Dossier 1 Recherche Dune Structure Juridique

........ vii RESUME .................................................................................................................. viii INTRODUCTION GENERALE .................................................................................... 1 I. OBJECTIFS ....................................................................................................... 6 II. FONDEMENTS METHODOLOGIQUES ............................................................ 7 III. DIFFICULTES RENCONTRES ET LIMITES

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Faculté des Sciences Economiques, de Gestion et des Sciences Commerciales Mémoire de Magister en Sciences de Gestion Spécialité : Gestion des Ressources Humaines THEME Présenté par: BENMERZOUGA OUAHIDA sous la direction du : Pr. Dr. BENDIABDELLAH Abdessalem Membres du Jury : Dr. BENHABIB Abderrezak Professeur Université de Tlemcen Président Dr. BENDIABDELLAH

deux questions se posent : comment s'expliquent de telles idées ? Quelle est la portée de ces idées ? Quelles règles en découlent ? a. Fondement de l'autonomie de la volonté L'autonomie de la volonté est le reflet, la traduction juridique des doctrines philosophiques politiques et des théories économiques en vigueur en 1789 et en 1804. Les règles de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ont totalement influencé les auteurs du Code Civil. Le Code Civil est imprégné de

de gestion urbaine 20 V. Le problème de recherche 21 VI. Hypothèse de recherche 27 VII. Saint-Louis, une ville idéale pour étudier les dynamiques locales de développement urbain 28 VIII. Objectifs de la recherche 30 IX. Considérations théoriques 32 IX.1 L’approche stratégique 32 IX.2 La perspective de la socio-anthropologie du développement 35 X. Approches méthodologiques et démarche pratique 38 X.1 La revue documentaire 39 X.2 Les phases

M1041-F2/8 1 COMPTABILITÉ Ce cours comprend : La série 02 Un devoir à envoyer à la correction 2 M1041-F2/8 M1041-F2/8 3 Objectifs de la série Savoir analyser et enregistrer les opérations issues des relations de l’entreprise avec : – les clients et les fournisseurs ; – le personnel de l’entreprise ; – les administrations. Les opérations de règlement et les opérations courantes acycliques (investissement et financement) sont également abordées dans la série. REMARQUES

Section 1. Objet et caractères du droit maritime Le droit maritime est, au sens large, l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur la mer. Ce n’est pas la nature des règles qui détermine l’étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps on a considéré que les conditions particulières de cette navigation, et tout spécialement les risques qui y sont attachés, imposent des règles particulières. Dans les différentes disciplines juridiques on étudie

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Chapitre 1 : Introduction Section 1 : Présentation générale Le droit de la propriété intellectuelle recouvre un vaste domaine. On est dans l'immatériel, l'incorporel. Par exemple, lorsque l'on achète un DVD, on est propriétaire d'un support. On peut jouir de notre droit de propriété en le regardant, en l'usant, en le jetant … mais on n'a pas de droit sur l'œuvre que contient le DVD. Cette œuvre est de la propriété de ses auteurs, de ses interprètes

 Droit commercial Cours du 14/01/2014 Partiel : deux types d’exercices aux choix, les TD serviront à travailler les exercices. Introduction : Leçon 1 : Notion de droit des affaires I. La distinction entre droit des affaires et droit commercial L’expression droit des affaires (année 1950 dans un ouvrage de doctrine) est une expression d’avantage moderne par rapport au droit commercial (traditionnelle de 1804). Le droit des affaires est une expression moderne du droit commercial mais les mêmes

l’agence. Enfin merci à ceux que j’ai oublié et rendez-vous sur le Net où cette étude sera bientôt disponible. Sommaire détaillé Introduction 5 Première partie : L’Internet en France et les stratégies de marques 9 1 Présentation générale de l’Internet en France 10 1.1 Origine et état actuel du réseau 10 1.1.1 Historique 10 1.1.2 Possibilités d’accès et applications du réseau 11 1.1.3 L’entrée de la France dans la société de l’information

est mort en captivité. On va donc rechercher dans les frères : Louis XVIII. Quand ce dernier meurt en 1821 on va chercher le dernier frère : Charles X. En 1815 Louis XVIII accepte le retour au trône et la limitation de son pouvoir. Mais Charles X veut revenir à une monarchie absolue. Cela n'a pas plu, d'où la révolution de 1830 : mais on continue avec le système de la royauté : on recherche juste à éviter que le roi ait tous les pouvoirs. On va donc rechercher un candidat : on va chercher le cousin