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propriété intellectuelle de l'auteur. Ceci implique une obligation de citation et de référencement lors de l’utilisation de ce document. D’autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction illicite encourt une poursuite pénale. ➢ Contact SCD Nancy 1 : theses.sante@scd.uhp-nancy.fr LIENS Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 122. 4 Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 335.2- L 335.10 http://www.cfcopies.com/V2/leg/leg_droi.php http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection

a d’abord une loi, qui prévoit ce qui est interdit. Ensuite une action de celui qui commet l’interdit. Ensuite il y a le procès de la personne soupçonnée d’avoir commis l’infraction. A l’issue du procès,il y a une sanction qui est prononcée. 1. L’infraction C’est la violation d’un interdit. L’infraction suppose que soient préalablement fixés des interdits. Un interdit pénal doit être connu à l’avance, pour savoir ce qu’on peut faire ou non. L’infraction peut être définie comme étant

rarement atteints. Car le droit se heurtent à des limites économiques et il en résulte que dans l'immense majorité des cas les procédures se terminent par une liquidation judiciaire. Section 1 : Les enjeux du droit des entreprises en difficultés Ils sont de deux ordres : quantitatif et qualitatif § 1 : L'ampleur du phénomène de défaillance des entreprises Cette ampleur est envisageable d'un point de vue statistique. On observe une augmentation continue du nombre de procédures collectives

1. Phrase modalisée. Notions fondamentales (cours 1-2). 1. Phrase/ énoncé. Phrase : l'unité linguistique maximale (→COMPÉTENCE). • Constituée de morphèmes (lexicaux et grammaticaux), associés de manière incrémentielle les uns aux autres, selon des règles de bonne formation syntaxique. • Niveaux d’analyse pertinents: la syntaxe (règles de formation de la phrase) et la sémantique (contenu de la phrase). • Contenu de la phrase : la signification, produit de la signification

et qu'il importe peu à cet égard que certains d'entre eux soient éventuellement utilisés pdt plus d'1 exercice. L'arrêt a été formellement accepté par l'adm tardivement. On trouve dans les dep, de pub des dep telles que pub sur un site internet, + dep de sonsoring (pour ces dep l'adm est vigilante, elle s'assue qu'il s'agit bien de dep faite dans l'intérêt de l'exploitation et non ds celle de l'1 des dirigeants de l'entr). 11) Les cadeaux Se sont des dep dont l'adm vérifie qu'elles sont engagées

CAPITAL; BOURSE RÉSOLUTIONS SOUMISES À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 5 AVRIL 2012 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET POLITIQUE D’INFORMATION 209 237 245 255 209 259 113 179 113 97 10 15 17 20 21 22 25 51 69 85 25 9 1 2 5 6 HISTORIQUE Si l’histoire du groupe LVMH commence en 1987 lors du rapprochement de Moët Hennessy et Louis Vuitton, c’est au dix-huitième siècle, en Champagne, qu’il faut remonter pour retrouver ses racines, à l’époque où un certain Claude

Stage de fin de formation effectu Renault du 1 Janvier au 29 Fvrier 2012 Ralis par Mlle NAJWA KASSABEncadr par Mlle El KRIMI 2011/2012  Remerciement Introduction gnrale6 Premire Partie Identification de lEts Hakam frres Prsentation de la socit ..8 Historique Fiche didentit Secteur dactivit11 Laspect organisationnel Organisation gnral de la socit ..12 Atelier.. Description du service commercial La rception le secrtariat aprs vente Le secrtariat aprs vente Les units de travaux Service

Gestion en hôtellerie internationale PROJET-HÔTEL LE COBALT Rapport final 1. Volet «Gestion de la qualité» 3 1.1. Portrait de l’hôtel Le Cobalt 3 1.1.1. Résumé du concept de l’hôtel 3 1.1.2. Fiche d’information 4 1.1.3. Description des services 4 1.1.4. Organigramme 9 1.2. Engagement de la qualité 10 1.2.1. Description de l’engagement 10 1.2.2. Profil des employés 10 1.2.3. Cycle du client 15 1.2.4. Points critiques 16 1.3. Normes et procédures 19 1.3.1. Normes

Genève). Collection : Bibliothèque politique. Paris : Éditions du Seuil, 1974, 444 pp. [Autorisation formelle de diffuser cette confirmée par courrier le 13 juin 2004 par M. Jan Piet H. de Man, petit-fils de M. Henri de Man] de.man@scarlet.be[->1] Polices de caractères utilisée : Pour le texte: Times, 12 points. Pour les citations : Times 10 points. Pour les notes de bas de page : Times, 10 points. Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word 2004 pour

P P O RT A N N U E L 2 0 1 0 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 31 MARS 2011 Message du Président Organes de direction et de contrôle Organigramme simplifié au 31 décembre 2010 Chiffres significatifs 2 4 5 6 3. Bilan consolidé 4. Tableau de variation des capitaux propres consolidés 5. Tableau de variation de la trésorerie consolidée 6. Annexe aux comptes consolidés 7. Rapport des Commissaires aux Comptes 102 103 104 105 167 Rapport de gestion du Conseil d’Administration 1. Résultats consolidés 2.