Domaine Royal Au 13eme Siecle

morcèlement de l’Etat sous les premiers capétiens (10ème-12ème siècle) Jusqu’à la fin du 12ème siècle, on assister à un système tout à fait surprenant, ce système de la féodalité fondé sur le lien de vassalité et elle va persister et le pouvoir va s’exercer par l’intermédiaire de ce système. Mais dans ce système, le royaume est morcelé en principautés. Les rapports de vassalité forment autant d’écrans à l’exercice de l’autorité royale et c’est une aristocratie militaire qui apparait comme la principale

conquête a eu des répercutions beaucoup plus profonde qu’une simple domination, occupation du pays. Elle va révolutionner la langue. Occupation qui dure plusieurs siècles Lorsqu’ils débarquent en 1066 à Hastings et lorsqu’il batte le dernier roi Anglo Saxon Harold, les Normands s’assurent la domination de l’Angleterre pour plusieurs siècles. Après cette victoire tout le panorama administratif, ecclésiastique, seigneuriale et culturelle, va radicalement changer, on fait table rase de tout le passé.

TITRE 1ER : De l’Antiquité à la chute de l’empire romain Chapitre 1er : La justice criminelle dans l’Orient ancien « L’Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d’origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ». Les plus anciens témoignages proviennent du Proche-Orient et du droit suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les premières traces écrites dateraient du 3ème millénaire

Introduction générale L’État s’affirme au 13ème et survit pendant la guerre de 100 ans. La guerre a permis à l’État de se renforcer. Il se fortifie au 16ème grâce aux guerres de religion : le roi sort renforcé. L’État est prêt à se confondre avec l’absolutisme. Il traverse la 3ème grande crise au 18ème : la Révolution Française : se succède ensuite une monarchie constitutionnelle puis une république. C’est la fin de l’absolutisme. On parle d’Ancien Régime (politique) ou des Temps Modernes. L’État

ses plus profondes racines. L’antiquité s’achève a la fin du 5e siècle c'est 476 ap JC qui est la date de la chute de l’empire romain d’occident. S’ouvre ensuite une vaste période de 10 siècle que les historiens appellent le Moyen-âge (fin 5e-fin 15e) donc 476-1492 (date de découverte des usa). S’ouvre ensuite la période que conventionnellement les historiens appellent les temps moderne, cette époque moderne commence fin 15e siècle autour de 1500 jusqu‘a la fin du 18e début 19e => 1789 ou 1815(date

d'histoire qui en tant qu'opposition réelle n'existe plus de nos jours. Ce sont les relations réciproques du XIV au XIXeme siècle qui ont fait des deux systèmes ce qu'ils sont. Avant d'examiner le sujet, quelques précisions historique et juridique s'impose. D'un point de vue historique la Common law fait son apparition lorsque Guillaume le Conquérant est couronné roi d'Angleterre au xie siècle. Dès lors, les nouveaux rois d'Angleterre vont donner à des juges itinérants la mission de transcrire certains édits

le royaume, on se replie sur les domaines des grands seigneurs (grande nuit du Moyen-Age), on voit alors apparaître les droits coutumiers par régions, duchés, territoires… * Lorsque la circulation des marchandises reprend, lorsque le royaume de France s’édifie, que le roi de France devient le plus puissant des seigneurs, il va aussi avoir envie d’imposer des normes, des règles de droit qui s’appliquent dans tout le royaume ; il y a donc une législation royale. Notre société de l’Ancien régime

dans les mains du Roi. Le monarque anglais détenait ainsi le pouvoir de faire la loi, de l'exécuter et d'exercer la justice. La séparation des pouvoir a fait son apparition en Grande Bretagne bien avant John Locke. On voit apparaitre, dès le 13ème siècle, un Parlement comprenant des représentants répartis entre deux chambres selon des critères sociaux et géographiques. En 1295, se réunit ce qu'on appelle le "Parlement modèle" composé de : * représentants de la noblesse et de l'église qui

la chute de l’empire romain d’occident sous le cours des invasions barbares Au IVème siècle L’empire romain est si vaste qu’il est devenu extrêmement a un seul empereur de le dirigé, il décide alors de le divisé en une partie orientale et occidentale (à l’ouest et à l’est des Balkans). Dont partie donc les capitales sont respectivement : Rome pour l’Occident et Constantinople pour l’Orient A la fin du 5ème siècle la partie ouest s’écroule tandis que la partie orientale continu d’exister, l’un des

le plan géographique ou territorial, sur le plan militaire, sur le plan économique. Au sein même des Etats, l'organisation politique diffère.  La féodalité: sous-bassement historique de la construction de l'Etat. (Entre le VI ème et le IX ème siècle qui arrive après la destitution de l'empereur romain d'occident en 476). Il y a une forme d'éclatement du pouvoir. Il n'y a plus de capacité de pouvoir de l'empereur d'occident. Se met en place progressivement une société ou l'autorité est fragmentée