Domaine public maritime français

   Association américaine créée en 1916 et chargée de promouvoir l’enseignement, la pratique et la recherche en comptabilité.   Syndicat professionnel français chargé de défendre les intérêts des agences de publicité et de communication.    Organisme administratif disposant d’une certaine autonomie.    Association professionnelle

préparation aux activités pédagogiques et projets transdisciplinaires sur le Littoral Avec le Rectorat de Poitiers Délégation Académique à l’Education Culturelle SOMMAIRE Le littoral, une notion à définir… Introduction Le littoral de Charente-Maritime. Paysages littoraux et écosystèmes charentais Les falaises calcaires La dune Les marais littoraux Les vasières L’estran… Les différents étages de l’estran : exemple de l’estran rocheux Les conditions extrêmes de l’estran Les animaux de l’estran et

particuliers) à travers un portefeuille riche de produits d'assurance complets et adaptés.De plus, la qualité de ses partenaires, à la fois son actionnariat du fait de son appartenance au groupe bancaire «Banque de Tunisie», la participation du groupe français d'assurance (GACM) dans son capital, et des partenaires techniques, en soutenant des réassureurs de renommée internationale et la solidité de ses ratios financiers a permis à Astrée de bien se positionner sur le marché de l'Assurance et d'être un

SOMMAIRE  PREMIERE PARTIE : GENERALITES INTRODUCTION : EVOLUTION HISTORIQUE 1 - LA PRE-ASSURANCE 2 - TRANSFORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 2.1 - CONCENTRATION DES PATRIMOINES 2.2 - ELARGISSEMENT DU DOMAINE DE LA RESPONSABILITE CIVILE 2.3- INTERET DE L’ASSURANCE EN GENERAL : NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS PAR LA MAITRISE DES RISQUES 2.1- LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES 2.2 - LES RISQUES PESANT SUR LES PERSONNES 2.3 – ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE 3- L'ASSURANCE

Table de matières DROIT MARITIME 2 A. DROIT DE LA MER 2 I. HISTOIRE DU DROIT DE LA MER 2 II. LES ACQUIS DE LA CONVENTION DE MONTEGO BAY 4 1. Des espaces clairement identifiés 4 1.1. Les espaces soumis à la souveraineté des Etats 5 1.2. Les espaces soumis à la juridiction des Etats 6 1.3. Les espaces non soumis à la souveraineté ou à la juridiction d’un Etat côtier : LA HAUTE MER 7 III. REPERCUSSION DE LA CONVENTION DE MONTEGO BAY SUR L’ACTION

MAJEURS DE CIRCULATION ET D’ÉCHANGES 8 SÉANCE 1 Le transport maritime, cœur de la mondialisation (séance avec usages numériques) 12 SÉANCE 2 Des flux maritimes de différentes natures (séance avec usages numériques) 15 SÉANCE 3 Ports, canaux et détroits : des lieux privilégiés sur le réseau maritime mondial 21 LA MARITIMISATION CROISSANTE DES ÉCONOMIES ET LEURS CONSÉQUENCES TERRITORIALES 21 SÉANCES 4 ET 5 Le commerce maritime, un poids croissant et des coûts en baisse 25 SÉANCE 6

N I C O L A S D U P O N T- A I G N A N Soyons libres de retrouver notre souveraineté - Soyons libres de faire respecter le vote des Français - Soyons libres de redonner la parole aux citoyens - Soyons libres d’en finir avec le monopole des grands partis responsables du déclin de la France - Soyons libres de reconnaître le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Soyons libres d’assurer l’indépendance de notre armée - Soyons libres d’exprimer la voix de la France à travers le monde - Soyons libres

ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE Année universitaire 2010 – 2011 ETUDE DE CAS TRANSVERSALE Présentée dans le cadre de l’obtention du MBA Maritime Transport et Logistique Présentée et soutenue publiquement Par Isabelle DUBUS & Mickael VASSE Sur le thème : Les ports secs : raisons économiques et autres justifications Introduction 1. Si le concept de port sec ne fait pas l’unanimité – «  ou un port est mouillé, ou il n’est pas » - disait en 2005 Matthieu Duval, Président

221.600 habitants elle représente la deuxième région de Bretagne. Un dicton populaire affirme que « l’on ne passe jamais par Brest, il faut y avoir une raison d’y aller »,ce dicton s'explique très facilement par sa situation excentrée dans l'espace français et européen puisqu'elle est bordée par l'océan Atlantique. Elle est par exemple un terminus ferroviaire, une seule voie ferrée y aboutit (La ligne Paris-Montparnasse - Brest), un terminus routier ,deux voies expresses, les route nationale 12 et route

(privés ou publics) Lorsqu'elle est réalisée par une entreprise à but lucratif, l'entreprise, par extension et le dirigeant ou l'actionnaire principal se nomment transporteur routier de personnes. Les transports en communs qu'ils soient urbains ou inter-urbains rentrent donc dans cette catégorie. Il faut noter que l'organisation de ces transports est régie par une loi datant de 1982: la LOTI Loi d'orientation des transports intérieurs Le transport routier de personnes appartient au domaine des transports