Dossier d'information communal sur les risques majeurs

d'activité, générant quelque 36.000 emplois ivoiriens. Ces PME/PMI jouent un rôle important de redistribution en matière d'emploi, et sont aussi des têtes de pont vers le marché Ouest africain. Si ces entreprises disparaissent de Côte d'ivoire le risque existe qu'une partie d'entre elles se déplacent vers des zones plus stables de la région, comme le Sénégal, le Togo ou le Bénin. La situation est d'autant plus dommageable que le pays traverse de graves difficultés économiques avec un taux de croissance

reproduction non autorisée est un délit. I 1 2 3 4 5 LES MODALITÉS DU DC4 La réforme du DEES en 2007 Présentation générale du domaine de compétences 4 Les certifications du DC 4 L’épreuve du DC 4.1 dite « étude de situation » L’épreuve du DC 4.2 dite « dossier de travail en partenariat et en réseau » 6 Traitement de l’information et de la veille documentaire II 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 LE CONTENU DU DC 4 III 18 19 20 21 22 ANNALES DU DEES EN ILE-DE-FRANCE La culture professionnelle du DC 4 La

Composantes du contrôle interne 49 3. Rôles et responsabilités 73 Section 2. Le contrôle interne au sein de la TGR 77 1.les procédures et documents de travail 77 2. Système comptable de la TGR 80 3. Système de contrôle de la TGR 90 4. Le système d’information de la Trésorerie Générale du Royaume 92 cHapitre III. L’AUDIT INTERNE : S’ASSURER DE LA MAITRISE DES ACTIVITES ET AMELIORER LEUR FONCTIONNEMEN--------------------------------------------------------96 Section 1. Le concept d’audit interne

obligatoires b- Dispositifs structurels, c- Dispositifs d’accompagnement, B - Dispositifs financiers : C - Les Acteurs des politiques sociales en faveurs des P.A, L’Etat : rôle de l’Etat dans un contexte décentralisé. Le département : un rôle majeur. SOMMAIRE IV- Un enjeu majeur des politiques publiques : La question de la maltraitance A- Définition de la maltraitance B- Caractéristiques de la maltraitance C- Lutter contre la maltraitance a – recours au médiateur b – les outils de la loi du 02 janvier 2002

A) Etat des lieux de l’enseignement artistique spécialisé.............................................................. - 21 B) Rappel des compétences territoriales et leur impact sur l’Ecole de Musique .......................... - 23 1) Au niveau communal ............................................................................................................ - 23 2) Au niveau départemental ...................................................................................................... -

Call-Center ……………………………………………………….. Guichet d’aide à la création d’entreprises ………………………... 3.1. Création d’entreprise en ligne …………………...…..……... 3.2. Mise en place d’une base de données aidant les nouveaux investisseurs pour la constitution de leurs dossiers de création d’entreprises …………………………………………………….... 3.3. Mise en place d’une application intranet pour échange de données informatisées entre les différents représentants d’administrations présents au CRI ………………………..……… 3.4 Mise en place d’une application

personnes morales de droit public disposant de la personnalité juridique et de l’autonomie financière. Elles élisent des organes délibérants chargés de gérer démocratiquement leurs affaires et disposent de compétences et de moyens spécifiques. La Charte communale a doté les communes de deux types de compétences : les compétences propres, notamment celles relatives aux services publics locaux de base, et les compétences pouvant être transférées par l’Etat, à titre permanent ou provisoire, en particulier celles

concertation avec le public, jusquʼà lʼarrêt du Plan Local dʼUrbanisme. 2 Sommaire Préambule Bilan du POS Bilan du SCOT p.4 p.5 I- Fleury dans son contexte intercommunal Localisation Statut p.7 p.8 Le grand paysage Géologie Relief et hydrologie Risques environnementaux Diagnostic des boisements, de la faune et de la flore Sensibilités environnementales Principales caractéristiques paysagères Paysage urbain et architecture locale p.9 p.10 p.11 p.12 p.14 p.15 p.17 p.19 III- Accessibilité et réseaux

informatique, autres équipements .........3 3.5. Gestion des ressources humaines ______________________________________ 3 3.5.1. Recrutement.........................................................................................3 3.5.2. Gestion du dossier du personnel.............................................................3 3.5.3. Mouvements de personnel .....................................................................3 3.5.4. Notation du personnel ........................................

agro-alimentaires………….……….…12 2-1- dans la période historique.………………………………………...………...…….12 2-2- dans la situation inverse………………………..……………..……………….…..12 2-3- l'hétérogénéité des unités productrices…………………....………………….…..12 2-4- les cahiers des charge et les risques sanitaires………………………………..…..13 3- la gestion de la qualité…………………………………………………………….…..14 3-1- Client – qualité……………………….……....………………………………..….15 3-2- Les opérateurs économiques……………….……………………………...…..….16 3-3- La qualité…………...…………………………………………………………