plus à la province. Histoire administrative Page 3 royales dans le domaine du droit public et privé qui se superpose à ce droit ancien. Il faut se rendre compte que ces lois royales sont un facteur d’unité, car s’appliquant sur l’ensemble du royaume. On peut se rendre compte aussi que sous l’ancien

HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES APRÈS 1789 « Idées politiques » contient différents discours. Conjugaison de différents critères: objet des idées politiques, leur impact, leur influence effective Etude des rapports d'assujettissement ou participation que l'Etat entretient avec les citoyens, la place que l'Etat a dans la société, le degré souhaitable de l'Etat, naissance des idées politiques... Ces idées se situeront après 1789 car période propice à l'effervescence des idées. Des idées rivales

du deug Droit. Groupe de Cours n°1   Introduction au droit public et droit constitutionnel Cours du professeur CROUZATIER     (1er semestre) Introduction au droit public   1. Qu’est ce que le droit constitutionnel ? 2. L’Etat : définition 3. L'Etat : formes 4. La constitution : la suprématie de la constitution 5. La constitution : le contrôle de constitutionnalité des lois 6. La démocratie : la représentation 7. La démocratie : les systèmes électoraux 8. Les droits et les libertés