Droit anglo-saxon

Histoire du droit et des institutions • Introduction : • Les dates sont primordiales !!! Les dates en caractères gras sont essentielles. • Pas la peine de prendre le recueil de textes a chaque cours, il spécifiera lorsqu’il faut le prendre. • 3 mots clefs. • L’histoire place dans un contexte qui peut-être chronologique et géographique. L’histoire fournir une approche à cette contextualisation car une règle de droit ne veut rien dire si elle n’est pas placée dans son contexte. • La

Unis, principal pôle d'immigration , nous assistons à une migration massive d'Européens . En effet , entre 1820 et 1920 ceux-ci accueillent plus de 34 millions de migrants venus du monde entier. Ils arrivent en plusieurs vagues. Tous d'abord les anglo-saxons , puis les irlandais , ensuite les juifs (principalement d'Europe de l'Est) et enfin les italiens . Les causes de leurs départs sont multiples. Le contexte économique en Europe ( la révolution industrielle ) participe grandement à cette élan.

sur une période donnée Le télétravail : une autre façon de travailler : + de flexibilité et + de confort de vie, L’importance des langues dans les métiers du tertiaire (vendre à des clients étrangers, secrétariat, comptabilité (environnement anglo-saxon) Le rôle des nouvelles technologies dans l’entreprise et les gains de productivité qu’elles occasionnent, La nécessité de s’auto-former pour évoluer ou garder son poste.  Les principaux partenaires institutionnels en présence et leur rôle

Chaque partenaire est désormais présent en Europe : les Russes dans sa partie orientale, les Anglais et Américains en France, Italie, Grèce. On se soupçonne mutuellement de vouloir utiliser l’occupation militaire à des fins politiques. Même le camp anglo-saxon se divise à propos de l’avenir des pays occupés. Le nouveau secrétaire d’État américain, Stettinius, y soutient plutôt les partis démocratiques tandis que Churchill donne sa préférence aux formations conservatrices. Autant d’éléments qui rendent

aussi évoquer le cas de Sophocle, rapporté par Cicéron, que ses enfants voulaient faire interdire par un tribunal pour raison de démence (supposée). La judiciarisation de la protection des incapables dans le droit romain a donné forme au droit actuel. Mais, tout comme le droit grec, le droit romain était d'abord concerné par la préservation du patrimoine familial; il faut toutefois préciser que la personne chargée de l'administration des biens de la personne incapable juridiquement devait aussi voir

Le but du droit administratif est d’éviter que les autorités publiques disposent d’un pouvoir arbitraire qui permet qu’elles prennent des décisions différentes entre les individus sans qu’on puisse l’expliquer par exemple. Il faut soumettre l’administration au droit : deux possibilités soit on la soumet au droit commun (droit privé) soit on la soumet à un droit particulier (droit administratif). Le système français à choisit de soumettre l’administration à un droit particulier et à un juge particulier

du marché du travail (salaire minimum, droit au licenciement, souplesse des contrats de travail, etc.) peuvent contribuer au chômage puisqu'elles conduisent à la fixation d'un taux de salaire supérieur au salaire d'équilibre (celui qui égalise l'offre et la demande de travail). La flexibilité serait donc une des solutions pouvant résorber le chômage en permettant de réduire les coûts de production et améliorer la productivité. Ainsi, les pays anglo-saxons tels que le Royaume-Uni et les Etats-Unis

métier sur une période donnée Le télétravail : une autre façon de travailler : + de flexibilité et + de confort de vie, L’importance des langues dans les métiers du tertiaire (vendre à des clients étrangers, secrétariat, comptabilité (environnement anglo-saxon) Le rôle des nouvelles technologies dans l’entreprise et les gains de productivité qu’elles occasionnent, La nécessité de s’auto-former pour évoluer ou garder son poste.  Les principaux partenaires institutionnels en présence et leur rôle respectif

VOIES D’EXECUTION. Exam(droit au CPC. Oral. Mini cas pratique poss. Ou petits commentaires d’arrêts. Précapa(à approfondir. Procédures civiles d’exécution : Branche du Droit de la procédure civile ayant pour objet d’étudier les moyens par lesquels une personne peut, avec le concours de l’autorité publique, obtenir l’exécution forcée des obligations dont elle est créancière. Règles différentes contre une personne privée, exclusion des exécutions contre les personnes publiques(voies spécifiques

modèles de capitalisme Le capitalisme est un système économique et social qui se définit par les caractéristiques suivantes : - La propriété privée des moyens de production : Ce droit (propriété privée) permet de disposer librement des biens en question et des fruits de leur utilisation. Ceci suppose aussi le droit de vendre le bien à tout moment. - L’accumulation du capital motivé par la recherche du profit : Avant le 18e siècle, le profit était utilisé pour consommé, dans le système capitaliste