Douane Et Transit Exercice

hypothèses de rechercheParagraphe 2 : Recommandations de mesures correctivesConclusionGLOSSAIRE :COBENAM : Compagnie Béninoise de Navigation Maritime.CNCB : Conseil National des Chargeurs du Bénin.ACAD : Association des Commissionnaires Agréés en Douane du Bénin.ACAM : Association des Consignataires et Agents Maritime du Bénin.BAE : Bon A Enlever.BSC : Bordereau de Suivi de la Cargaison.CAD : Commissionnaires Agréés en Douane.COMAN : Compagnie de ManutentionMAD : Magasin Aire de Dédouanement.PAC :

extérieur, la COFACE, les chambres de commerce, UBIFRANCE(agence française pour le développement international), les DRCE, les missions économiques, les Euro chambres … • Les organismes gouvernementaux étrangers : les ministères, les ambassades, les douanes étrangères… • Les organismes internationaux : ONU, FMI, OCDE, Banque mondiale, FAOSTAT… • Les organismes privés : les cabinets d’étude (IFOP, Andersen), les banques et sociétés de bourse, les annuaires d’entreprises(Kompass),les portails internet(Fil

Manuel Transit Préface Le Plan d’action pour le transit en Europe1 appelait à l’élaboration d’un manuel pratique contenant une description détaillée des régimes de transit commun et communautaire et clarifiant le rôle tant de l’administration que des opérateurs. Ce manuel doit servir à promouvoir une meilleure compréhension du fonctionnement du régime de transit et du rôle des différents intervenants. Il permettra aussi de garantir une application harmonisée des règles du transit et l’égalité

un rôle très important car elle permet au stagiaire de maîtriser ses tâches et d'assumer la responsabilité d'une façon efficace. Pour cette raison, j'ai passé un stage à l'Administration des Douanes de CasaPort; qui comme dans tout état moderne, est chargé du recouvrement des droits et taxes des douanes. Placée aux frontières elle perçoit également sur les marchandises importées ou exportées certaines taxes pour le compte d‟autre administrations ou services. Pendant ce stage j‟ai appris la partie

Les cautions en douane sont des cautions délivrées en faveurs de l’administration des douanes. Les circonstances économiques qui motivent leur émission par les banques répondent aux besoins spécifiques des opérateurs du commerce extérieur, plus particulièrement au niveau du règlement ou la suspension des droits et taxes  à l’importation et à l’exportation En distingue deux grandes catégories de cautions douanières : D’une part, celle délivrées dans le cadre des importations de marchandises destinées)

après la traversée de la douane; -FAS le long du navire qui doit transporter la marchandise; -FOB la marchandise doit se trouver dans les cales du navire au port d’embarquement; CFR et CPT lorsque la marchandise est dans les cales du navire au port d’embarquement; CIP et CIF, même endroit que FOB; DAT terminal port de débarquement; DAP au lieu indiqué; DDP à l’usine de l’acheteur sans déchargement. TPE: Télécharger sur l’internet la fiche des incoterms 2010. EXERCICE D APPLICATION : Mr AKAMBA

CODE DES DOUANES PARTIE LEGISLATIVE TABLE ANALYTIQUE Les numéros renvoient aux articles du Code Code des Douanes TITRE PREMIER Principes généraux du régime des douanes CHAPITRE Ier - Généralités CHAPITRE II - Tarif des Douanes CHAPITRE III - Pouvoirs généraux du Chef de l'Etat : Section I. - Droits à l'entrée et à la sortie : § l - Droits d'importation § 2 - Droits de sortie Section II. - Concession des droits du tarif minimum, des tarifs intermédiaires et des tarifs privilégiés Section III. -

[pic] ROYAUME DU MAROC [pic] |MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT | Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H |OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

CODE DES DOUANES PARTIE LEGISLATIVE. TABLE ANALYTIQUE Les numéros renvoient aux articles du Code Code des Douanes Articles du Code TITRE PREMIER Principes généraux du régime des douanes CHAPITRE Ier - Généralités 1 à 4 CHAPITRE II - Tarif des Douanes 5 à 10 CHAPITRE III - Pouvoirs généraux du Chef de l'Etat : Section I. - Droits à l'entrée et à la sortie : § l - Droits d'importation 11 § 2 - Droits de sortie 12 Section II. - Concession des droits du tarif minimum, des tarifs intermédiaires

 ROYAUME DU MAROC MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises