Douane Et Transit Exercice

MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSC NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE MODULE 24 DUREE : 90H DOUANE ET TRANSIT OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement

Chapitre 8 : La douane 1er Rappel : Les échanges intra-européens ne sont pas concernés par la douane * Depuis l’acte Unique européen de 1987, entré en vigueur en 1993 * Libre circulation des personnes, des marchandises, des capitaux et des services entre les états membres * Plus aucune formalité fiscale et douanière et plus aucun contrôle aux frontière des EM * Sauf avec les COM (ex : TOM) qui ne sont pas inclus dans le territoire douanier européen Les 27 pays de l’UE et les 17

Texte n°09-020 1 Bulletin officiel des douanes EXTERNE TRANSIT ______ Informatisation de la gestion du régime TIR Utilisation de l'application NSTI au départ/entrée et à destination/sortie de l'Union européenne des mouvements de marchandises placées sous TIR BOD n°6803 du 24 février 2009 texte n° 09-020 nature du texte : DA du :20/02/2009 classement : H.0.2.0 RP : bureau : E/3 nombre de pages : 23 diffusion : externe NOR : mots clés : TIR Date d'entrée en vigueur du texte : 01/01/09 Références

à Inventaire • J... de Jaugeage à Jauge brute • L... de Licence à Livraison • M... de Machine à timbrer à Mutation de la licence (débit de boissons) • N... de Nomenclature statistique d'activité française à Nouveau Système de Transit Informatisé • O... de Objets personnels à Ouvraison • P... de Pays tiers à Propriétaire de la licence • R... de Régime de retraite à Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé • S... de Seuils quantitatifs à Système harmonisé

modifiée par le protocole de LAHAYE 1955 et par la convention de GUADALAJARA 1961. Cette convention s’applique au transport international des personnes et des marchandises a l’exception des transports intérieurs, des colis postaux et des essais et exercices des proposés. Les documents de transport constituant le contrat sont : ( le billet de passage pour le transport des voyageurs. ( La lettre de transport aérien LTA pour le transport des marchandises. La convention traite de la responsabilité

|Chargement à l’usine |A |V |V |V |V |V |V |V |V |V |V | |Pré acheminement |A |V |V |V |V |V |V |V |V |V |V | |Douane export |A |V |V |V |V |V |V |V |V |V |V | |Manutention départ |A |A |A |V |V |V |V |V |V |V |V | |Transport principal |A |A |A |A |V |V |V |V |V |V |V | |Assurance transport |A |A |A |A |A |V |A |V |V |V |V | |Manutention arrivée |A |A |A |A |A |A |A |A |V |V |V | |Douane import |A |A |A |A |A |A |A |A |A |A |V | |Post acheminement |A |A |A |A |A |A |A |A |A |A |V | |Déchargement usine

développer une solution à une problématique au sein de cette entreprise, tout en me préparant dans les meilleures conditions à la vie professionnelle. De la sorte, mon expérience a eu lieu au sein du département financier d’ESPACE TRANSIT, une entreprise qui opère dans le transit, l’entreposage et le transport, et a consisté à établir un manuel d’organisation et de procédures comptables et financières, en me concentrant sur les sections les plus marquantes du département financier et comptable de la société

abord l’administration des douanes. Pour ce faire, cette administration doit être innovante car c’est le premier regard des entrées et sorties d’un pays de ce fait elle se veut moderne. Ainsi, la douane s’est dotée de moyens nécessaire pour procéder à la perception des droits et taxes sur les marchandises à l’import comme à l’export. A cet effet, ces marchandises sont exposées selon le cas, des droits d’importation ou d’exportation inscrits dans le tarif des douanes. En améliorant ses capacités

…………………………………………………………………….............................................49 3.2 TECHNIQUES DU T.I.R :. …………………………………………………………………………...............................................50 3.3 les documents du TIR : …………………………………………………………………………………………………………………………..50 3. exercices : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………….51 CH 4.l'assurance transport………………………….………………………………………………..52 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. présentation des types d’assurance………………………………………………………………………………………………………………52 analyse des types de

Autonome de Cotonou ; SMTC : Société de Manutention du Terminal à Conteneurs SOBEMAP : Société Béninoise des Manutentions Portuaires. OCBN : Organisation Commune Bénin Niger des chemins de fers et des transports; GETMA : Groupement d?Entreprise de Transit Maritime et Aérien. CSUR : Complexe Scolaire et Universitaire Clé de la Réussite. GLOSSAIRE DE L'ETUDE Acconage : Manutention navire quai entrepôt. Amarrage : Maintien d'un navire à l'aide de corde ou de cordage à une certaine distance du quai