Doctrine De Savigny

s’opposent . Les doctrines de droit naturelles et les doctrines positives (B). A/Doctrine de droit naturels. C'est au dessus du droit qui régis un pays donné a un moment donnée qu'on appelle le droit positif. Il existe un droit immuable car c'est le même depuis les origines et droit universel car il a pour vocation de s'appliquer dans le monde entier. Le droit positif doit s'inspirer du droit naturel et le respecter. Pour les partisans de cette doctrine, au dessus du droit

essentiellement en Italie, et c’est en Italie que le conflit de loi s’est théorisé. La doctrine italienne est à la base des règles de rattachement avec la mise en place de la théorie des statuts : Bartole considérait que chaque statut a une égale aptitude à s’appliquer. Il distinguait alors entre le statut réel et le statut personnel, pour appliquer la loi équivalente. Mais le problème majeur de cette doctrine était lié à l’absence de qualification et au faits que les différentes institutions n’étaient

respecter à peine de sanction. Les règles supplétive sont tout de même des règles juridique. A titre de sanction elles ont les même pouvoir que les règles public. Paragraphe 2 : Les Lois morales. La morale est la doctrine relative aux mœurs, relative au pratique de vie. La doctrine (=Pensée des auteurs qui écrivent dans le domaine du droit. Par extension, l’ensemble des auteurs), nous indique comment nous devons nous comporter, elle nous enseigne les règles à suivre pour faire ce qui est bien

provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source principale du droit est la loi. Lois, jurisprudences, doctrines. Dans l’ancienne Europe : coutumes, droits savants (romains et canoniques ‘l’église’). Comprendre le développement du droit pour voir comment on est arrivé à l’actuel. Le « Mc Carthisme », H. Kantorovitz. Pour lui, les étudiants n’ont pas le devoir

* Le droit comparé est une matière qui a toujours existé (romains regardaient ce que les grecs font), mais pas un intérêt si grand qu’aujourd’hui Intérêt se développe à la fin du 19e siècle dans un conteste historique précis -> universalisme (doctrine qui consiste à universaliser le droit et à harmoniser les législations) Existent des gens qui disent que le jus naturalis est partagé par tous les hommes Paris: tour Eiffel -> exposition universelle Esperanto: langue artificielle ->pas

l’Etat monarchique a imposé son rôle de législateur. Désormais la voie est tracée et elle sera suivie par les révolutionnaires et par les codifications napoléoniennes. Section 2 – La prééminence de la loi de la nation A la fin du XVIIIe s., les doctrines juridiques sont profondément renouvelées. La philosophie des Lumières proclame la confiance et la croyance dans la loi. Pour les publicistes, au premier rang desquels Montesquieu et Rousseau, le droit ne peut plus avoir d’autre source que la loi

effet, dans tout grand système de pensée, le droit occupe une place importante. A) Les théories du droit naturel ou jusnaturaliste 1) Définition général 2) Evolution de ces doctrines : droit naturel classique et droit naturel moderne a) Les doctrines du droit naturel classique b) Les doctrines du droit naturel classique B) Les théories positivistes 1) Le positivisme étatique 2) Le positivisme scientifique A) Les théories du droit naturel ou jusnaturaliste

Société = micro politique 1) Ubi societas, ubi jus Du lieu à la loi. Les droits de l'homme ne sont pas une création universelle mais particulière. Il n'y a pas de droit sans société particulière qui le sécrète. Savigny: Tout droit vient d'une société historique. 1814 Savigny manifeste le lien entre le lieu et la loi, car dans son pays les armées française envahissent son pays au nom d'un droit qui balai tout ce que le droit allemand avait fondé. Il dit: le droit est nécessairement historique

origines ethniques→personnalité des lois se perd, pour le système féodal de la territorialité des lois. Dans un territoire donné il est plus simple d’appliquer un droit unique, avec un regroupement Midi de la France : droit romain est repris par la doctrine, droit écrit Nord : application des droits coutumiers, d’inspiration germanique §3 10→13 siècle territorialité des lois : Définition : Sur chaque territoire s’applique une seule loi et cette loi c’est la loi édictée par l’autorité locale

rei sitae). L'école statutaire a aussi fait la distinction réelle et personnelle (domicile). L'école a ainsi fondé le DIP en fondant les grandes catégories du DIP. La doctrine du DIP prend forme au XIVe. Chapitre vi - Continuation et approfondissement de l'école italienne par la doctrine française du XVIe siècle LA DOCTRINE FRANÇAISE CONTINUE ET APPROFONDIT LES JALONS DE L'ÉCOLE ITALIENNE. SON APPROCHE CONTRIBUE À DES POINTS PRÉCIS: 3. Charles dumoulin, avocat au Parlement de Paris (tribunal)